Paroisse : Saint-Jacques et des Saints-Innocents de Paris

Bail par le curé et les marguilliers en charge, à Jean-Baptiste Dallemagne, de terres sises à Commeny, au Tillet, etc., 1789.

Ce fonds, composé d'une seule pièce concerne des biens situés sur l'ancien département de Seine-et-Oise et appartenant à cet établissement.

(Liasse.) – 1 pièce, papier.