France > Archives nationales

19870399/1-19870399/7 - 19870399/7

Pyrénées-Orientales

Bois des Esquits appartenant à la commune espagnole de Llivia, sur le territoire de la commune de Bolquère : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 29 juillet 1926, correspondance, 1925-1928.

Forêt particulière sur le territoire de la commune de Sorède : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 29 juillet 1926, correspondance, 1925-1928.

Forêts particulières de Nyer (commune de Nyer) et de Caret et Mantet (commune de Mantet) : dossiers d'enquête, 1926-1929.

Massifs boisés sur le territoire de la commune du Reposoir : dossier d'enquête, décret du 9 septembre 1926, 1925-1926.

Bois particuliers d'Huble, sur le territoire de la commune de Taninges : dossier d'enquête, décret du 24 mars 1929, 1924-1929.

Savoie

Dossiers d'enquête concernant les forêts suivantes :

- Massif forestier communal des Sallanches, sur le territoire de la commune de Termignon, 1925-1926.

- Bois particuliers dans le massif des Gorges de l'Arly, sur les territoires des communes de Cohennoz, Crest-Voland, Saint-Nicolas-la-Chapelle, Héry-sur-Ugine et Ugine, 1925-1932.

- Bois particuliers situés sur le territoire de la commune de Notre-Dame-des-Millières, 1925-1929.

- Bois particuliers situés sur le territoire de la commune de Notre-Dame-de-Bellecombe, 1924-1929.

- Bois particuliers dans le massif d'Arbin, sur le territoire de la commune de Montmélian, 1925.

- Bois particuliers dans le massif d'Arrondine sur le territoire de la commune de La Giettaz, 1925-1926.

- Bois particuliers sur le territoire de la commune de Flumet, 1925-1929.

- Bois particuliers dans le massif de Cevins, sur le territoire de la commune de Cevins, 1925-1932.

- Bois particuliers dans le massif d'Ambin, sur le territoire de la commune de Bramans, 1925-1926.

- Bois particuliers dans le massif de Poncellamont, sur le territoire de la commune de Beaufort, 1925-1932.

Préparation du décret de classement et décret du 15 septembre 1932.

Haute-Savoie

Massif de bois communaux et particuliers sur la commune de Chevaline, au lieu dit Le Martinet : dossier d'enquête, décret du 31 août 1926, 1924-1926.

Massifs boisés sur le territoire de la commune du Reposoir : dossier d'enquête, décret du 9 septembre 1926, 1925-1926.

Bois particuliers d'Huble, sur le territoire de la commune de Taninges : dossier d'enquête, décret du 24 mars 1929, 1924-1929.

Forêt particulière des Lappiaz sur le territoire de la commune d'Aviernoz : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 4 juillet 1944, 1943-1944.

Pièces d'ordre général et concernant plusieurs forêts, 1924-1946.

Territoire-de-Belfort

Forêts particulières comprises dans deux massifs situés sur le territoire de la commune de Lepuix-Gy : dossier d'enquête, décret du 21 novembre 1925, 1924-1926.