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19870399/1-19870399/7 - 19870399/5

Cantal

Forêts sectionales de la commune de Saint-Jacques-des-Blats : rapports de la direction générale des Eaux et Forêts sur le classement des forêts sectionales et correspondance avec le Conservateur des Eaux et Forêts à Aurillac, 1926-1927 ; rapport de M. Reyt, inspecteur adjoint des Eaux et Forêts à Aurillac concernant les forêts de protection des communes de Saint-Jacques-des-Blats et de Laveissière, 1939.

Haute-Garonne

Forêts communales et particulières du massif de l'Arbas sur les territoires des communes de Fougaron, Arbas et Herran : dossiers d'enquête concernant les forêts communales non soumises et particulières d'Herran, Fougaron et Arbas, préparation du décret de classement, décret du 8 mai 1926, réponse à une question écrite, 1924-1927.

Forêt particulière dans le massif de Guran sur le territoire des communes de Bachos-Binos, Guran et Signac : dossiers d'enquête par commune, préparation du décret, décret du 29 juillet 1926, 1924-1927.

Hérault

Forêts particulières sur le territoire de la commune de Lamalou-les-Bains : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 23 novembre 1935, 1934-1935 ; correspondance relative à une demande de déclassement de terrains appartenant à M. Cere, 1951-1959.

Isère

Forêts particulières sur le territoire de la commune d'Allemond : correspondance relative à l'ouverture d'une procédure de classement, 1926-1928.

Loire-Inférieure (Loire-Atlantique)

Forêt des dunes d'Escoublac sur le territoire de la commune de La Baule : correspondance relative à une demande de classement comme forêt de protection de la forêt des dunes de La Baule, 1922-1923.

Lozère

Forêt de Roquedol sur le territoire de la commune de Meyrueis : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 29 juillet 1937, 1934-1937.

Bois particulier d'Altefage sur le territoire de la commune de Pont-de-Montvert : rapports, correspondance, extraits d'actes relatifs au projet d'acquisition par l'Etat de la forêt d'Altefage, dossier d'enquête, préparation du décret du 26 juin 1929, 1925-1929.

Forêt particulière sur le territoire de la commune d'Altier : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 29 juillet 1926, 1924-1927.

Nièvre

Bois particuliers sur les territoires des communes d'Arleuf, Fachin, Saint-Léger-de-Fougeret, Villapourçon : dossier de l'enquête du 15 janvier au 13 février 1928.

Forêts particulières sur les territoires des communes de Brassy, Chalaux, Chaumard, Dun-les-Places, Gouloux, Lormes, Marigny-l'Eglise, Montsauche, Ouroux, Planchez : dossier de l'enquête menée du 26 septembre au 25 octobre 1927, dossier de classement transmis par la préfecture de la Nièvre au ministère de l'agriculture, 1927-1928.

Forêts particulières du Grand et du Petit Montarnu, de la Gravelle et du Grand Bois Pierre sur le territoire de la commune d'Arleuf : décision d'ouverture de la procédure d'enquête, correspondance, 1926-1928.