1819
1945
France. Ministère de l’Intérieur. Direction générale de l'administration communale et départementale
France. Ministère de l’Intérieur. Division de l’administration communale et hospitalière
France. Ministère de l’Intérieur. Division de l’administration générale et départementale
France. Ministère de l’Intérieur. Division d’administration départementale et communale
France. Ministère de l’Intérieur. Administration générale des communes, hospices, établissements de bienfaisance et établissements sanitaires
France. Ministère de l’Intérieur. Direction générale de l’administration communale et départementale
France. Ministère de l’Intérieur. Direction générale de l’administration départementale et de la police
France. Ministère de l’Intérieur. Direction de l’administration départementale et communale (1819-1945)
Arrêté du 27 janvier 1843 transférant le règlement des budgets annuels des dépenses des départements, la suite de ces dépenses, leur classification et restriction dans les limites de chaque allocation et la surveillance de l’emploi des votes pour les routes départementales de la comptabilité centrale à l’administration départementale et communale
Organisation interne
1819-1820
Direction générale de l’administration communale et départementale (six bureaux)
1821
Direction générale de l’administration départementale et de la police (quatre bureaux)
1822-1827 : deux divisions distinctes
1e division
1822-1823 : Division de l’administration générale, du personnel et des bâtiments civils
1824 : Administration générale et départementale
1825-1827 : Administration générale des départements
2e division
1822-1824 : Administration générale des communes, hospices, établissements de bienfaisance et établissements sanitaires
1825-1827 : Division des communes
1828-1830
Administration générale des départements, des communes et des hospices (quatre bureaux)
1831-1833
Direction de l’administration départementale et municipale (rattachée au ministère du Commerce et des Travaux publics) (cinq bureaux)
1834-1836
Administration départementale et communale (cinq bureaux)
1837 : deux divisions distinctes
1e division : Direction de l’administration départementale et communale
2e division : Communes et hospices
1838
Direction de l’administration départementale et communale (3 bureaux)
1839-1840 : trois divisions distinctes
1e division
1839 : Administration générale et voirie
1840 : Administration générale et départementale
2e division
1839 : Prisons, dépôts de mendicité, bâtiments départementaux
1840 : Communes
3e division
1839 : Communes et hospices
1840 : Etablissements de bienfaisance
1841-1844 : quatre divisions distinctes
1e division : Administration générale et départementale
2e division : Communes
3e division : Etablissements de bienfaisance
4e division : Prisons
1845-1852 : deux divisions distinctes
1e division
1845-1852 : Division de l’administration générale et départementale
2e division
1845-1846 : Administration communale
1847-1852 : Division de l’administration communale et hospitalière
1853-1854
Division d’administration départementale et communale
1855-1870 : deux divisions distinctes
1e division : Division de l’administration générale et départementale
2e division
1855 : Division d’administration départementale et communale
1856-1870 : Division de l’administration communale et hospitalière
1871-1875
Direction de l’administration départementale et communale
1876-1878
Direction de l’administration générale et départementale
1879-1945
Direction de l’administration départementale et communale
Liste des directeurs
1819-1823 (une direction)
1819-1820 : François Guizot (direction générale de l'administration communale et départementale)
1821 : Edouard Mounier
1822-1823 : Guillaume Capelle
1824 (une administration générale et une division)
1824 : Guillaume Capelle (administration générale des communes, hospices, établissements de bienfaisance et établissements sanitaires)
1824 : O. Patry (division de l'administration générale et départementale, rattaché au secrétariat général)
1825 (une direction)
1825 : Guillaume Capelle
1826-1827 (une direction et une division)
1826-1827 : Guillaume Capelle (Secrétariat général et direction de l'administration générale des départements)
1826-1827 : Patry (Division des communes)
1828-1830 (administration générale)
1828-1830 : Auguste de Balsac
1831-1832 (une division rattachée au département du Commerce et des Travaux publics)
1831-1832 : Labiche
1833 (une direction rattachée au département du Commerce et des Travaux publics)
1833 : Maurice Fumeron d’Ardeuil
1834 (une direction)
1834 : Maurice Fumeron d’Ardeuil
1835-1836 (administration générale)
1835 : Poitevin de Maureillan
1836 : Herman
1837-1838 (une direction)
1837-1838 : Louis Antoine Macarel
1839-1844 (une direction divisée en deux sections)
1839-1844 : Antoine Passy
1845-1852 (deux divisions distinctes)
1845-1852 : Administration générale et départementale
1845-1847 : Herman
1848-1850 : [?]
