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3 E 22/1-1330

3E 22.- Étude notariale Guyon à Mantes. Etudes rattachées d'Arnouville-lès-Mantes, Boissy-Mauvoisin, Perdreauville, Gargenville, Issou, Porcheville, Guitrancourt, Le Mesnil-Renard et Bonnières, Limay et Mantes-la-Ville, Lommoye et Chauffour, Magnanville et Buchelay, Rosny-sur-Seine, Villette, Vert, Flacourt.

Répertoire numérique
1591-1899
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé en Français

Scope and content

3 E 21 et 22 - Introduction

En préambule à l'inventaire des archives notariales de Mantes, il nous faut préciser que cette dénomination, Mantes, désigne ce qui est aujourd'hui la ville de Mantes-la-Jolie, à distinguer du bourg voisin de Mantes-la-Ville.

Sans vouloir faire de la complexité des fonds de certaines études un leitmotiv, s'il est un cas où la complexité est portée à son comble, c'est bien celui de deux des trois études versantes de Mantes !

Révisant, en vue de la présente publication le travail de classement et de cotation de Geneviève Douillard, laquelle affirmait au début de son introduction : " il n'est pas facile de cerner la structure de travail de ces notaires royaux exerçant ensemble parfois jusqu'à quatre à la fois. Par hypothèse et grâce à des mentions sur les répertoires, on peut reconstituer le notariat ainsi… ". Je ne peux que confirmer ses propos en étant plus prudente encore. En effet jusqu'à quel point accorder du crédit aux répertoires dont certains sont manifestement dressés a posteriori (3 E 22/1), d'autres constitués d' " actes omis à mettre en tous les répertoires et omis à relier en leur ordre " (3 E 22/75), d'autres encore annotés comme au hasard.

Entrée des documents aux archives

Les fonds des trois études de Mantes, mais plus particulièrement les fonds Dubois et Guyon (le fonds Maillard, débutant en 1818 étant d'un abord très simple), ont fait, ainsi qu'on le lira dans les compléments d'introduction propres à chacune de ces deux études, l'objet de versements et de classements bien distincts aux archives départementales, puisqu'à l'époque n'était pas encore survenu le regroupement des trois études de Mantes en une seule.

Comment expliquer dans ce cas pour quelle raison il se trouve dans le fonds Dubois un répertoire attribué en partie à Jouadefief (3 E 21/75), alors que les seules minutes que l'on rencontre établies par lui sont dans le fonds Guyon (3 E 22/296 - 312) où il n'a pas de répertoire ? Même cas pour Jacques Eustache Hua ; même cas pour Claude Ambrelard (répertoire en 3 E 22/46, minutes comme tabellion de Rosny, établi à Limay ; cependant nous n'avons pas réussi à établir de correspondance entre le répertoire et les minutes).

Historique des études

Deux faits nous paraissent pouvoir être établis :

Le premier est le fait qu'outre la coexistence de deux études (trois à partir de 1818), ont cohabité dans l'une de ces deux études (qui donnera lieu au versement du fonds Guyon), entre 1637 et 1806, deux lignées de notaires quasiment indépendantes l'une de l'autre, n'était-ce le fait qu'au sein des répertoires leurs actes sont mêlés (Nicolas et Jean Bezanson le Vieux, Nicolas Lhuistre et Jean Bezanson le Jeune).

Le second, qu'en raison de l'existence de deux études les actes ont été le plus souvent passés en présence du notaire signataire principal, et de son collègue de la seconde étude, signataire secondaire ; leurs deux noms étant quelquefois portés au répertoire ce qui ajoute encore à l'ambiguïté des titulaires réels des offices.

Présentation du contenu

Quelle conclusion faut-il en tirer ? Au risque de nous répéter, mais avec la volonté de ne pas laisser le lecteur aboutir à une recherche infructueuse, nous ne pouvons qu'affirmer que les trois études de Mantes sont étroitement complémentaires, qu'il faut chercher obligatoirement dans l'autre ce que l'on n'aura pas trouvé dans l'une, y compris pour les études rattachées, qu'il ne faudra pas se fier aux seuls répertoires mais avoir recours aux minutes ; qu'il ne faudra pas se fier aveuglément à l'ordre des minutes telles qu'elles sont (souvent mal) reliées, mais feuilleter patiemment tel ou tel volume.

