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19880376/1-19880376/9

Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat

Archives de Monsieur Claude Roy, Conseiller technique de Monsieur François Guillaume, Ministre de l'Agriculture, 1960, 1986-1987 .

Répertoire (19880376/1-19880376/9)
1960-1987
1988
Archives nationales

Scope and content

- Sommaire -

68 CAB 1-9. Archives de Monsieur Claude Roy, Conseiller technique de Monsieur François Guillaume, Ministre de l'Agriculture, 1960, 1986-1987.

68 CAB 1-2. Loi de modernisation agricole, volet social : documents préparatoires, 1960, 1986-1987.

68 CAB 3. Ordonnances sociales : documents préparatoires, 1986-1987.

Diverses mesures d'ordre social, 1986-1987.

Préparation des Etats généraux de la Sécurité sociale, 1987.

68 CAB 4. Budget annexe des prestations sociales agricoles, Conseil supérieur des prestations sociales agricoles, cotisations sociales, 1985-1986.

68 CAB 5. Agriculteurs en difficulté, retraite des agriculteurs, 1986-1987.

68 CAB 6. Travail : emploi, charges sociales des travailleurs occasionnels, travaux d'utilité collective, 1986-1987.

68 CAB 7. Femmes en agriculture, Harkis, 1986-1987.

68 CAB 8. Relations avec la profession agricole, affaires locales, 1986-1987.

68 CAB 9. Affaires diverses, 1986-1987.

Sommaire

Art 1-9 (68 CAB) : Archives de Claude Roy, conseiller technique de François Guillaume, ministre de l'Agriculture, chargé des affaires sociales, 1960, 1986-1987. Art 1-7 : Mesures sociales, prestations sociales, Etats généraux de la sécurité sociale, retraite, femmes, harkis, 1960, 1986-1987 Art 8-9 : Relations avec la profession agricole et les syndicats, affaires locales et diverses, 1986-1987

Keywords

Subjects:

travail

syndicat

sécurité sociale

retraite

régime agricole

protection sociale

organisation professionnelle

harki

femme
Functions:

relations du travail

action gouvernementale

législation

Records creator

Place of use

Pierrefitte
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19880376/1-19880376/9 - 68 CAB 1-9 Archives de Monsieur Claude Roy