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1Q art. 1-729 ; 2Q art. 1-920 ; 3Q art. 1-109 ; 4Q art. 1-270 ; 5Q art. 1-1426 ; 6Q art. 1-101 ; 7Q art. 1-5 - 3Q 1-109

Séquestre révolutionnaire des biens ecclésiastiques : dossiers individuels (1790-1822)

1701-1992

Scope and content

Dans cette sous-série sont organisés dans l'ordre alphabétique des communes les dossiers individuels des séquestres révolutionnaires de biens ecclésiastiques dans le département de Seine-et-Oise : fabriques paroissiales, chapitres, abbayes, prieurés, commanderies, hôpitaux, sœurs de charité, confréries, etc. Dans ces dossiers inégaux, laconiques ou très riches, on trouve, pour l'essentiel : correspondances, arrêtés, procès-verbaux de scellés et d'inventaire, d'estimation (avec parfois des plans), comptes, baux et ventes, pétitions, parfoisQuelques pièces personnelles concernant les curés (prestation de serment, réclamation de pension) ou les sœurs de Charité.

Les généralités, documents récapitulatifs ou séries communes à l'ensemble des dossiers individuels (copies de baux par exemple) sont classés en sous-série 1Q. On trouve dans les fonds des bureaux (5Q) des pièces voire dossiers complémentaires.

Ces documents sont complémentaires des fonds des établissements religieux (séries G, H et D), d'autantQue les dossiers peuvent contenir des titres anciens.

On y trouve le dossier de fermeture de la Maison royale de Saint-Cyr (sortie de pensionnaires, estimation des biens et transformation en Prytanée et en école militaire). On y peut trouver aussi des documents sur l'enseignement,Quand un(e) maître(sse) d'école réclame ses gages ou une municipalité des revenus pour conserver un enseignant ou un bâtiment à usage de mairie ou d'école. Le dossier des Camaldules de Grobois (Yerres) fait apparaître une manufacture de soie exploitée depuis 1764 par les ermites de Sénart. L'auteur du répertoire a repéré deux fondeurs de cloches, un sculpteur, un organiste, deux chirurgiens, un facteur d'orgues, mais bien d'autres personnages remarquables peuvent y être repérés.

Extent

17,00 ml

System of arrangement

Les dossiers individuels sont rangés par commune selon un ordre alphabétique ancien (ex. La Falaise est classé à F),Qui ne distingue pas toujours les homonymes (Boissy, Courdimanche, Le Tremblay, Paray etc), utilise les dénominations anciennes (Aulnay-sous-Bondy) et regroupe les "Saint-" en fin de lettre S.

Exceptionnellement on trouve des entités non communales (Jouy-le-Comte hameau de Parmain), ou dans le dossier d'une commune, le sous-dossier d'un bien localisé dans une autre commune, dépendant d'une institution séant dans la première (ex.la chapelle Sainte-Gemme, à Feucherolles, classée à Poissy car dépendant du chapitre de Poissy).

C'est donc à AsnièresQue l'on trouve ceQui concerne l'abbaye de Royaumont et à Chambourcy celle de Joyenval.

Les 7 derniers articles concernent les biens sis en Seine-et-Oise d'établissements extérieurs à ce département, essentiellement parisiens.

L'inventaire n'est pas complet puisqueQu'il se résume parfois à un intitulé et n'analyse jamais toutes les pièces.

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1Q art. 1-729 ; 2Q art. 1-920 ; 3Q art. 1-109 ; 4Q art. 1-270 ; 5Q art. 1-1426 ; 6Q art. 1-101 ; 7Q art. 1-5 - 3Q 1-103 Établissements situés dans le departement de Seine-et-Oise
1Q art. 1-729 ; 2Q art. 1-920 ; 3Q art. 1-109 ; 4Q art. 1-270 ; 5Q art. 1-1426 ; 6Q art. 1-101 ; 7Q art. 1-5 - 3Q 104-109 Établissements situés hors du département ayant des biens en Seine-et-Oise (entre parenthèses : commune de situation des biens)