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19850375/1-19850375/41

Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement et de l'équipement forestier ; Bureau orientations forestières, équipements de production

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

Cabinet

Sous-Direction de l'Information

MISSION DES ARCHIVES

références

2 FFN 1-41

19 DIMAB

N1 : 6314/B4

- auteur -

MINISTERE DE L'AGRICULTURE

Direction des forêts

Sous-Direction de l'aménagement et de l'équipement forestier

Bureau orientations forestières et des équipements de production

Répertoire (19850375/1-19850375/41)
1985
1985
Archives nationales

Scope and content

- sommaire -

Dossiers prêts sous forme de travaux du Fonds forestier national résiliés entre 1982 et 1985

Les numéros des dossiers sont constitués :

- d'un n° d'ordre

- d'un code : 1 = collectivités, 2 = particuliers, 3 = ONF

- du n° du département

- du code du type de contrat :

250 = travaux d'équipement, 160 puis à partir de 1972 430 = travaux de reboisement

Sommaire

Art 1-41 (2 FFN) : Dossiers prêts sous forme de travaux du fonds forestier national résiliés entre 1982 et 1985

Keywords

Subjects:

prêt

forêt
Corporate names: france. fonds forestier national
Functions:

financement

aide de l'etat

Records creator

Bureau des orientations forestières et des équipements de production (direction des forêts)

Place of use

Pierrefitte
1 - 10 / 41
19850375/1-19850375/41 - 19850375/1 Dossier 1-1-40-160. Cne de Lipostey. 1948-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/2 Dossier 62-2-45-160. G.F Boschart. 1948-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/3 Dossier 118-1-40-160. Cne du Solferino. 1949-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/4 Dossier 202-2-52-160. St Val Barizien. 1949-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/5 Dossier 308-1-33-160. Cne de Salles. 1950-1984
19850375/1-19850375/41 - 19850375/6 Dossier 349-1-73-160. Cne Auguebelette. 1950-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/7 Dossier 535-1-70-160. Cne de Semmador. 1950-1983
19850375/1-19850375/41 - 19850375/8 Dossier 567-2-87-160. Mme Pabois. 1951-1984
19850375/1-19850375/41 - 19850375/9 Dossier 607-2-03-160. M. du Vivier de Fay. 1951-1982
19850375/1-19850375/41 - 19850375/10 Dossier 703-2-91-160. S.C.I. Berferies. 1951-1984