France > Archives départementales des Yvelines

Autres juridictions (prévôtés, bailliages, grueries et justices seigneuriales)

Scope and content

Dans cette partie se trouvent regroupés tous les fonds des autres juridictions (prévôtés, bailliages, justices seigneuriales ou justices spécialisées telles que les grueries).

Archival history

Avant la dévolution, les archives des Yvelines comptait 383 fonds de justices dans les limites de l'ancien département de Seine-et-Oise. Même après la dévolution, qui a distrait des magasins les deux tiers de ces liasses, il reste encore un grand nombre de juridictions d'importance variable, qui souvent n'ont pas encore fait l'objet de classement.

System of arrangement

Les fonds classés disposent d'un instrument de recherche plus ou moins détaillé. L'histoire et le ressort de certaines juridictions restent à faire et compte tenu de l'état de classement, ce guide ne saurait donner qu'un état imparfait. Afin d'aider le lecteur, il nous a paru utile :

* de mentionner l'état de classement (la mention d'un instrument de recherche permet de distinguer les fonds classés) ;

* de préciser les relations complémentaires avec les fonds privés représentés par les série E et J ;

* et de mentionner une bibliographie sommaire sur le sujet lorsqu'elle apportait des élèments d'informations sur la justice.

L'ordre alphabétique de ces juridictions est celui du Récolement général de la série B, tel qu'il apparaît dans l'ordre des cotes, avec toutes les imperfections que cela comporte. Les informations données dans les historiques ont été reprises à partir des inventaires des fonds classés ou à partir de données historiques, plus aléatoires, contenues dans les ouvrages locaux.

Publication note

MAUCLAIR (Fabrice), Greffes et greffiers des justices seigneuriales au XVIIIe siècle, dans Une histoire de la mémoire judiciaire, édudes réunies par Oliver Poncet et Isabelle Storez-Brancourt, p. 253-266..