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81AJ/131-81AJ/175

Activité du Commissariat général du Plan

Activité du Commissariat général du Plan. Répertoire numérique détaillé, par M. Conchon, sous la direction de J. Irigoin.

Répertoire numérique détaillé (81AJ/131-81AJ/175)
Par M. Conchon, J. Irigoin
1981
Archives nationales

Scope and content

PLAN DU CLASSEMENT DOCUMENTAIRE

A - F

De la proposition du 9 mai 1950 à la Conférence du 20 juin 1950.

A- Proposition du 9 mai 1950

B- Déclarations publiques

C- Réactions des syndicats

D- Choix d'éditoriaux

E- Conversations préliminaires

a- avec la Grande-Bretagne

b- avec l'Allemagne fédérale

F- Préparation de la Conférence et acceptation des pays participants

G - L

Conférence des Six

G- Conférence du 20 juin au 4 juillet 1950

H- Conférence du 4 juillet au 28 août 1950, groupes de travail

I- Conférence du 20 juin au 4 juillet 1950, Conférences de presse

J- idem, Rapport sur les travaux accomplis du 20 juin au 10 août

K- Conférence du 4 juillet au 28 août, les développements du Plan Schuman et l'opinion internationale

L1/1 et L1/2- Chefs de délégation

L5/I et L5/VI- Conférence du 28 août 1950 au 19 mars 1951, versions successives du projet de traité.

M

Le Plan Schuman en France

M1/a- Chambre syndicale de la sidérurgie française

M1/b1 et Ml/b2- Lettres de sidérurgistes français

M1/c- Comité Hirsh-Gardent

M1/d- Effets du Plan Schuman sur la sidérurgie française

M1/e- Commission pour l'adaptation de la sidérurgie française

M2 - Effets du Plan Schuman sur les charbonnages français

M3 - Besoin en coke de la sidérurgie française

M7 - Incidences régionales du Plan Schuman

N

Rapports avec le gouvernement français

P1

Déconcentration, décartellisation de la Ruhr (Pl/I à Pl/VII)

P3

Exécution de la décartellisation (P3/I à P3/XIV)

P3 bis

Dissolution du DKV (Deutshe Kohle Verkaufgesellschaft, P3 bis/a àc

Q

Sarre (Q2a/I à Q2a/III)

Groupes de travail 1 à 6

Chambres de commerce

Paraphe

Rl

Commissions intérimaires (R1/1 à R1/4)

Ratification Belgique

Italie

Luxembourg

Pays-Bas

R2

Préparation de la ratification en France

R5/I

Ratification en Allemagne (R5/IIa à R5/IIe)

Conférence des ministres des Affaires étrangères des Six juillet 1952

Xl

Annexe Télégrammes (X1/a à X1/d)

Sièges des institutions.

Place of use

Pierrefitte
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81AJ/131-81AJ/175 - 81AJ/131-81AJ/151 Première partie
Deuxième Partie
Troisième Partie