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19870399/1-19870399/7 - 19870399/2

Hautes-Alpes

Généralités : notes, correspondance, rapports relatifs à l'application de la loi Chauveau dans les Hautes-Alpes, 1924-1927.

Bois particuliers dans le Massif de Charance, sur le territoire de la commune de Gap : dossiers d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 22 juin 1932 ; correspondance concernant le voeu des propriétaires des forêts de protection du Massif de Charance d'obtenir le déclassement de leurs forêts, rapports, 1929-1937.

Bois particuliers dans le Massif des Sauvas, sur le territoire de la commune de Montmaur : dossier d'enquête, préparation du décret de classement, décret du 22 juin 1932, 1929-1932.

Bois particuliers dans le Massif de Siguret, sur le territoire de la commune de Baratier : dossier d'enquête, préparation du décret, décret du 22 juin 1932, 1928-1932.

Alpes-Maritimes

Généralités : correspondance entre le conservateur des Eaux et Forêts à Nice et l'administration centrale des forêts relatives au classement de forêts des Alpes-Maritimes comme forêts de protection, 1924-1926.

Procès-verbaux de reconnaissance, rapports d'évaluation et état parcellaire établis en 1926 pour les forêts suivantes :

- Massif de forêts appartenant à la commune de Villeneuve d'Entraunes au lieu dit Lavaletta.

- Massif de forêts appartenant à la commune de Villars-du-Var, aux lieux dits Balmo-Obscur et Chamboula.

- Forêts particulières de Roulum, La Villette, Saint-Honoré, Castrier, sur le territoire de la commune de Touët-sur-Var.

- Forêts particulières et communales de la Lare, Cluot de Boutiers, Listarde sur le territoire de la commune de Sauze.

- Forêts communales des Puits de la Valiera, de l'Uvernove, du Cuguillon et de Pelens, sur le territoire de la commune de Saint-Martin-d'Entraunes.

- Forêts particulières de Chanan, sur le territoire de la commune de Saint-Augustin.

- Forêt sur le territoire de la commune de Roure, aux quartiers "Barma Noiera et Baousset", appartenant partie à la commune, partie à des particuliers.

- Forêts particulières aux lieux dits Saint-Martin et Gralet, sur le territoire de la commune de Puget-Theniers.

- Forêts particulières de Vescassin, Font-Damie, les Ribas, Mont-Gros, Cainfa, Font Secca, Camp Verra, Colombier, sur le territoire de la commune de Pierrefeu.

- Forêts particulières de Rougnano, La Maure et Ventige, sur le territoire de la commune de Peone.

- Forêts particulières d'Hubac de la Penne et Ciaudo, sur le territoire de la commune de la Penne.

- Forêt communale de Fubia, appartenant à la commune d'Ilonse.

- Forêts communales de Vassa, Pouma, Terramas, sur le territoire de la commune de Guillaumes.

- Forêt communale de Devendo, sur le territoire de la commune de Dalius.

- Forêts particulières de Chardonnet et de Mont-Gros, sur le territoire de la commune de Cuebries.

- Forêts particulières de Gros Bois et Petit Bois, sur le territoire de la commune d'Ascros.

Estimation des massifs à classer comme forêts de protection et évaluation des indemnités à payer aux propriétaires pour privation ou limitation de jouissance : correspondance, état collectif résumant les renseignements fournis dans les procès-verbaux ci-dessus, 1924-1926.

Décision d'ouverture de la procédure réglementaire pour les forêts sises sur le territoire des communes d'Andon, Conségudes, Les Ferres et Valderoure, 1927-1930.

Ardèche

Forêt particulière de Charaix1 sur les territoires des communes de Pourchères et Saint-Priest : dossier d'enquête, préparation du décret classant le Massif de Charaye comme forêt de protection, décret du 16 décembre 1925, 1924-1925 ; correspondance relative à la réglementation des coupes, à l'exploitation de la forêt, à l'estimation du massif par suite d'une offre de vente à l'Etat, à une demande d'annulation du décret du 16 décembre 1925, 1928-1948.

Drôme

Reconnaissance générale des forêts de la Drôme : compte-rendu de reconnaissance générale, rapports d'inspecteurs et de gardes généraux des Eaux et Forêts en fonction dans la Drôme, contenant des propositions de classement de forêts, 1923-1924.

Bois communaux de Saou et Francillon : dossier d'enquête, arrêté de classement du 1er octobre 1957, 1924-1958.

Scope and content

(1. Cette forêt figure, dans ce dossier, sous les appellations de Charaix et Charaye.)