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19870399/1-19870399/7 - 19870399/6

Puy-de-Dôme

Propositions de classement de forêts comme forêts de protection, faites par la 21e conservation des Eaux et Forêts (Allier, Puy-de-Dôme, Creuse, Haute-Vienne), 1924.

Forêt particulière de la Montagne-de-Beaune sur le territoire de la commune de Saint-Genès-Champanelle : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 27 mars 1936, 1924-1936.

Basses-Pyrénées

Généralités : rapport proposant le classement comme forêt de protection de toutes les forêts des départements des Basses-Pyrénées et Hautes-Pyrénées détaillées dans l'état général du 20 mars 1925, correspondance, 1925-1927.

Forêt indivise d'Asson et Arthez-d'Asson sur le territoire d'Asson : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 17 juillet 1933, 1925-1933.

Forêt de Bruges sur le territoire des communes d'Asson et de Louvie-Juzon : procès-verbal de reconnaissance des massifs forestiers à classer en forêts de protection, rapport de M. Coiny, inspecteur des Eaux et Forêts, plan de la forêt communale de Bruges, 1925-1926.

Forêt communale de Lurbe et d'Oloron : procès-verbal de reconnaissance, rapport de M. Durand, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts à Oloron, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de la commune de Lurbe, 1925-1934.

Forêt communale d'Eysus, sur le territoire de la commune d'Oloron : procès-verbal de reconnaissance, rapport de M. Durand, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts à Oloron, 1925-1926.

Forêt communale d'Escot sur le territoire de la commune d'Escot : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 14 octobre 1934, 1925-1934.

Forêt communale de Bedous sur le territoire de la commune de Sarrance : procès-verbal de reconnaissance, rapport de M. Durand, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts à Oloron, correspondance, 1925-1934.

Forêt communale d'Aydius : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 17 juillet 1933, 1925-1935.

Forêt communale d'Accous : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 17 juillet 1933, 1925-1933.

Correspondance, avis et documents divers concernant plusieurs forêts de Basses-Pyrénées, 1926-1933.

Hautes-Pyrénées

Forêts particulières et communales de Gramont (commune d'Asté), de la Cuvieille (commune de Ferrère), de Nistos (commune de Nistos) et de Soula (commune d'Aragnouet) : dossiers d'enquête par forêt, préparation du décret, décret du 22 mars 1927, 1925-1927.

Rapport et correspondance relatifs à la forêt de Gramont, 1955.

Forêt des Baronnies sur le territoire de la commune d'Esparros : dossiers d'enquête concernant la forêt particulière des Baronnies Haute Montagne et la forêt des Barronies Basse Montagne appartenant à cinq communes de l'arrondissement de Bagnères-de-Bigorre (Arrodets, Bulan, Esparros, Labastide, Laborde), sur le territoire d'Esparros, préparation du décret de classement et décret du 23 août 1927, 1925-1927 ; correspondance relative à l'exploitation de la forêt de protection de la Haute Montagne des Baronnies, 1947-1956.

Forêt particulière de la vallée de Sost sur les territoires des communes de Sost et Esbareich : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 26 août 1927, 1925-1927.

Forêt particulière de Bizourtère, sur le territoire de la commune de Bagnères-de-Bigorre : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 26 août 1927, 1925-1927.

Forêt communale de Labassère, sur le territoire de la commune de Bagnères-de-Bigorre : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 19 novembre 1931, 1925-1932.

Forêt de Montagne Vieille-Aure, appartenant à la commune de Vieille-Aure sur le territoire de Soulan : procès-verbal d'ouverture d'enquête, procès-verbal de reconnaissance, 1925-1927.

Forêt particulière de l'Arize, sur le territoire de la commune de Sacoué : rapports, arrêté, 1957-1959.