France > Archives départementales des Yvelines

FR/FR-AD078/13B7-8, 11, 13-14

États généraux

Scope and content

La série B s'achève par quelques liasses relatives aux États généraux de 1789, notamment les cahiers de doléances, découverts au milieu des papiers judiciaires versés aux XIXe siècle aux archives départementales.

Attention, les cahiers de doléance de certaines paroisses des Yvelines sont à rechercher aux Archives nationales, aux Archives départementales de l'Oise ou aux Archives départementales de l'Eure-et-Loire. Pour plus de précisions, voir ci-dessous le passage consacré aux sources complémentaires.

Les Archives des Yvelines conservent les cahiers des paroisses dont on trouvera la liste ci-dessous. Il s'agit des paroisses qui dépendaient des bailliages de Montfort-l'Amaury, Magny-en-Vexin, Chartres, Dourdan, Janville, Versailles et Meudon et situées actuellement dans les Yvelines.

  • 13B7 Bailliage et comté secondaire de Beaumont-sur-Oise : procès-verbaux d'élection, cahier de doléances et taxe des députés du Mesnil-Saint-Denis, 1789
  • 13B7 Bailliage principal d'Étampes : notifications de la noblesse pour Boinville-le-Gaillard, 1789
  • 13B7 Bailliage principal de Mantes et secondaire de Meulan : cahier de doléances du Tiers État de la ville de Mantes, 1789
  • 13B8 Bailliage principal de Montfort-l'Amaury et bailliage secondaire de Dreux : procès-verbaux d'élection des députés et cahiers de doléances des paroisses d'Ablis, Adainville, Allainville, Auffargis, Autouillet, Bazainville, La Boissière, Bourdonné, Boissy-sans-Avoir, Les Bréviaires, Bullion, La Celle-Les-Bordes, Cernay-la-Ville, Clairefontaine, Craches et L'Abbaye (Prunay-en-Yvelines), Dampierre, Dannemarie, Flexanville, Galluis et La Queue, Gambais, Gambaiseuil, Goupillières, Grandchamp, Grosrouvre, La Hauteville, Hermeray, Houdan, Longvilliers, Maulette, Méré, Les Mesnuls, Neauphle-le-Vieux, Orphin, Osmoy, Paray-le-Moineau (Paray-Douaville), Le Perray, Poigny, Rambouillet, Richebourg, Rochefort, Saint-Forget, Saint-Hilarion, Saint-Arnoult, Saint-Léger, Saint-Martin-des-Champs, Senlisse, Septeuil, Sonchamp, Thionville-sur-Opton, Thiverval, Thoiry, Villiers-le-Mahieu ;
  • 13B8 Cahiers du clergé : Ablis, Choisel, Dampierre et Saint-Forget, Maulette, Montfort-l'Amaury,
  • 13B8 Bailliage secondaire de Dreux : Assignations, procurations du clergé et de la noblesse et du tiers état, assemblées des trois ordres à Montfort, procès-verbaux, 1789
  • 13B11Bailliage secondaire de Meudon : Cahiers de doléances et documents annexes des paroisses de Vélizy et Viroflay, 1789
  • 13B13-14 Bailliage secondaire de Versailles
  • 13B13-14 Cahiers de doléances et documents annexes des paroisses de Bailly, Bois-d'Arcy, Bougival, Buc, La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay, Fontenay-le-Fleury, Guyancourt, Louveciennes, Marly-le-Roi, Montigny-le-Bretonneux, Noisy-le-Roi, Le Port-Marly, Rennemoulin, Saint-Cyr, Villepreux, Voisins-le-Bretonneux, Versailles (ville et bailliage) ; procès-verbaux des élections, instructions, convocations, assignations, 1789

Processing information

Ce fonds qui faisait suite aux bailliages royaux, autrefois cotés de 1 B à 12 B, portait la cotation 13 B que l'on a conservée pour plus de commodité mais qui est vidée de son sens puisque les cotations 1 B à 12 B n'existent plus du fait de la dévolution et de la cotation en continu de l'ensemble des fonds judiciaires d'Ancien Régime.