Qu'enfin, il conviendra de se reporter à l'index ainsi qu'à ceux des deux premiers tomes déjà parus (La publication d'un index général regroupant l'ensemble des index des cinq tomes du Minutier des Yvelines (dont deux encore à paraître), est prévue.), et ne pas négliger les renseignements fournis en sources complémentaires.

3 E 22 - Introduction

Entrée des documents aux archives

Le 20 octobre 1932, Me André Guyon figure parmi les premiers notaires à user de la faculté qui lui est offerte par la loi de 1928. Il dépose 24 répertoires des notaires de Mantes s'échelonnant entre 1615 et 1740, 3 répertoires d'anciennes études disparues, 793 registres du notariat de Mantes entre 1599 et 1779, 23 liasses de minutes d'études disparues et 14 documents divers.

Le complément des minutes, (1780 - 1899), ainsi qu'un répertoire (an IV- an XII), et des tables alphabétiques sont versés par Me Aujay en 1992.

À propos des lacunes dans les répertoires il convient de se reporter à ce que nous en disions dans l'introduction au fonds Dubois.

Ce fonds représente 176 mètres linéaires.

Historique de l'étude

Ainsi que nous l'indiquions en introduction générale aux trois études de Mantes, deux lignées de notaires ont coexisté au sein de cette étude ; l'archivage des minutes de ces notaires exerçant ensemble pose problème. Ainsi, Robert et Noël Bezanson sont frères. Un répertoire couvre la période allant du début d'exercice de Robert (16 octobre 1638) à la fin de celui de Noël (13 novembre 1639) ; sur lequel il est indiqué : " Pendant lequel temps n'avons fait qu'une étude. Les contrats contenus en deux registres et qui sont en mains dudit Robert en étant demeurées deux années du même temps audit Noël avec toutes les minutes des contrats et actes passés pendant le temps qui sont semblablement aux mains dudit Noël ". Ils font ensuite étude séparée.

Autre exemple : un répertoire analyse les actes en possession d'Antoine Daret le Vieux (1675 - 1709), entre janvier et août 1707, " suivant le partage qui en a été fait, par lequel tous les registres et minutes des années non paires sont à servir au sieur Daret ". Ce partage est effectué entre Daret et Nicolas Lhuistre (1698 - 1752).

Présentation du contenu

On comprendra donc que la présentation des minutes, dans leur succession, telle que nous l'avons conçue, ne reflète peut-être pas l'exacte réalité ; toutefois les divergences de proposition de classement entre les deux archivistes qui ont travaillé sur ce fonds sont minimes et l'essentiel fut pour nous de refléter autant que possible la réalité tout en conservant une présentation compréhensible des minutes.

Certes, il reste des interrogations : est-il ou non plausible que Jean Bezanson le Vieux ait travaillé durant cinquante ans ? Pourquoi pas … Avons-nous toujours bien différencié le notaire principal, de son confrère de l'autre étude, co-signataire ; avons-nous toujours bien distingué les périodes où certains qui deviendront notaires signent encore seulement comme commis et témoins ? Ainsi de Jacques Lhuistre en 1671.

Pour en terminer avec les spécificités de certains notaires, ajoutons que Nicolas Lhuistre est aussi notaire royal au grenier à sel de Mantes, Meulan et dépendances (25 mai 1704 - 6 avril 1709). Minutes et répertoires sont conservés dans le fonds Guyon. Il est aussi notaire apostolique des bénéfices de l'Église royale et collégiale de Notre-Dame de Mantes (18 mars 1721 - 11 avril 1752, voir série G en sources complémentaires). Ce même notariat apostolique des bénéfices de l'Église royale et collégiale de Notre-Dame de Mantes a été ensuite tenu par les notaires de Mantes suivants : Joseph Ducorps Delagrave (10 juillet 1752 - 11 décembre 1769), Jacques Eustache Hua (8 mars 1770 - 29 décembre 1788), Jean François Ursule Ferton (15 mars - 5 décembre 1789).

