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3 E 18/1-739

3E 18.- Étude notariale de Limay. Etudes rattachées de Fontenay-Saint-Père, Hanneucourt, Gargenville, Juziers.

Répertoire numérique
1600-1899
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé en Français

Scope and content

L'ensemble du fonds représente 89 mètres linéaires.

Records creator's history

" Il y a, à l'origine, trois études en dehors de celle de Limay proprement dite. Celle du bailliage et châtellenie d'Hanneucourt (commune de Gargenville) et Gargenville qui commence tard, en 1740, pour ce qui est des répertoires, en 1774 en ce qui concerne les minutes ; elle se termine en l'An X, à la mort du notaire Andrieu.

Celle de la branche Juziers de la seigneurie et châtellenie de Juziers et Fontenay-Saint-Père. Cette branche débute en 1600 ; elle est transférée en l'An X à Gargenville et désormais remplace celle de ce lieu. Elle se poursuit jusqu'en 1930, date à laquelle elle est rattachée à l'étude de Limay.

Celle de la branche Fontenay-Saint-Père de la même seigneurie et châtellenie ; cette étude débute en 1627 et se poursuit également jusqu'en 1930, date à laquelle elle est aussi rattachée à celle de Limay.

L'étude de Limay proprement dite ne débute qu'en 1818.

Bien que le minutier de Juziers soit séparé de celui de Fontenay, les tabellions et commis se disent généralement dépendre de la seigneurie toute entière. Aussi bien trouve-t-on des actes concernant des habitants ou des lieux d'une des paroisses dans le minutier de l'autre.

Le tabellionnage de chaque lieu est d'ailleurs utilisé par des habitants des paroisses ou communes des environs, particulièrement à la fin du XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle.

Le tabellionnage de Fontenay et celui de Limay s'étendent pour ces périodes sur tout le territoire du canton de Limay, plus quelques communes des cantons limitrophes dont voici une liste non exhaustive :

Aincourt, Buchelay, Gassicourt, Guerville, Mantes, Moisson, Oinville, Rolleboise, Rosny, Saint-Cyr-en-Arthies, Seraincourt, Vétheuil, Vierme et Villers-en-Arthies. "

Processing information

Classement : Martine Fournier, Violette Paulian, Rita Perraudin

Source of acquisition

Le fonds de l'étude de Limay a été versé en plusieurs étapes. Premièrement, en 1976, répertoires et minutes des études rattachées d'Hanneucourt et de Juziers jusqu'en l'an X, de Gargenville de l'an X à 1811, de Fontenay-Saint-Père jusqu'en 1825, enfin de Limay de 1818 à 1824.

Deuxièmement, le versement de 1983 concerna la suite des actes jusqu'en 1882.

En 1996, furent versées les minutes de 1883 à 1896, enfin les trois dernières années le furent au début de l'année 2000.

System of arrangement

Les quatre versements furent classés au fur et à mesure, et selon des principes quelque peu différents : le dépôt de 1976 fut coté selon l'ordre dans lequel les liasses se trouvaient à l'étude, le versement de 1983 fut classé en sous-série 3 E 10 000 (Voir introduction générale au tome 1 du minutier des notaires des Yvelines.) et l'ensemble fut repris selon les principes de cotation aujourd'hui en vigueur.

Other finding aids

Une table alphabétique des noms de lieux, personnes et mots-matière a été dressée à l'occasion du premier inventaire. Il ne s'agit pas d'un index mais d'une table dressée au fil des dépouillements par nos prédécesseurs mais peut s'avérer encore utile aujourd'hui. Elle a été publiée en 2001 dans le tome II du répertoire impirmé de la sous-série 3E.

Related material

Archives départementales des Yvelines

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Série B -Prévôté de Limay, actes notariés, 1661 - 1710 B 633
Série C Contrôle des actes, bureau de Juziers, 1701 - 1702 C 1238
Série E Limay, [Limay comme office dépendant du marquisat de Rosny], minutes, 1611 - 1613 - - E 7060
Sous-série 3 E Hanneucourt, Gargenville, répertoire, 1640 - 1657 3 E Mantes/Guyon
Hanneucourt, Gargenville, minutes, 1561 - 1753 3 E Meulan/Pousset
Hanneucourt, Gargenville, minutes 1619 - 1658 3 E Mantes/Dubois
Limay, Mantes-la-Ville, répertoires, 1709 - 1718 3 E Mantes/Guyon
Limay, Mantes-la-Ville, minutes, 1600 - 1657 3 E Mantes/Dubois
Limay, Mantes-la-Ville, minutes, 1623 - 1625, 1666 - 1671, 1709 - 1717 - 3 E Mantes/Guyon
Série J Limay, dossiers de clients et pièces diverses 1700 - 1950 - 93 J 1 - 38
Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Fontenay-Saint-Père, an VI - an VII 43 L 155
Hanneucourt, Gargenville, 1793 - an VII 43 L 155
Juziers, 1792 - an VII 43 L 156
Notaires, organisation du notariat, 1791 - an VI : 1 L U 744, 749
Série U Notaires, dossiers Grimon et Andrieu 1 U 12
Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Fontenay-Saint-Père, an VIII - 1899 - 8 U 20
Gargenville, an VIII - 1899 8 U 24
Juziers, an IX - an X 8 U 31
Limay, 1818 - 1899 8 U 37

Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne.

Extent

89,00 ml

Keywords

Subjects:

notaire
Genre of the material:

notaire

Content provider

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

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3 E 18/1-739 - 3 E 15/312, 3 E 18/1-311, 313-451 Études rattachées
3 E 18/1-739 - 3 E 18/452-739 Étude principale