Avant la dévolution, les archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise, conservaient tous les cahiers des paroisses des bailliages dont les sièges étaient situé dans ce département. Etaient conservés de ce fait, quelques cahiers de doléances de paroisses de l'Eure-et-Loir ou de l'Oise dépendant de bailliages de la Seine-et-Oise. Les opérations de dévolution, compte tenu de l'intérêt de ces documents pour les services d'archives, ont abouti à une ventilation des cahiers de doléances des paroisses qui n'appartenaient pas au département des Yvelines. Ainsi ont été transférés :

Existence and location of copies

Les cahiers de doléance sont consultables sur le site internet des Achives départementales des Yvelines .

Related material

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES

B1544 : bailliage de Montfort, copies des cahiers de doléances du bailliage de Mantes, 1789 ; B1676 : prévôté de Poissy, procés-verbal de l'élection des députés aux États généraux, 1789 ; B4313 : bailliage de Versailles, États généraux, 1788-1789 ; B4450 : bailliage de Davron, copie du cahier de doléances et remontrances de la paroisse de Davron,1789 ; Suppl. E579 : fonds Huvé, lettre adressée par la dame Vautier concernant les événements du 14 juillet 1789 ; 3E Versailles, Etude Tessier, Me Leroy, 26 mai 1789 : liste des députés qui ont assisté aux États Généraux ; 2F23 : fonds de la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise, Les bailliages de Mantes et Meulan aux États généraux : élection, assemblées des deux bailliages, cahiers des états etc.. ; J1318 : copie d'une lettre de Thierry au roi, 1789 ; J3520/66-67 : compte-rendu de l'ouverture des États Généraux et convocations, 1789 ; 2J34 : fonds de la seigneurie de Mareil-le-Guyon, assemblée des notables, 1787-1788 ; 55J255 : convocation du seigneur de Rueil [Seraincourt] pour la rédaction du cahier de doléances, 1789 ; J2096 : assemblée des états du bailliage de Montfort-l'Amaury, 1789 ; J2655 : cahier de doléances de la paroisse Saint-Symphorien de Montreuil [Versailles], 1789 (copie) ; J2998 : cahier de doléances des trois ordres des bailliages de Montfort-l'Amaury et Dreux, 1789 ; 38F1 : fonds Delaunay, notes diverses sur la réunion des États généraux.

ARCHIVES COMMUNALES DE VERNOUILLET (prévôté de Paris)

Cahier de doléances de la paroisse de Vernouillet (numérisé et consultable aux AD des Yvelines).

ARCHIVES COMMUNALES DE JUZIERS

Cahier de doléances de la paroisse de Juziers dans le premier registre de délibérations.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU VAL D'OISE

E575 : fonds de Caix, cahier à présenter à la convocation du bailliage de Mantes, des remontrances, plaintes et doléances de l'ordre du clergé des bailliages de Mantes et de Meulan ; assignations pour concourir à la rédaction des cahiers et doléances, plaintes [..] pour procéder à la nomination des députés aux États généraux, 1789.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES D'EURE-ET-LOIR

Les cahiers de paroisses [des Yvelines] dépendant du bailliage de Chartres sont Conservés aux Archives départementales de l'Eure-et-Loire. Microfilmés, ils peuvent être consultés aux Archives des Yvelines.

B66-67 : cahiers de doléances et ou document annexes des paroisses [des Yvelines] dépendant du bailliage de Chartres : Bréval, Cravent, Emancé, Flins-Neuve-Eglise, Mondreville, Montchauvet, Neauphlette, Prunay-sous-Ablis, Saint-Illiers-la-Ville, Saint-Illiers-le-Bois, Le Tartre-Gaudran, Tilly.

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'OISE

les cahiers des paroisses [des Yvelines] dépendant du bailliage de Magny (bailliage principal de Chaumont) se trouvent conservés aux Archives départementales de l'Oise.

