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19870394/1-19870394/35

Agriculture ; Direction des affaires financières et économiques ; Service des affaires financières et des analyses économiques ; Sous-direction du financement de l'agriculture ; Bureau tutelle des chambres d'agriculture et de leur assemblée permanente (1984-1986) - Bureau chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (1987-)

Budgets et comptes financiers (généraux, spéciaux et autonomes) des Chambres d'agriculture, exercice 1984, classement départemental .

Répertoire (19870394/1-19870394/35)
1973-1984
1987
Archives nationales

Scope and content

- sommaire -

1-30. Budgets et comptes financiers (généraux, spéciaux et autonomes) des Chambres d'agriculture, exercice 1984, classement départemental.

31-32. Assemblée permanente des Chambres d'agriculture (APCA) : budgets primitifs et comptes financiers, 1981-1982.

33-34. Ecole supérieure d'ingénieurs et techniciens pour l'agriculture (ESITPA) : budgets et comptes financiers, 1973-1980.

35. Fédération nationale des comités régionaux d'expansion de promotion et de propagande des ressources agricoles alimentaires et touristiques de leur province (FNCRA - Provinces de France) : budgets et comptes financiers, 1973-1978.

Sommaire

Art 1-30 (13 CA) : Budgets et comptes financiers des chambres d'agriculture et des établissements rattachés pour l'exercice 1984 : Classement départemental. Art 31-32. Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture (APCA) : Budgets primitifs et comptes financiers, 1981-1982. Art 33-34 : École Supérieure d'Ingénieurs et Techniciens pour l'Agriculture (ESITPA) : Budgets et comptes financiers, 1973-1980. Art 35 : Fédération nationale des comités régionaux d'expansion de promotion et de propagande des ressources agricoles alimentaires et touristiques de leur province (FNCRA-provinces de France) : Budgets et comptes financiers, 1973-1978

System of arrangement

Classement par département

Keywords

Subjects:

tourisme

chambre d'agriculture

budget
Functions:

tutelle
Genre of the material:

compte financier

budget

Records creator

Bureau des chambres d'agriculture et leur assemblée permanente (ministère de l'Agriculture) (1983-2005)

Place of use

Pierrefitte
1 - 10 / 35
19870394/1-19870394/35 - 19870394/1 l à 4.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/2 5 à 8.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/3 9 + 9 SR, 10, 11, 12 + 12 SR.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/4 13 + 13 R + 13 SR, 14 + 14 R.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/5 15, 16 + 16 SR.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/6 17 à 201 + 20 R.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/7 202 + 21 + 21 R.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/8 22 à 24.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/9 25 + 25 R + 25 SR, 26.
19870394/1-19870394/35 - 19870394/10 27 à 29.