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19880602/1-19880602/22

Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement et de l'équipement forestier ; Bureau orientations forestières, équipements de production

Répertoire des dossiers de prêts sous forme de travaux de reboisement ou d'équipement du FFN octroyés et résiliés entre 1948 et 1988 ; contrats de reboisement conclus et résiliés entre 1948 et 1988.

Répertoire (19880602/1-19880602/22)
1948-1988
1988
Archives nationales

Scope and content

sommaire

4 FFN 1-6 DOSSIERS DE PRETS SOUS FORME DE TRAVAUX DU FONDS FORESTIER NATIONAL OCTROYES ET RESILIES ENTRE 1948 ET 1988.

4 FFN 1-5 Prêts en numéraire. Travaux de reboisement : numéros 1-8490 (lacunes).

4 FFN 6 prêts en numéraire. Travaux d'équipement : numéros 1-4877 (lacunes).

4 FFN 7-22 DOSSIERS DE CONTRATS DE REBOISEMENT CONCLUS ET RESILIES ENTRE 1948 ET 1988 : numéros 7-6225 (lacunes).

Sommaire

Art 1-22 (4 FFN) : Fonds Forestier National, 1948-1988. Art 1-6 : Dossiers de prêts, sous forme de travaux, du fonds forestier national, octroyés et résiliés de 1948 à 1988, classes par ordre numérique. Art 7-22 : Dossiers de contrats de reboisement conclus et résiliés entre 1948 et 1958, classes par ordre numérique

System of arrangement

Classement numérique

Keywords

Subjects:

forêt

équipement
Corporate names: france. fonds forestier national
Functions:

financement
Genre of the material:

contrat

Records creator

Bureau des orientations forestières et des équipements de production (direction des forêts)

Place of use

Pierrefitte