B : cahiers de doléances ou et documents annexes des paroisses [des Yvelines] dépendant du bailliage secondaire de Magny, bailliage principal de Chaumont-en-Vexin : Bennecourt, Drocourt, Freneuse, Gommecourt, Guernes, Limetz, Méricourt, Moisson, Mousseaux, Rolleboise, Saint-Martin-la-Garenne.

ARCHIVES NATIONALES

Les cahiers des paroisses qui dépendaient de la Prévôté de Paris hors-les-murs sont conservés aux Archives nationales. Voir État général des fonds, Paris, Archives nationales, 1978, t. 2, p. 21. Ces cahiers ont été publiés dans les Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1ère série (1789 à 1799), t. 4 et 5. États généraux, cahiers des sénéchaussées et bailliages, Paris, Librairie administrative Paul Dupont, 1879, par MADIVAL (M.-J.) et LAURENT (M.-E.).

B III 103-111 : collection de copies manuscrites des cahiers de doléances des paroisses dépendant de la Prévôté de Paris hors les murs ; 284 AP : papiers Siéyès, instructions et pouvoirs pour le bailliage de Mantes et Meulan.

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE VERSAILLES

Collection Filassier, ms F975 (17) : États généraux, discours à l'assemblée des trois ordres ; (17) : discours prononcé à l'Assemblée des trois ordres du bailliage de Mantes et Meulan ; (20) : vœux et plaintes des habitants pour les états généraux de 1789.

BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Inventaire des collections manuscrites sur l'histoire des provinces, par P. Lauer, Paris, 1911, t. II, Périgord-Vexin, Collection du Vexin, p. 341, t. 40 : recueil de pièces concerant l'assemblée des états des bailliages de Mantes et Meulan en l'année 1789 contenant des mémoires et anédoctes particuliers sur les conflits qui se sont élevés entre les sièges […]. ; p. 349, t. 52, fol. 134 : ordonnance du baili de Meulan concernant la convocation des États généraux, 1789 ; p. 361, t. 75, : recueil d'opuscules imprimés et des mémoires manuscrits relatifs à Meulan, cahier de l'ordre de la noblesse du bailliage de Mantes et Meulan, 1789.

Publication note

CAHIERS DE DOLEANCE

BABELON (Jean-Pierre) PUTFIN (Guy), La France de 1789, d'après les cahiers de doléances, Exposition du Musée de l'histoire de France, Catalogue, Paris, Archives nationales, 1978..

BERTHET (Jean Louis), Le cahier de doléances du Chesnay, Les Annales du Chesnay, n° 1, 1987, p. 53-70..

BRESSON (Lucien), BERNADEAU (Lucien), Le Mantois en 1789, Mantes, CREDOP, 1989..

Cahier de plaintes et doléances de la paroisse de Saint-Étienne de Vernouillet, Vernouillet-sur-Seine, 1789..

Cahier des demandes et instructions du Tiers État de la Prévôté et vicomté de Paris hors les murs, Paris, Defer de Maisonneuve, 1789..

Cahier et instructions de l'ordre du Tiers État des bailliages de Mantes et Meulan, Mantes, 1789..

CHRISTEN (Ed.), Les cahiers de doléances des chirurgiens de Versailles, dans Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1932, p. 139-152..

COÜARD (Émile), Les États généraux de 1789, cahiers des paroisses et des corporations, dans Bulletin du comité départemental de Seine-et-Oise pour la recherche et la publication des documents relatifs à la vie économique de la Révolution, 1er fasc., 1907, p. 39-42..

COÜARD (Émile), LORIN (F.), Les cahiers et les députés des villes, bourgs et paroisses et communautés, dans Mémoires de la Société archéologique de Rambouillet, t. XVI, 1902, p. 1-301 ; t. XVII, 1902, p. 1-256..

DUPÂQUIER (Jacques), Ainsi commença la Révolution.. Campagne électorale et cahiers de doléances de 1789 dans les bailliages de Chaumont-en-Vexin et Magny-en-Vexin, dans Mémoires de la Société historique et archéologique de Pontoise, du Val-d'Oise et du Vexin, t. LXXV, 1988-1989..

