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3 E 7/1-478

3E 7.- Étude notariale de Chevreuse. Etudes rattachées de Châteaufort, Choisel, Dampierre, Gif, Igny, Jouy-en-Josas, La Verrière, Le Mesnil-Fargis, Le Mesnil-Saint-Denis, Les Layes, Les Vaux de Cernay, Lévy, Magny, Maincourt, Montigny-le-Bretonneux, Port Royal, Saclay, Saint-Cyr, Saint-Lambert, Saint-Rémy, Senlisse, Villiers-le-Bâcle, Yvette.

Répertoire numérique
1632-1899
Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise
(Montigny-le-Bretonneux)
Instrument de recherche rédigé enFrançais

Processing information

Classement : Martine Fournier, Rita Perraudin

Les documents versés en 1963 et 1983 ont connu un premier classement dont l'inventaire a été publié en 1989. 1989. Le versement de 1996 a été l'occasion de reprendre ce classement et a nécessité une recotation. Un tableau de concordance entre les anciennes cotes et les cotes actuelles figure dans l'inventaire imprimé publié en 1999.

La reprise de précédent classement a été l'occasion de quelques mises au point. D'une part les actes qui avaient été classés comme "minutes de différents notaires passées dans différentes paroisses de Seine-et-Oise" et hors département sont apparus après nouvel examen non comme des minutes mais bien comme des expéditions qui devaient probablement à l'origine se trouver dans des dossiers de clients. L'ensemble de ces pièces (anciennes cotes 3 E 11289,11297, 11330 - 11332 notamment) a été reclassé en série J, sous la cote 93 J 234-241, avec les autres actes déjà identifiés comme expéditions. On y rencontre des documents très intéressants tels qu'en 93 J 236, les titres d'une maison à Chevreuse, rue Haute Parisis, enseigne du Petit Cerf, 1681 - 1727 ou encore d'une autre maison dans la même rue, appelée La Fontaine ; sous cette cote on trouve aussi en 1768 des travaux à l'église paroissiale de Saint-Rémy. Sous la cote 93 J 237, les papiers de la famille Coubertin et correspondance Desanges, enfin sous la cote 93 J 237 l'état des lieux d'une petite ferme sise à la Tuilerie, commune de Gif, 1835 ; une maison à Chevreuse place du marché au blé, 1752, ou encore, diverses pièces relatives aux fabriques de Gif et de Saint-Martin de Chevreuse.

D'autre part figuraient dans le répertoire de 1989 des pièces du bailliage (11320, 11324, 11326 notamment) ; elles ont été réintégrées en série B et l'on en trouvera les nouvelles cotes dans le tableau de concordance.

Enfin, un état des minutes de Chevreuse se trouvant dans les différentes séries et sous-séries, et notamment en série B avait été dressé par Geneviève Douillard ; cela nous a permis d'extraire de la série B les pièces qui de toute évidence étaient des minutes. Ainsi pour l'année 1694, nous avons extrait de B 1534 les actes de Rabucier, commis à Igny, reclassés en 3 E 7/7, de Guyet, commis à Magny en 3 E 7/17, de Bonnaventure Vinon et Rieul Denovoy, commis à Montigny en 3 E 7/19, de Pierre Thouin, commis à Saint-Cyr en 3 E 7/27 et enfin de Jean Charles Thiersant, notaire à Chevreuse en 3 E 7/57. Quelques minutes isolées ont également été réintégrées en série E lorsque des actes du même notaire pour les mêmes années s'y trouvaient déjà classées.

Source of acquisition

En sous-série 3 E, un premier dépôt fut effectué en 1963 par Me Pajot ; il comprenait les minutes des années 1715 à 1837 ainsi que des répertoires.

En 1983 Me Augereau-Hue versa un reliquat des XVIIe- XIXe siècle ainsi que les minutes de 1838 à 1883.

Enfin, en 1996, Me Augereau-Hue versait les minutes des années 1884 - 1899.

Bien avant les versements effectués par les notaires, un très important versement de répertoires et minutes avait été réalisé par les greffes des tribunaux qui en avait hérité des bailliages ou des prévôtés au greffes desquels le dépôt en avait été fait avant la Révolution. Les archives de l'étude de Chevreuse entrées à ce titre sont particulièrement riches comme en attestent les quatre-vingt pages que leur consacre É. Coüard, archiviste du département de Seine-et-Oise, dans le tome V de l'Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, imprimé en 1897. Ces documents sont encore aujourd'hui classés à part (voir la rubrique SOurces complémentaires).

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Nous ne saurions trop insister sur la nécessité pour le lecteur de se reporter à l'ensemble des sources complémentaires pour avoir une vue complète de l'activité des notaires de Chevreuse aux XVIIe et XVIIIe siècles. C'est ainsi que le testament de Madame de Maintenon dont l'original existait encore en 1897 chez le notaire de Chevreuse mais qui n'a jamais été versé aux Archives départementales est consultable par sa transcription sous la cote C 3186. Plus important encore, les doubles des répertoires manquants sont heureusement consultables en séries L et U.