1851 : Tonnet
1852 : Dupuy
1845-1852 : Administration communale (1845-1846) puis Administration communale et hospitalière (1847-1852)
1845-1847 : [Henry Jean-Baptiste] Davenne
1848-1852 : Jèze
1853-1854 (une administration générale)
1853-1854 : Jèze
1855-1862 (deux divisions distinctes)
1855-1862 : Division de l’administration générale et départementale
1855-1862 : Dupuy
1855-1862 : Division d’administration départementale et communale (1855) puis Division de l’administration communale et hospitalière (1856-1862)
1855-1859 : Jèze
1860-1862 : Edmond Blanc
1863 (une direction)
1863 : Constant Thuillier
1864-1870 (deux divisions distinctes)
1864-1870 : Division de l’administration générale et départementale
1864-1865 : Jules Edmond Joseph Tarbé des Sablons
1866-1870 : [Henri] Durangel
1864-1870 : Division de l’administration communale et hospitalière
1864-1869 : Edmond Blanc
1870 : Marie Hippolyte Gabriel Wion d’Onzy
1871 (une division)
1871 : [Henri] Durangel
1872 -1944 (une direction)
1872-1877 : [Henri] Durangel
1878-1879 : de Crisenoy
1880 : Ernest Camescasse
1881-1884 : Louis Gilbert Le Guay
1885-1886 : Bihourd
1886-1887 : Marie Etienne Laffon
1888 : François Duval
1888-1892 : Gabriel Bouffet
1892-1893 : Pierre Elie Gentil
1894-1899 : Georges Etienne Mastier
1900-1907 : Léon David Bruman
1907 : Jules Eugène d’Auriac
1907-1912 : Maringer
1913-1914 : Henri Marie Gilbert Richard
1914-1918 : Edmond Duponteil
1918-1921 : Albert Samson Hendlé
[…]
1925-1927 : Labussière
[…]
1932-1934 : Paul Henry Mouchet
[…]
1934-1935 : Paul Ferdinand Eugène Brun
[…]
1940 : Jean Pierre Ingrand
1942 : Maurice Sabatier
1943 : Lavanant
[…]
1944-1946 : Vincent Bourrel
Le périmètre des attributions de la division de la comptabilité générale du ministère de l’Intérieur étant devenu trop vaste, il est décidé, à partir de 1819, de scinder cette administration et de créer une division de l’administration départementale et communale le 6 janvier 1819. Les débuts sont assez instables, alternant entre réunion et séparation des services de l’administration départementale, de l’administration communale et de l’administration des hospices et établissements de bienfaisance.
En 1824, une administration générale des communes, des établissements de bienfaisance et sanitaires est recréée sous le titre d’« administration générale des établissements d’utilité publique et des secours généraux », suivie en 1829, d’une administration générale des départements, réunie avec l’administration des hospices et des bureaux de bienfaisance.
La direction de l’administration départementale et communale existe et fonctionne de manière continue et sans changements d’attributions entre 1819 et 1945. La nécessité de devoir assurer la continuité administrative, même pendant les périodes de crises, explique sans doute la stabilité de cette direction au sein du ministère de l’Intérieur.
Elle est remplacée en 1945 par la direction générale de l’administration régionale, départementale et communale, tandis qu’une partie des missions d’aménagement du territoire est englobée dans le nouveau ministère de la Reconstruction et de l’Urbanisme.
Pendant la majorité du XIXe siècle, la direction est scindée en deux divisions distinctes ou bien ces deux divisions sont indépendantes et fonctionnent sans dépendre d’une administration de tutelle. Lorsque la direction compte trois ou quatre divisions, il ne s’agit que du morcellement plus fin des attributions de l’administration départementale ou de l’administration communale. On peut distinguer une division ayant la charge des affaires générales et des départements, et une autre s’occupant des affaires à une échelle plus locale comprenant les communes et les établissements qui y sont implantés.
La direction de l’administration départementale et communale assure la répartition des crédits alloués au bon fonctionnement des départements et des communes. Par ailleurs, elle contrôle le bon usage des budgets dans la gestion des administrations dans les départements et les communes.
Dans le cadre de ses missions départementales, la direction gère et contrôle les budgets et leurs utilisations en matière d’administration des départements (préfectures notamment), de gestion du personnel d’administration (rémunérations et pensions), de la bonne tenue des élections. La direction veille également au bon entretien et à l’utilisation des bâtiments civils (caserne par exemple). C’est également la direction qui veille à la gestion des affaires militaires et des réparations de guerre.
Dans le cadre de ses missions communales, la direction assure la tutelle de gestion et le contrôle de l’administration et de la comptabilité des communes. Elle règle aussi les arbitrages en matière de contentieux. Elle veille à l’entretien de la voirie urbaine et vicinale ainsi qu'à la bonne tenue des cours d’eau. Enfin, elle assure la gestion des bâtiments d’utilité publique (hospices, bureaux de bienfaisance, mont-de-piété, prisons).
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.