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3 E 13/1-282

3E 13.- Étude notariale Chaume à Houdan. Etudes rattachées d'Adainville, Bazainville, Bourdonné, Gambais, Goussainville.

Répertoire numérique
1552-1911
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé en Français

Scope and content

Ce fonds représente 35,50 mètres linéaires.

On note quelques lacunes. Pour Bazainville, ces lacunes sont anciennes puisqu'un récolement effectué en l'étude de Houdan à la fin du XIXe siècle en fait déjà état.

À Gambais, certains registres de minutes ont disparu mais l'analyse des actes existe dans le répertoire. Ces tomes manquants sont signalés dans l'analyse détaillée des répertoires. On conserve quelques minutes non reliées et obligations pouvant s'insérer dans ces lacunes.

Records creator's history

C'est à Gambais, dès 1552 que se situe l'origine de l'étude notariale qui ne sera transférée à Houdan qu'au 12 janvier 1814.

En parallèle le tabellioné de Bazainville existe de 1615 à 1813, alors absorbé par Houdan. Se rattachent à ces deux branches les offices d'Adainville et de Bourdonné, du XVIIe siècle, représentés dans ce fonds, ainsi que l'office de Champagne, Goussainville et La-Forêt-lès-Houdan (Eure-et-Loir). Les minutes de cet office, recensées au XIXe siècle en l'étude, ont depuis disparu.

Archival history

L'originalité et la complexité de ce fonds résident dans sa présentation matérielle. En 1768, Clément Charles François de L'Averdy, marquis de Gambais et alors contrôleur général des Finances, fait relier en plus de cinquante volumes les minutes de ce notariat et tabellioné. Il fait également dresser un répertoire des actes (en deux volumes depuis 1552), distinguant nettement le tabellioné du bailliage de Bazainville de son greffe (ces très nombreux actes du greffe ont été intégrés au bailliage de Bazainville, jusqu'alors très fragmentaire.).

Processing information

Classement : Geneviève Douillard, Rita Perraudin

Source of acquisition

Le fonds de l'étude a été versé par le notaire en exercice, Maître Chaume en 1992 pour les répertoires et minutes jusqu'à l'année 1869 et par ses successeurs pour le complément en 2000.

System of arrangement

Le classement de 1768 complique l'accès à ce fonds, car une relative incompréhension des offices des XVIe et XVIIe siècles a amené à relier des minutes de plusieurs notaires ayant un même nom de famille, sans ordre chronologique précis, exemple : les Solier, Riollet, Joachim, Pierre et Henri, exerçant aussi bien à Gambais qu'à Bazainville.

Les différents registres de minutes ont été cotés dans l'ordre des études rattachées ; à l'intérieur de chaque étude, on a respecté l'ordre des tomes, la chronologie étant de toute manière impossible à respecter rigoureusement.

Le répertoire des actes englobant tous les offices (articles 3 E 13/1 * et 2 *), peut servir de guide à la recherche puisqu'il recense le fonds, acte par acte, de 1552 à 1763, renvoyant aux tomes des registres de minutes.

Related material

Archives départementales des Yvelines

Série B Bazainville, bailliage, état des minutes du greffe et du tabellionage - B 112
Série C Contrôle des actes, bureau de Houdan, 1696 - 1791 - C 1113 - 1173
Sous-série 3 E Bourdonné, répertoires et minutes, 1695 - 1787 3 E 14/1 - 4
Houdan/Hadjaje 3 E 14
Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Bazainville, an III - an VII - 43 L 155
Gambais, 1793 - an VII 45 L 29, 43 L 155
Notaires, organisation du notariat, 1791 - an V 1 L U 744, 750
Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal : Bazainville, an VIII - 1813 - 8 U 5
Gambais, an VIII - 1833 8 U 26
Houdan Chaume, 1814 - 1899 8 U 26 - 27

Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne

THEBAULT (P.), Notaires du Houdannais " entre la Vesgre et l'Opton ", tables des actes : 1550-1914 sélection alphabétique : noms d'hommes. Association HEURTEBRISE, 28410 Boutigny-Prouais, décembre 2000, 140 p.

Extent

35,50 ml

Keywords

Subjects:

notaire
Genre of the material:

notaire

Content provider

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

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3 E 13/1-282 - 3 E 13/1-91 Études rattachées
3 E 13/1-282 - 3 E 13/92-282 Étude principale