Archives départementales des Yvelines

Série B Prévôté et Châtellenie royale de Châteaufort, pièces du greffe, grosses d'actes notariés 1631 - 1670 - - B 243/6
Bailliage de Chevreuse, pièces du greffe, 1709, inventaire après décès d'Achille Vallet - B 338
Saint-Cyr, prévôtés de l'abbaye royale Notre-Dame des Anges et de la Maison royale Maison de Saint-Louis, inventaire du greffe et du notariat de l'abbaye royale de 1722 à 1778 - - - - - - B 2359
Tabellioné des Vaux-de-Cernay, 1547 - 1549 B 3198
Série C Contrôle des actes, bureau de Chevreuse 1720 - 1792 - C 740 - 774
Série D Maison royale de Saint-Louis à Saint-Cyr, greffe et notariat de Chevreuse, translation de notariat et provisions d'offices, 1672 - 1785 - - - - D 1588
Série E Cernay-la-Ville 1643 - 1663 - E 6321 - 6327
Châteaufort 1563 - 1676 E 6784 - 6813
Chevreuse 1528 - 1768 E 6406 - 6783, 6405 bis - 6813 bis, 6950
Gif 1695 - 1723 E 6814
Igny - 1680, 1697 E 6815, 7040
Jouy-en-Josas - 1586 - 1724 E 7044
Les Layes - 1601 - 1631 E 7045
Lévy-Saint-Nom 1620 - 1740 E 7046 - 7059
Le Mesnil-Saint-Denis 1621 - 1699 E 7081 - 7082
Magny-les-Hameaux et Saint Lambert 1669 - 1672 - E 6816
Saclay 1700 - 1708 E 6817
Saint-Cyr - 1673 - 1748 E 7284 - 7289
Villiers-le-Bâcle - 1721 - 1741 E 6818, 7318
Sous-série 3 E Dampierre 1692 - 1755 3 E Montfort/Laporte
Jouy-en-Josas 3 E Jouy-en-Josas-
Lé Mesnil-Saint-Denis - 3 E Le Mesnil-Saint-Denis
Les Layes 1745 - 1747 et Yvette 1634 - 1658 3 E Rambouillet/Belle-Croix
Les Vaux-de-Cernay 1680 - 1850 3 E Rambouillet/Ecalard
Série J Baronnie de Lévy, minutes du tabellionage, 1627 - 1741 - 60 J 446
Carrière du notaire : Victorien Leguay, 1877 - 1897 - 72 J 159
Expéditions d'actes 93 J Chevreuse
Achille Vallet, notaire à Port Royal, copies d'actes et transcriptions, 1675 - 1689 - J 3543
Série L Doubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Chevreuse, 1793 - an VII - 43 L 155
Magny-les-Hameaux, 1792 - an III 44 L 62
Notaires, dossiers individuels 1L U 753 - 754
Série U Doubles des répertoires de notaires déposés au greffe : Chevreuse, anVIII - 1899 - 8 U 14 - 15

Archives nationales

Série S Biens des corporations supprimées, abbaye de Saint-Victor, titres du prieuré des Aulnois - S 2125
Sous-série ZZ actes notariés : - Châteaufort, 11 juillet 1514 - 22 juin 1517, - ZZ 1-73
Yvette, 1611, 1615, 1618, 1621 - 1623, 1624, 1627 - ZZ 1-181-186

Separated material

Les répertoires et minutes de l'étude de Chevreuse et de ses études rattachées qui avaient été déposés auprès des juridictions d'Ancien Régime et qui, versés aux Archives départementales au 19e siècle, sont aujourd'hui classés à part en série E, constituent un complément indispensable (voir ci-dessous, rubrique Sources complémentaires).

On notera que si un certain nombre d'anciennes études rattachées par la suite à l'étude de Chevreuse sont clairement identifiées dans la série E, il arrive toutefois que les actes de certains commis exerçant pour le compte du principal tabellion de Chevreuse soient conservés sous la rubrique étude de Chevreuse, ainsi en est-il par exemple de Louis Hamart, commis d'Achille Vallet à Saint-Cyr (E 6740), ou de Pierre Thouin, également commis à Saint-Cyr, (E 6758).

Existence and location of copies

Les répertoires des minutes décrits dans cet inventaire ont été numérisés et sont accessibles sur le site internet des Archives départementales des Yvelines .

Publication note

Une présentation de l'ensemble de la série 3E, intitulée Minutier des notaires des Yvelines, 16e - 19e siècle est disponible en ligne

CHEVET (Jean-Michel), Les rentes foncières dans la région de Chevreuse, 1685-1765, mémoire de maîtrise sous la direction de Jean Jacquart, 1975/1976.

COÜARD (Émile) "Le testament de Madame de Maintenon", Revue de l'histoire de Versailles, 1903, p. 47-80. MIJOINT (Olivier), Les assemblées d'habitants sous l'Ancien Régime, au travers des actes d'assemblées d'habitants du village de Chevreuse, mémoire de maîtrise sous la direction de Daniel Roche, 1995.

MOUTIER (Auguste), "Chevreuse recherches historiques, archéologiques et généalogiques", Mémoires et documents publiés par la société archéologique de Rambouillet, t. 2, 1873-1874, p.83-86.

RAPPORT DE L'ARCHIVISTE DU DEPARTEMENT, 1890, p. 5-8, 1891, p. 4, 1892, p. 3-5, 1893, p. 3-5, 1894, p. 3-8.

TALBOURDET-BONHOMME (Agnès), Les petites villes de l'Île-de-France occidentale, 1750-1872, mémoire de diplôme d'études approfondies sous la direction de Jean-Pierre Poussou, 1994/1995.

Extent

52,60 ml

Keywords

Subjects:

notaire
Genre of the material:

notaire

Content provider

Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise

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