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19940088/1-19940088/13

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat

Répertoire (19940088/1-19940088/13)
1928-1983
1994
Archives nationales

Scope and content

SOMMAIRE

20 CAB 1-13 Archives de M. Frédéric Broussous, chef de cabinet de M. André Cellard, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Agriculture, 1928-1983.

20 CAB 1 Politique viticole nationale et européenne (PAC), 1977-1983.

20 CAB 2-4 Offices et organismes interprofessionnels, 1961-1983.

20 CAB 5-6 Relations franco-italiennes concernant essentiellement les vins, 1928-1983.

20 CAB 6-7 Alcools et alcoolisme, 1979-1983.

20 CAB 8 Sud-Ouest : caves du Gers, caves de Gascogne, alcools et eaux-de-vie, 1975-1983.

20 CAB 9 Languedoc-Roussillon, 1974-1983.

20 CAB 10 Vins de table et AOC, vinaigre, rhum, 1967-1983 ; bouilleurs de crus, 1953-1982 ; oenologie, 1978-1981.

20 CAB 11 Industries agro-alimentaires, essentiellement exportation de vins, 1980-1983.

20 CAB 12-13 Courrier des particuliers : viticulture et divers, 1975-1983.

20 CAB 13 Pari mutuel urbain. Personnel. Conflit, 1951-1981.

Sommaire

Art 1-13 (20 CAB). Archives de M. Frédéric Broussous, chef de cabinet de M. André Cellard, secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’Agriculture : Viticulture, commerce extérieur, réglementation, 1928-1983. Art 1 : Politique Viticole Nationale et Européenne (PAC), 1977-1983. Art 2-4 : Offices et organismes interprofessionnels (vins et alcools), 1961-1983. Art 5-6 : Relations Franco-italiennes, concernant essentiellement les vins, 1928-1983. Art 6-7. Alcools et alcoolisme : Politique européenne, réglementation en matière de commercialisation, 1979-1983. Art 8 : Sud-ouest : Caves du Gers, caves de Gascogne, alcools et eaux de vie, 1975-1983. Art 9 : Languedoc-Roussillon, 1974-1983. Art 10 : Vins de table et AOC, vinaigre, rhum, 1967-1983 ; bouilleurs de crus, 1953-1982 ; œnologie, 1978-1981. Art 11 : Industries agro-alimentaires, essentiellement exportations de vins, 1980-1983. Art 12-13 : Courrier des particuliers : Viticulture, 1975-1983. Art 13 : Pari mutuel urbain : Personnel, conflit, 1951-1981.

Keywords

Subjects:

viticulture

vin

taxe

boisson alcoolisée

publicité

Politique agricole commune

personnel

pari mutuel

organisation professionnelle

office agricole

industrie agricole et alimentaire

fiscalité

exportation

coopérative rurale

conflit du travail

commercialisation

commerce extérieur

association

signe de qualité

alcoolisme

alcool

action sociale
Geographic names:

Midi-Pyrénées (France , région administrative)

Languedoc-Roussillon (France , région administrative)

Italie

Aquitaine (France , région administrative)

Gers (Midi-Pyrénées , département)
Personal names:Cellard, André (1921-1999) Broussous, Frédéric
Corporate names: Communauté européenne
Occupations:

secrétaire d'Etat

membre de cabinet ministériel
Functions:

tutelle

relations du travail

relations internationales

relations avec les usagers

réglementation

promotion

action gouvernementale

politique communautaire
Genre of the material:

dossier de séance

Records creator

Cabinet du ministre de l'Agriculture II

Place of use

Pierrefitte
1 - 10 / 10
  • 1
19940088/1-19940088/13 - 19940088/1 POLITIQUE VITICOLE, 1977-1983.
19940088/1-19940088/13 - 20 CAB 2-20 CAB 4 OFFICES ET ORGANISMES INTERPROFESSIONNELS, 1961-1983.
19940088/1-19940088/13 - 20 CAB 5-20 CAB 6 RELATIONS FRANCO-ITALIENNES ESSENTIELLEMENT SUR LES PROBLEMES CONCERNANT LES VINS, 1928-1983.
19940088/1-19940088/13 - 20 CAB 6-20 CAB 7 ALCOOLS ET ALCOOLISME, 1979-1983.
19940088/1-19940088/13 - 19940088/8 SUD-OUEST, 1975-1983.
19940088/1-19940088/13 - 19940088/9 Languedoc-Roussillon : correspondance, notes, convention Etat/Région, compte-rendu et relevé de décision, dossiers d'assemblées générales du Comité économique agricole des vins de table et des vins de pays du Languedoc-Roussillon (CEVILAR) et du Centre méridional de promotion de l'agriculture par la coopération en Languedoc-Roussillon, projet d'étude, tableaux, coupures de presse, télex, documentation, 1974, 1978-1983.
19940088/1-19940088/13 - 19940088/10 Vins de table : correspondance, notes, arrêté, propositions de règlements CEE, compte-rendu de réunion, tableaux, carte, télex, documentation, 1976, 1981-1982.
19940088/1-19940088/13 - 19940088/11 Industries agro-alimentaires. Exportation (vins essentiellement) : correspondance, notes, projet de décret, compte-rendu de réunion interministérielle, de mission, relevé de décisions, conventions, rapports, études, tableaux, télex, coupures de presse, documentation, 1980-1983.
19940088/1-19940088/13 - 20 CAB 12-20 CAB 13 COURRIER DES PARTICULIERS, 1975-1983.
19940088/1-19940088/13 - 19940088/13 Pari mutuel urbain (PMU). Personnel. Conflit : correspondance, notes, protocole d'accord, convention collective de travail, compte-rendu de réunion, télex, 1951, 1976, 1979, 1981.