France > Archives départementales des Yvelines

FR/FR-AD078/E/Sup 779-867

Papiers relatifs à des villes et communes sous l'Ancien régime

1150-1823
2013
Archives départementales des Yvelines
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé en français .

Scope and content

Cet ensemble réunit dans la série E des Archives départementales des Yvelines des documents en provenance ou relatifs à des villes et communes sous l'Ancien Régime, entrés par don ou achat, ou bien provenant d'institutions d'Ancien Régime et qu'on n'a pu classer ailleurs.

Processing information

La loi du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968, a profondément réorganisé la région parisienne. Elle a supprimé les départements de la Seine (remplacé par ceux de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, et du Val-de-Marne) et de Seine-et-Oise (remplacé par ceux de l'Essonne, des Yvelines, et du Val-d'Oise). Les nouveaux départements de la région parisienne (Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne et Val-d'Oise) demandent et obtiennent que leur soient transférés les fonds d'archives correspondant à leur ressort territorial.

Les titres de certaines des communes décrits dans cet inventaire ont donc été transférés à d'autres services d' Archives départementales. Cela est précisé dans le corps de l'inventaire, par une mention du type "Dévolution aux Archives de...".

Conditions governing access

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions governing reproduction

Ces documents sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.

Preferred citation

Pour faire référence aux documents décrits dans cet inventaire : Archives départementales des Yvelines, cote. Exemple : Archives départementales des Yvelines, E/Sup 781.

Language of the material

Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français .

Content provider

Archives des Yvelines.

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FR/FR-AD078/E/Sup 779 Argenteuil
FR/FR-AD078/E/Sup 780 Arpajon
FR/FR-AD078/E/Sup 781 Arrouville
FR/FR-AD078/E/Sup 782 Ballainvilliers
FR/FR-AD078/E/Sup 783 Beaumont-sur-Oise
FR/FR-AD078/E/Sup 784 Bennecourt
FR/FR-AD078/E/Sup 785 Béthemont
FR/FR-AD078/E/Sup 786 Bois d'Arcy
FR/FR-AD078/E/Sup 787 Boissy-Mauvoisin
FR/FR-AD078/E/Sup 788 Bréval