HYSLOP (Béatrice. F.), Répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris,1933. Supplément au répertoire critique des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789, Paris, 1952..

LECLER (Samuel), Buc en 1789 : la rédaction et la présentation des cahiers de doléances aux États Généraux, dans Les Nouvelles bucoises, n° 8, octobre-novembre 1979, p. 11..

LECLERCQ (Henri), Les cahiers de doléances du Tiers État, bailliage royal de Montfort-l'Amaury, dans Mémoires et documents de la Société historique et archéologique de Rambouillet et des Yvelines, t. XXXVII, 1987-1992, p. 247-254..

LEMOINE (Henri), Les cahiers de doléances de la Seine-et-Oise aux États généraux de 1789, dans Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1939, p. 37-45..

MAVIDAL (M.-J.), LAURENT (M.-E), Archives parlementaires de 1787 à 1860, 1ère série (1789 à1799), tome 4 et 5 : États généraux, cahiers des sénéchaussées et bailliages, Paris, Librairie admnistrative Paul Dupont, 1879..

PARIS (André), Les cahiers de doléances du bailliage de Montfort-l'Amaury aux États généraux de 1789 (supplément de la publication de 1902 : Houdan et Sonchamp), dans Mémoires de la Société archéologique de Rambouillet et des Yvelines, t. XXIII, 1970, p. 161-168..

PINSON (Paul), Les signataires du cahier de la Noblesse des bailliages de Mantes et Meulan, dans Mémoires de la société historique de l'arrondissement de Pontoise et du Vexin, t. XXV, 1903..

Procés verbal de l'assemblée de l'ordre de la Noblesse des bailliages de Mantes et de Meulan, Mantes, 1789..

SÉE (Henri), Les cahiers de paroisses en 1789, dans Revue historique, t. 103, janvier-avril 1910, p. 292-306..

STÉPHAN (Édouard), Les cahiers de doléances présentés et annotés par, dans Miroir, n° 3, 1989 [cahiers des paroisses composant la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines]..

THÉNARD (M), Les bailliages de Versailles et de Meudon, Les cahiers des paroisses avec commentaires, accompagnés de quelques cahiers de curés, recueillis et publiés par, Versailles, Imprimerie E. Aubert, 1889.

TRÉBOIT (Marcel), Le cahier de doléances de Maule, dans Nos ancêtres les Maulois, n° 20, 1989, p. 7-22..

ETATS GENERAUX

BATIFFOL (Louis), L'arrivée des députés des États généraux à Versailles en 1789, dans Mémoires de la Société des sciences morales de Seine-et-Oise, t ; XVI, 1887, p. 125-151..

BRETTE (Armand), Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux, Paris, Imprimerie nationale, 1894-1915, 4 vol..

BRETTE (Armand), Histoire des édifices où ont siégé les assemblées parlementaires de la Révolution française et de la Première république, Paris, coll. " Documents inédits de l'histoire de France ", 1902..

CARON (Pierre), Manuel pratique pour l'histoire de la Révolution française, Paris, 1947, Librairie Picard..

COÜARD (Émile), Les bailliages royaux en 1789 : ville et bourgs, paroisses et annexes, Versailles, 1901..

CREUZE-LATOUCHE (Jacques Antoine), Journal des États généraux et du début de l'Assemblée nationale : 18 mai - 29 juillet 1789, Paris, Librairie Henri Didier, 1946..

FLEURY (vicomte), Les derniers jours de Versailles, Paris, 1929..

HINDIE-LEMAY (Edna), La vie quotidienne des députés aux États Généraux de 1789, Paris, Hachette, coll. " La vie quotidienne ", 1987..

LIEUTAUD (Soliman), Liste des portraits […] des députés de l'Assemblée nationale de 1789 […] précéde d'une courte notice biographique sur chaque personnage, Paris, 1854..

