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3 E 45/1-689

3E 45.- Étude notariale Huber à Versailles. Etudes rattachées de Guyancourt, Marly-le-Bourg [Marly-le-Roi], Voisins-le-Bretonneux

Répertoire numérique
1638-1901
2011
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé enFrançais

Scope and content

S'il n'existe pas de répertoire pour les études rattachées, la collection des répertoires de l'étude principale débute, à quelques semaines près, en même temps que celle de minutes, en 1694. L'ensemble est conservé sans interruption tout au long de la période.

Catherine Lecomte [Voir bibliographie] a pu démontrer que des cinq études versaillaises, « quelle que soit la période, et même pendant la Régence, l'étude Mabile, Decourt, Alain, place Dauphine, est celle qui accapare la plus grande partie de la clientèle ; il n'y a jamais eu moins de 246 actes et le plus fréquemment plus de 350 établis chaque année, ce qui signifie 27 à 28 minutes par mois au minimum ».

Ainsi qu'on peut le constater à la lecture de l'arrêt du grand Conseil du Roi rendu en faveur des notaires au bailliage royal de Versailles contre les notaires de la suite de la Cour, les notaires au bailliage ne se privent pas d'exercer leur art même auprès des « officiers et personnes de la Cour ».

Si l'on n'a point relevé de devis ou marchés de travaux prestigieux dans le fonds Huber, les contrats de mariage sur lesquels les membres de la famille royale apposent leur signature en tant que témoins sont en revanche innombrables. Alexandre Bontemps, premier valet de chambre de Louis XIV, y fait rédiger de nombreux actes. Les collections de plans accompagnant des dons de place, les plans d'hôtels particuliers sont également très bien représentés.

Records creator's history

Guyancourt

François Leguay exerce pour le compte de la prévôté de Guyancourt entre 1671 et 1683 ; « à la fin du XVIIe siècle, la paroisse est intégrée dans le Grand parc de Versailles et rattachée au bailliage royal de Versailles » [BEZAUD (Annick), Guide des archives des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise, page 178].

Marly-le-Bourg

Tandis qu'à Marly-le-Châtel, l'un des deux fiefs issus de la division de la seigneurie de Marly, instrumentent Nicolas puis André Sellier, Richard Mersier exerce depuis 1638 dans le second fief, celui de Marly-le-Bourg Si les Sellier parviennent à se maintenir jusqu'en 1728, avant que le notariat ne tombe sous la dépendance d'un notaire de Versailles, le notariat de Marly-le-Châtel disparaît en 1686. Cette disparition intervient sept ans avant que Louis XIV, acquérant le fief, ne recrée l'unité de la seigneurie, sous le vocable de Marly-le-Roi. , il le dotera, en 1734, d'un notaire résidant à Marly et dépendant du bailliage royal de Versailles.

Voisins-le-Bretonneux

Les premiers actes conservés, d'Henry Lesueur, sont datés 1653 ; ils correspondent à la période à laquelle Pierre Gilbert, seigneur de Voisins, obtient le droit d'établir des officiers seigneuriaux dans ses domaines. Il semblerait que l'intégralité des actes ne nous soit pas parvenue, puisqu'un autre greffier et tabellion, François Révérend est cité pour 1688 et 1691 [Voir VIDECOQ (Eugène), Voisins-le-Bretonneux, la paroisse, la seigneurie, les seigneurs, Mémoires et documents publiés par la société archéologique de Rambouillet, t. 7, 1882 - 1883, p.133 et suivantes].

Ces trois études ont toutes disparu au moment où, suite à la création du bailliage royal de Versailles par Louis XIV en 1693, François Mabile s'installe à Versailles en juin 1694. Son successeur, Pierre Nicolas Allain, sera au nombre des trois notaires au bailliage ayant maille à partir avec les notaires de la Cour.

Processing information

Classement : Geneviève Douillard, Rita Perraudin

Source of acquisition

Le fonds de l'étude a été versé en plusieurs étapes.

- Dès septembre 1961, Maître Huber, usant de la faculté offerte par la loi de 1928, déposait par contrat aux Archives de Seine-et-Oise, les minutes de son étude comprises entre 1694 et 1810, ainsi que celles des études rattachées de Marly-le-Bourg (1638 - 1686), de Voisins-le-Bretonneux (1653 - 1673) et de Guyancourt (1671 - 1683). Étaient déposés en outre, des répertoires dont le contenu n'était pas précisé dans ce contrat de dépôt.

- Un second dépôt eut lieu en mai 1975, comportant les minutes comprises entre 1811 et septembre 1850.

- Après le vote de la loi de 1979, intervinrent trois versements :

- en septembre 1987, celui des minutes comprises entre octobre 1850 et décembre 1886, ainsi que trois répertoires du 1er mars 1848 au 14 janvier 1884,

- fin septembre 1995, les minutes de 1887 à 1893 ainsi que le répertoire correspondant,

- En mai 2006 enfin, les minutes de 1894 à 1906 ainsi que les répertoires correspondants [Les répertoires et minutes postérieurs au 1er janvier 1900, font l'objet d'un instrument de recherche distinct].

Ce fonds occupe quatre-vingt deux mètres linéaires.

