France > Archives nationales

19860604/1-19860604/66

Agriculture ; Direction des industries agricoles et alimentaires ; Sous-direction des produits animaux ; Bureau industries de la viande

Répertoire des archives du bureau des industries de la viande, 1961-1983

Répertoire (19860604/1-19860604/66)
1961-1983
Par C. Tortelier
1986
Archives nationales

Scope and content

- sommaire -

1-23Plan d'équipement en abattoirs publics et privés

(1-2) généralités, 1967-1974

(4-10) groupe de travail interministériel "abattoirs" : dossiers de réunions, 1961-1980

(11-23) demandes d'inscription au plan d'équipement, classement par région et département, 1965-1983

24-30Comité VI du FDES  : dossiers de réunions, 1974-1982

31-66Prime d'orientation agricole , rubrique industrie de la viande, abattage et de coupe : dossiers de demande de participation financière de l'Etat, classement par région et département, 1974-1983

Sommaire

Art 1-66 (10 DIAA). Abattoirs et industrie de la viande. Art 1-23 : Organisation du marché de la viande, plan d'équipement en abattoirs publics et privés : Réunions du groupe interministériel abattoirs demandes d'inscription au plan d'équipement : Rapports, procès-verbaux de séances, 1961-1983 Art 24-30 : Réunions du comité 6 du FDES : procès-verbaux de séances, 1974-1982 AT 31-66 : Prime d'orientation agricole : Rubrique industrie de la viande, abattage et découpe : Dossiers de demandes de participation financière de l'Etat, classement par région et département, 1974-1983

System of arrangement

Classement par département, par entreprise, par région

Keywords

Subjects:

viande

prime d'orientation agricole

industrie agricole et alimentaire

entreprise

abattoir
Corporate names: fonds de développement économique et social (france)
Functions:

financement
Genre of the material:

procès-verbal de séance

Records creator

Bureau des industries de la viande (direction des industries agricoles et alimentaires)

Place of use

Pierrefitte
1 - 3 / 3
  • 1
19860604/1-19860604/66 - 10 DIAA 1-10 DIAA 23 Plan d'équipement en abattoirs publics et privés
19860604/1-19860604/66 - 10 DIAA 24-10 DIAA 30 Comité VI du FDES  : dossiers de réunions, 1974-1982.
19860604/1-19860604/66 - 10 DIAA 31-10 DIAA 66 Prime d'orientation agricole (POA) :