France > Archives départementales des Yvelines

Papiers de famille

1040- v. 1830
2010
Archives départementales des Yvelines
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé en français .

Scope and content

Sous l'intitulé "Papiers de famille", se trouvent rassemblés en série E des documents d'origine privée théoriquement antérieurs à la Révolution et entrés aux Archives départementales soit à l'occasion des séquestres révolutionnaires, soit, plus tard, par le biais d'achats en ventes publiques ou auprès de libraires versaillais ou parisiens, ou par celui de dons ou legs faits par des particuliers.

Certains documents dépassent la période révolutionnaire et couvrent le début du XIXe siècle.

On y trouve un grand nombre de documents familiaux et de pièces généalogiques (actes de baptême, de décès, tutelles, pièces de succession, testaments), des titres de propriété mais aussi des brevets de nomination à des charges (celles de Durameau et de Jeaurat comme gardes de tableaux de la Couronne). Parmi les fonds intéressants, on peut noter ceux des familles Cercelier (sur les Antilles), Dupleix du Perle, Galard de Brassac de Béarn (sur la vie quotidienne au 18e siècle), Francine (intendant des eaux et fontaines à Versailles), l'amiral de Grasse (sur la marine) ou Limoges (sur la franc-maçonnerie).

Processing information

La loi du 10 juillet 1964, entrée en vigueur le 1er janvier 1968, a profondément réorganisé la région parisienne. Elle a supprimé les départements de la Seine (remplacé par ceux de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, et du Val-de-Marne) et de Seine-et-Oise (remplacé par ceux de l'Essonne, des Yvelines, et du Val-d'Oise). Les nouveaux départements de la région parisienne (Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne et Val-d'Oise) demandent et obtiennent que leur soient transférés les fonds d'archives correspondant à leur ressort territorial.

Certtains des papiers de famille décrits dans cet inventaire ont donc été transférés à d'autres services d' Archives départementales. Cela est précisé dans le corps de l'inventaire, par une mention du type "Dévolution aux Archives de...".

Conditions governing access

Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

Conditions governing reproduction

Ces documents sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.

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Cet ensemble, en grande partie issu des séquestres révolutionnaires, est à rapprocher des dossiers de la série Q, et plus particulièrement des sous-séries 4Q (dossiers individuels des émigrés et condamnés) et 5Q (dossiers individuels émanant de la direction départementale des domaines et des bureaux locaux, restitution et indemnisation, dite loi du Milliard). La série J constitue également une source privilégiée en terme de fonds complémentaires. On retrouve également au Centre historique des Archives nationales (CHAN) des fonds complémentaires de quelques familles dans les archives privées (séries AP) ou de la série T correspondant aux archives privées tombés dans le domaine public

Ces documents se complètent des titres féodaux (terriers et déclarations censuelles) séquestrés à la Révolution et classés à leur suite en série E par ordre alphabétique des seigneuries car on ne pouvait les rattacher à aucune famille en particulier. Voir l'instrument de recherche disponible en ligne.

Preferred citation

Pour faire référence aux documents décrits dans cet inventaire : Archives départementales des Yvelines, cote. Exemple : Archives départementales des Yvelines, E 43.

Language of the material

Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français .

Content provider

Archives des Yvelines.