Ajoutons enfin qu'à l'évidence certaines minutes sont manquantes : ainsi existe-t-il pour Louis Cadiou un répertoire mentionnant son activité d'octobre 1779 au 18 septembre 1785, alors que ne sont conservées que les minutes de 1779 ainsi que quelques testaments postérieurs. De même, pratiquement un an d'écart entre le répertoire de Joseph Ducorps Delagrave et le début de ses minutes.

Intérêt du fonds

L'intérêt historique du fonds est comparable à celui du fonds Dubois précédemment évoqué. Toutefois, la réintégration dans le fonds de minutes de déclarations à terrier provenant des archives communales de Mantes-la-Jolie constitue une particularité intéressante.

Geneviève Douillard et Rita Perraudin

Processing information

Classement : Geneviève Douillard, Olivier Mijoint, Rita Perraudin

Source of acquisition

Le 20 octobre 1932, le complément est versé par Me Aujay en 1992.

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Contrôle des actes bureau de Rosny, 1738 - 1792 C 2723 - 2737
Série E Boissy-Mauvoisin et Perdreauville, 1674 - 1678 E 4904
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Mantes, testaments, 1490 - 1598 E 7072
Actes notariés du Marquisat de Rosny, 1661 E 7073
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Rosny, minutes, 1618 - 1620, 1661 E 7195 - 7196
Sous série 3 E Arnouville lès Mantes, minutes, 1623 - 1649 3 E 21/1
1807 - 1903 3 E SEPTEUIL
Boissy-Mauvoisin et Perdreauville, minutes, 1602 - 1657 - 3 E 21/3 - 5
Bonnières, répertoires, 1811 - 1900 3 E 3/143 - 148
minutes 3 E 3/149 - 452
Gargenville et Hanneucourt, répertoires, 1740 - 1810 - 3 E 18/172 - 177
minutes, 1619 - 1658 3 E 21/7
1774 - 1899 3 E 21/178 - 416
Issou, Porcheville, Guitrancourt, minutes, 1594 - 1662 3 E21 /10 - 28
Limay, minutes, 1818 - 1899 3 E 18/452 - 739
Limay et Mantes-la-Ville, minutes, 1600 - 1657 3 E 21/29 - 56
Lommoye et Chauffour, répertoires, 1680 - an XI 3 E 5/9 - 12
minutes, 1680 - an XII 3 E5/13 - 21
Magnanville et Buchelay, minutes, 1607 - 1647 3 E 21/57
Rosny, répertoire, 1714 - 1754 3 E 21/66
1717 - an IV 3 E 3/69 - 70
minutes, 1654 - an III 3 E 3/71 - 117
Villette, Vert, Flacourt, minutes, 1627 - 1686 3 E 21/72
Mantes, étude principale, répertoires 1707 - 1842 3 E 21/73 - 77
minutes, 1590 - 1899 E 21/78 - 486
Série G Notariat apostolique de l'église royale et collégiale de Notre-Dame de Mantes, 1721 - 1789 - G SUP. 217 - 219
Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Mantes, 1792 - an III - 44 L 62
an III - an VII 43 L 156
Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Mantes, an VIII - 1899 - 8 U 51 - 53

Centre historique des Archives nationales

Série R Papiers de Bouillon (Fonds des Célestins de Limay), extraits du tabellionage de Mantes, 1407 - 1449 - - R2 297 cote A.D.Y : 1 Mi 450
1456 - 1493 R2 298 cote A.D.Y : 1 Mi 451

Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne.

LE BOMIN (Philippe), les événements de 1848 à Mantes, dans Le Mantois, n° 19, 1968, p. 18-21

MARTIN (Guy), Une vieille famille mantaise les L'Evesque, dans Le Mantois, n° 26, 1975, p. 6-8

Extent

176,00 ml

Keywords

Subjects:

notaire
Genre of the material:

notaire

Content provider

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

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3 E 22/1-1330 - 3 E 22/1-45 Études rattachées
3 E 22/1-1330 - 3 E 22/46/1-649, 651-1330 Étude principale