LORIN (Félix), Le bailliage de Montfort et les États généraux. État des paroisses avec le nombre de leurs députés, dans Mémoires de la Société archéologique de Rambouillet, t. X, 1891-1893, p. 307-322..

MAGOT (Charles), Maisons-sur-Seine à la veille de la Révolution, dans Bulletin officiel municipal de Maisons-Laffitte, noël 1975, p. 5-7..

La naissance de la Souveraineté nationale/Exposition Archives nationales, Hôtel de Rohan, février-avril 1989, Paris, Archives nationales, 1989..

VATEL (Charles), Notice historique sur la salle historique du Jeu de Paume de Versailles, depuis sa fondation jusqu'à nos jours. Suivie de la liste complète et inédite des signataires du serment, Versailles, L. Bernard, 1883..

Keywords

Geographic names:

Maulette (Yvelines)

Ablis (Yvelines)

Adainville (Yvelines)

Allainville (Yvelines)

Auffargis (Yvelines)

Autouillet (Yvelines)

Bailly (Yvelines)

Bazainville (Yvelines)

Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise)

Boinville-le-Gaillard (Yvelines)

Bois-d'Arcy (Yvelines)

Boissy-sans-Avoir (Yvelines)

Bougival (Yvelines)

Bourdonné (Yvelines)

Buc (Yvelines)

Bullion (Yvelines)

Cernay-la-Ville (Yvelines)

Choisel (Yvelines)

Clairefontaine-en-Yvelines (Yvelines)

Dampierre-en-Yvelines (Yvelines)

Dannemarie (Yvelines)

Dreux (Eure-et-Loir)

Étampes (Essonne)

Flexanville (Yvelines)

Fontenay-le-Fleury (Yvelines)

Galluis (Yvelines)

Gambais (Yvelines)

Gambaiseuil (Yvelines)

Goupillières (Yvelines)

Grandchamp (Yvelines)

Grosrouvre (Yvelines)

Guyancourt (Yvelines)

Hermeray (Yvelines)

Houdan (Yvelines)

La Boissière-École (Yvelines)

La Celle-les-Bordes (Yvelines)

La Celle-Saint-Cloud (Yvelines)

La Hauteville (Yvelines)

La Queue-les-Yvelines (Yvelines)

Le Chesnay (Yvelines)

Le Mesnil-Saint-Denis (Yvelines)

Le Perray-en-Yvelines (Yvelines)

Le Port-Marly (Yvelines)

Les Bréviaires (Yvelines)

Les Mesnuls (Yvelines)

Longvilliers (Yvelines)

Louveciennes (Yvelines)

Mantes-la-Jolie (Yvelines)

Marly-le-Roi (Yvelines)

Maulette (Yvelines)

Méré (Yvelines)

Meudon (Hauts-de-Seine)

Meulan (Yvelines)

Montfort-l'Amaury (Yvelines)

Montigny-le-Bretonneux (Yvelines)

Neauphle-le-Vieux (Yvelines)

Noisy-le-Roi (Yvelines)

Orphin (Yvelines)

Osmoy (Yvelines)

Paray-Douaville (Yvelines)

Poigny-la-Forêt (Yvelines)

Prunay-en-Yvelines (Yvelines)

Rambouillet (Yvelines)

Rennemoulin (Yvelines)

Richebourg (Yvelines)

Rochefort-en-Yvelines (Yvelines)

Saint-Arnoult-en-Yvelines (Yvelines)

Saint-Cyr-l'École (Yvelines)

Saint-Forget (Yvelines)

Saint-Hilarion (Yvelines)

Saint-Léger-en-Yvelines (Yvelines)

Saint-Martin-des-Champs (Yvelines)

Senlisse (Yvelines)

Septeuil (Yvelines)

Sonchamp (Yvelines)

Thiverval-Grignon (Yvelines)

Thoiry (Yvelines)

Vélizy-Villacoublay (Yvelines)

Versailles (Yvelines)

Villepreux (Yvelines)

Villiers-le-Mahieu (Yvelines)

Viroflay (Yvelines)

Voisins-le-Bretonneux (Yvelines)