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19870399/1-19870399/7 - 19870399/3

Ariège

Mémoire sur l'incorporation des propriétés de M. Roux dans la zone forestière de l'Ariège : correspondance de M. Molinié, député de l'Aveyron, demandant que M. Roux soit autorisé à adresser au Ministre de l'agriculture un mémoire sur l'incorporation de ses propriétés dans la zone forestière de l'Ariège, 1916-1927.

Bois particuliers sur le territoire des communes de Lassur et de Fougax-Barrineuf : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 25 décembre 1927, correspondance, 1926-1928.

Forêts communales et particulières sur le territoire des communes d'Albiès, Aston, Garanou, Luzénac, Montségur, Perles-Castelet, Savignac : dossiers d'enquête par commune, préparation du décret de classement, décret du 23 août 1927, 1926-1928.

Forêts particulières sur le territoire des communes d'Alos, d'Esplas, de Rivèrenert et de Sentenac-de-Sérou : dossiers d'enquête par commune, préparation du décret de classement, décret du 29 juin 1927, 1925-1927.

Forêts particulières sur le territoire des communes de Bélesta, Lassur, Montferrier, Orgeix, Orlu, Pech, Vèbre : dossiers d'enquête par forêt, préparation du décret de classement, décret du 9 septembre 1926, 1925-1927 ; correspondance relative au règlement d'exploitation de la forêt de M. Godet à Bélesta, aux forêts de protection de l'Aude intéressant M. Bastide à Lavelanet et à l'exploitation des massifs boisés d'Orgeix et d'Orlu, 1935-1957.

Forêts communales et particulières sur les territoires de Couflens et d'Ustou : dossiers d'enquête par commune, préparation du décret, décret de classement du 8 mai 1926, 1924-1927.