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AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4697-AJ/16/4744

ENSEIGNEMENT LIBRE

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AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4697 Registre des listes d'institutions et pensions autorisées (ordre alphabétique des chefs d'institution), 1825 - 1850
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4698 Registre des déclarations faites pour l'ouverture ou la direction d'une école primaire libre (art. 27 de la loi du 15 mars 1950), fermer, 1850 - 1853
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4699 Registre de déclarations d'ouverture d'écoles secondaires libres (avec table alphabétique des chefs d'établissement ayant cessé de fonctionner à partir de mai 1885), 1850 - 1924
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4700 Registre des chefs d'établissements instituteurs, 1837 - 1848
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4701 Registre des chefs d'établissements secondaires libres du département de la Seine (ordre alphabétique), 1850 - 1865
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4702 id., dans les départements du ressort de l'Académie sauf la Seine, 1850 - 1864
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4703 Registre de récépissés de déclarations d'ouverture d'établissement d'enseignement supérieur libre, octobre 1875-décembre 1931
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4704 Département de la Seine - Registre des récépissés des déclarations d'ouverture d'établissement secondaire libre 1891 - 1893 (fin janvier) 2 mars 1893 - 3 février 1896 24 février 1896 - 1e décembre 1900 1er décembre 1900 - 19 décembre 1907 31 décembre 1907 - 13 janvier 1910 15 janvier 1910 - 20 juillet 1914 24 août 1914 - 6 juillet 1928 21 septembre 1928 - 2 mars 1937
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4705 Listes annuelles des chefs d'établissements secondaires libres soumis à la patente, 1808 - 1939 Seine, 1888 - 1897 Seine et départements, 1901 - 1939 (lacunes, manquant 1926, 1938)
AJ/16/1603-AJ/16/5731 - AJ/16/4706 Etrangers - autorisation d'enseigner - instructions, 1851 - 1927 Etrangers - autorisation d'enseigner - correspondance, arrêtés 1865 et 1879 - 1899 manque : 1882 joint : réponses des chefs d'établissements des départements à la circulaire du 6 juillet 1891 à noter : lettre de Rouen du 26 février 1885 dans le dossier signer, 1887