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3 E 33/1-480

3E 33.-Étude notariale Ecalard à Rambouillet. Etude rattachée des Vaux de Cernay.

Répertoire numérique
1575-1945
2011
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé enFrançais

Scope and content

Historique de l'étude et présentation du contenu

D'après un répertoire des actes rédigé a posteriori, l'étude initiale a son siège aux Vaux-de-Cernay, bailliage et châtellenie, avec un acte isolé du 31 décembre 1575, puis d'une manière plus régulière depuis1625. Toutefois les minutes répertoriées avant 1680 ne sont pas conservées. Bien que cette juridiction dépende de l'abbaye Notre-Dame des Vaux-de-Cernay, le tabellion n'en fait pas état, à l'exception de Jean Obry commis, (1689). L'étude se maintient d'après le répertoire des actes jusqu'au 11 juin 1793. Toutefois, son titulaire, Jacques Thiery, jusqu'alors notaire au bailliage et châtellenie des Vaux-de-Cernay y résidant, effectue à partir du 27 juin 1791 un glissement vers Rambouillet. En effet, s'il est toujours notaire du ci devant bailliage des Vaux-de-Cernay, il réside à Rambouillet.

Durant deux ans il va alors exercer conjointement aux Vaux-de-Cernay et à Rambouillet. Son activité dans sa première étude devient cependant extrêmement limitée avec 4 actes seulement entre avril 1789 et juin 1793.

À Rambouillet il est notaire royal à partir du 15 septembre 1791 ; toutefois les minutes du premier mois ne nous sont pas parvenues.

Jacques Thiery demeure notaire royal jusqu'au 12 août 1792, le 13 il est simplement « notaire à Rambouillet », et le lendemain il devient notaire public.

L'étude ne connaîtra plus ensuite aucune péripétie si l'on excepte, à deux reprises, le remplacement momentané de deux titulaires malades.

Il est à déplorer qu'aucun répertoire postérieur à 1808 n'ait pu être versé aux archives.

Intérêt du fonds

Les actes de l'étude rattachée des Vaux-de-Cernay, même s'ils ne couvrent qu'un siècle, font une belle part aux actes concernant l'abbaye Notre Dame des Vaux-de-Cernay, ventes et baux notamment. S'y trouvent également des actes concernant les fabriques de La Celle-les-Bordes, Les Essarts et Auffargis. Ces actes sont enregistrés au bureau de Chevreuse jusqu'en 1770, puis au bureau de Rambouillet [La mention des actes concernant les fabriques et leur enregistrement provient du répertoire numérique publié en 1989, voir supra].

Le lecteur trouvera dans ce fonds de très nombreux actes relatifs à la forêt de Rambouillet , particulièrement en 1792 et 1793, des balivages et martelages de coupe ainsi qu'entre 1854 et 1865, des adjudications des bois de la Couronne, et cautionnements [Voir en pages 148 et 149 du répertoire numérique publié en 1989 les références de tous ces actes].

Également dans les fonds de l'étude principale, de très nombreux actes relatifs à l'hôtel du Gouvernement et au Palais du Roi de Rome, actes relevés par Jean Blécon [Voir en pages 148 et 149 du répertoire numérique publié en 1989 les références de tous ces actes], et à travers cet édifice à bien des aspects de la société rambolitaine. On peut y découvrir aussi bien quels sont les artisans qui ont œuvré à cet édifice, que les acquéreurs de l'hôtel du Gouvernement et de son verger, devenu bien national. Malheureusement l'auteur nous signale aussi la disparition d'un certain nombre d'actes.

Processing information

Classement : Martine Fournier, Rita Perraudin

Source of acquisition

La première partie du fonds fut versée en 1985 par Maître Écalard, et cotée en « 3 E 10 000 », ainsi qu'il était d'usage de désigner, aux archives départementales des Yvelines, la cotation continue établie dans l'urgence après la loi du 3 janvier 1979 établissant le versement obligatoire aux archives départementales des répertoires et minutes de plus de cent ans. Cette cotation permit la mise à disposition des lecteurs, dans des délais aussi brefs que possible, de la masse considérable d'actes notariés entrés aux archives entre 1979 et 1987. L'inventaire en fut publié en 1989.

Le versement de 1985 se composait de répertoires (1791 - 1808) et des minutes comprises entre1792 et 1884, pour l'étude principale de Rambouillet, ainsi que des minutes et répertoires de l'étude rattachée des Vaux-de-Cernay comprises entre 1680 et 1793, et d'un certain nombre de dossiers de clients.

En 2004, étaient versées les minutes de Rambouillet des années 1885 à 1903. Les deux versements ont été recotés en les unifiant et représentent quarante huit mètres linéaires.

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Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée .Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne

Extent

48 ml ml

Keywords

Descripteurs

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Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

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3 E 33/1-480 - 3 E 33/1-18 Étude rattachée
3 E 33/1-480 - 3 E 33/19-452, 478-480 Étude principale