Related material

Archives départementales des Yvelines

Série C Contrôle des actes, bureau de Versailles, 1701-1791 C 2957-3102
Insinuations, 1704 - 1791 3103-3164
Centième denier, 1789, 1793 C 3165
Centième denier, 1715 - 1789 C 3186 - 3218
Tables alphabétiques, 1743 - 1789 C 3220 - 3230
Sous-série 3 E Marly-le-Roi, répertoires, 1765 - 1900 3 E 24/31 - 41
Marly-le-Roi, minutes, 1734 - 1899 3 E 24/42 - 502
Versailles, répertoires et minutes 3 E 43, 45, 46, 47
Série J Arrêt du Grand-Conseil rendu en faveur des notaires du bailliage de Versailles, 1754 J 2529
Notes tirées des minutes notariales de Versailles,1661 - 1710 par Marcel Delafosse [Concerne plusieurs études de Versailles] 51 J 3
Carrière des notaires :
Augustin Louis Gilbert, 1806 - 1817 72 J 152
Alphonse Delapalme, 1823 - 1838 72 J 144
Edme Hilarion Marchand, 1838 - 1854 72 J 162
Antoine Emile Adrien Loir, 1854 - 1872 72 J 161
Frédéric Dufresnay-Bernard, 1872 - 1893 72 J 146
Maurice Théodore Langlois, 1893 - 1919 72 J 157
Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Versailles/Gayot, 1793 - an VII 43 L 160
Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Versailles/Gayot an VII - 1819 8 U
W Fichiers alphabétiques, par date, par nature d'acte , avec mention de métiers, 1685 - 1700 [Travail effectué par un membre des archives, après 1940, ce qui explique la cotation en 254 W ;«archives des archives », postérieures à 1940. Concerne plusieurs études de Versailles] 254W 105 - 107

Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne.

MASSIP (Catherine), " Musique et musiciens à Saint-Germain-en-Laye 1651-1683", Recherches sur la musique française classique, tome XVI, 1976, p. 117-152.

Bibliographie commune aux cinq études de Versailles

BENOIT (Marcelle), Versailles et les musiciens du roi, 1661 - 1733, Étude institutionnelle et sociale, Paris, Éditions A. et J. Picard, 1971

DELAFOSSE (Marcel), « Mesdames de Montespan et de Maintenon devant les notaires de Versailles » Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 23-31 (AD78, usuel).

DELAFOSSE (Marcel), « Affairistes et solliciteurs sous Louis XIV », Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 23-31 (AD78, usuel).

DELAFOSSE (Marcel), « Les maçons limousins sur les chantiers de Louis XIV », Croyances, pouvoirs et société, études offertes à Louis Péronas, éditions Les Monédières, Treignac, 1988, p. 291 à 300.

DUFOURCQ (Norbert, sous la direction de), Notes et références pour servir à une histoire de Michel-Richard Delalande, Paris, Éditions A. et J. Picard, 1957

LAGNY (Jean), Versailles, ses rues, Versailles, Édition d'Art Lys, 1990 (AD78, usuel).

LECOMTE (Catherine), « Versailles et le notariat au XVIIIe siècle », Le Gnomon, Revue internationale du notariat, n°37, mai 1984, p. 9 - 46, n°38, juillet 1984, p. 5 - 29, n°39, août 1984, p. 24 - 31.

PORQUET (Ch.) « Le notariat à Versailles pendant la Révolution », Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1913, p. 222 - 238 (AD78, usuel).

PORTIER (Jacques), Propriétaires versaillais des origines à l'an II, quartier Notre-Dame, secteur sauvegardé, polycopié, trois volumes, Versailles, 1982.

PORTIER (Jacques), Propriétaires versaillais des origines à l'an II, quartier Saint-Louis, polycopié, un volume, Versailles, 1982.

SCHMIT (Éric), « Histoire de la compagnie des notaires de Versailles », Le Gnomon , n° 149, avril-mai-juin 2006, p. 12-17

VESLOT (Jacques), « Mélanges : actes notariés concernant Joseph Chrétien », Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 121-123 (AD78, usuel).

VILLARD (Jacques), Le théâtre Montansier à Versailles, de la Minansier à Francis Perrin, éditions Champlour, Marly-le-Roi, 1998.

Thèses et mémoires

DA VINHA (Mathieu), Les valets de chambre du Roi au XVIIe siècle, [thèse pour le doctorat en histoire moderne, Paris, mars 2003]

DEKAYSER (Vincent) et VERBRUGGE (Sophie-Virginie), L'hospitalité marchande à Versailles au XVIIIe siècle, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de Daniel Roche, octobre 1995, 145 p.]

ENCREVE (Florence), Une approche de la culture matérielle à Versailles au XVIIIe siècle : métiers de bouche du Château, Paris 1998 [Mémoire de maîtrise, Paris X-Nanterre,1997 - 1998] [Ce mémoire comporte un état des appositions de scellés et inventaires contenus dans les cartons B3288-3307, années 1728 à 1789 (année, nom et profession des personnes)]

GAVREL (Martin), Versailles à la fin de la Monarchie, structures sociales et économiques dans les métiers du bâtiment, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de P. Goubert, Paris I, 1972].

LECOMTE (Catherine), La société versaillaise à l'époque de Louis XV, [thèse pour le doctorat d'État, Paris 1977]

LE COURRIARD (Daniel), Marchands et artisans versaillais à la fin de l'Ancien Régime, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de M. Bluche, Paris X, 1973.]

LIONS (F) Médecins et chirurgiens du Roi, 1750 - 1789

VERBRUGGE (Sophie-Virginie) et DEKAYSER (Vincent), L'activité de l'accueil à Versailles au XVIIIe siècle, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de Daniel Roche, octobre 1995, 161 p.]

Bibliographie spécifique à l'étude Huber

CERCLE GENEALOGIQUE DE VERSAILLES ET DES YVELINES, Relevé des contrats de mariages, 1694-1738, 1742 - 1781, 1785 - 1806, «Généalogie en Yvelines », (AD78, usuel)

Extent

82 ml ml

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