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19900630/1-19900630/19

Agriculture ; Direction des affaires sociales ; Sous-direction du travail et de l'emploi ; Bureau réglementation du travail

Répertoire (19900630/1-19900630/19)
1959-1980
1990
Archives nationales

Scope and content

Sommaire

Art 1-19 (1 DAS/6 1-19) : Hygiène et sécurité des travailleurs, prévention des accidents du travail, 1959-1980. Art 1-16 : Préparation de la réglementation française et européenne concernant les accidents du travail ainsi que l'hygiène et la sécurité, 1960-1978. Art 17-19. Accidents du travail en agriculture : Rapports d'enquête, rapports d'accidents, cours de l'institut national de médecine agricole, 1959-1980

Keywords

Subjects:

sécurité du travail

hygiène du travail

enquête

accident du travail
Functions:

réglementation

prévention
Genre of the material:

enquête

rapport

circulaire

Records creator

Bureau de la réglementation du travail (ministère de l'Agriculture) (1976-1987)

Place of use

Pierrefitte