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19820531/1-19820531/23

Agriculture ; Direction des forêts ; Sous-direction de l'aménagement forestier ; Bureau aménagement foncier

AGRICULTURE ; FORETS

Répertoire (19820531/1-19820531/23)
1951-1980
1982
Archives nationales

Scope and content

6 DF 1 - 23

Acquisitions de terrains forestiers, 1951-1980

Le présent versement a été effectué en octobre 1981.

Les dossiers classés par régions, concernent les acquisitions de terrains forestiers affectuées principalement entre les années 1965 et 1980, ainsi que certains investissements pour travaux d'aménagement.

Deux dossiers plus anciens d'échange de terrain avec l'E.D.F. ont été joints au versement (6 DF 10 et 21).

Le classement interne de chaque article est le plus souvent fort sommaire.

L'intérêt de ces documents, aussi bien pour l'histoire locale que pour l'étude de l'évolution de la politique patrimoniale de la Direction des Forêts en justifie une conservation illimitée.

Sommaire

Art 1-23 (6 DF). Acquisitions de terrains forestiers par l’état, subventions pour travaux d’aménagement, échanges (par région), 1951-1980

System of arrangement

Classement par région

Keywords

Subjects:

subvention

forêt

aménagement foncier
Functions:

financement

gestion immobilière

Records creator

Bureau de l'aménagement foncier (direction des forêts)

Place of use

Pierrefitte
1 - 10 / 12
19820531/1-19820531/23 - 6 DF 1-3 Nord-Pas de Calais
19820531/1-19820531/23 - 6 DF 4-8 Ile de France
19820531/1-19820531/23 - 6 DF 9-10 Alsace et Lorraine
19820531/1-19820531/23 - 19820531/11 Aquitaine , 1971-1979 (dont domaine forestier de la cellulose du Pin "La Saussouze").
19820531/1-19820531/23 - 19820531/12 Bourgogne , 1970-1980
19820531/1-19820531/23 - 19820531/13 Champagne-Ardenne , 1968-1969
19820531/1-19820531/23 - 19820531/14 Languedoc-Roussillon , 1968-1979 (dont domaine forestier des Houillères du Centre et du Midi)
19820531/1-19820531/23 - 19820531/15 Limousin , 1969-1978
19820531/1-19820531/23 - 19820531/16 Normandie , 1972-1979
19820531/1-19820531/23 - 6 DF 17-18 Pays-de-la-Loire