XVIIe siècle
1791
Mises en place progressivement et selon des modalités variées à partir du XVIe et surtout du XVIIe siècle, les intendances sont, au XVIIIe siècle, établies sur tout le territoire du royaume, ainsi que des colonies, de manière permanente.
La France métropolitaine compte en 1789 33 intendances, 20 en pays d’élections et 13 en pays d’états ou mixtes. Dans les pays d’élections, des officiers appelés élus répartissent en principe la taille entre les paroisses, tandis que les pays d’états ont conservé le droit de voter et répartir l’impôt. Les intendances coïncident le plus souvent (du moins en pays d'élections) avec les généralités, circonscriptions financières profondément réformées par François Ier.
À l’origine de ces circonscriptions sont les intendants, agents du rois nantis d’une commission de justice et/ou de finances, plus tard de justice, police et finances, chargés à partir du XVIe siècle d’assister les gouverneurs de province dans les matières administratives et financières, ou de veiller spécifiquement, pendant une période limitée, à l’exécution d’ordres et édits royaux - notamment en temps de troubles - par exemple les édits de pacification pris à la fin de chaque guerre de religion dont l’édit de Nantes ; à d’autres a pu incomber la tâche de procéder à la répartition des tailles.
Sous Louis XIII, les troubles dans les provinces puis les besoins financiers provoqués par l'entrée de la France dans la guerre de Trente Ans entraînent la généralisation des intendants, à raison d'un par province ou par généralité, avec des pouvoirs accrus en matière de levée de la taille et de jugement du contentieux en rapport avec cette levée. Ils ne sont plus liés aux gouverneurs ni à leurs circonscriptions.
Après avoir vu pendant la Fronde leur nombre et leurs pouvoirs réduits au profit des traditionnels corps d’officiers (notamment les bureaux des finances), ils sont définitivement rétablis à partir de 1653-1654, toujours à raison d'un par province ou par généralité, avec des attributions particulièrement importantes en matière fiscale dans les pays d’élections où sous la dénomination de « commissaires départis pour l’exécution des ordres du roi », ils sont responsables de la levée de la taille et tendent donc à supplanter les bureaux des finances.
Nommés par lettres patentes de commission détaillant leurs pouvoirs et révocables à tout moment, ils sont systématiquement choisis parmi les maîtres des requêtes, donc revêtus de la qualité de magistrats, et incarnent l’État dans leurs circonscriptions qui prennent désormais un caractère permanent et dont ils sont aussi les représentants auprès du pouvoir central. Leurs attributions regroupées sous les rubriques de justice, police et finances, quoique plus réduites dans les pays d’états, ne cessent de s’étendre à toutes les questions d’administration, soit administration de la justice, administration générale et économique relevant du contrôleur général des finances qui est, sauf dans les colonies, leur ministre de tutelle et principal correspondant (notamment en matière de fiscalité et de contrôle des finances des villes), administration militaire (milices, étapes), etc. On a pu les comparer à des « super-préfets ».
À partir du règne personnel de Louis XIV, face aux nombreuses missions qui leur incombent dans un vaste territoire, les intendants sont autorisés à commettre à leur tour pour les assister des subdélégués – érigés en offices de 1704 à 1715 – qui prennent au XVIIIe siècle un caractère officiel.
La liste des premiers intendants de Paris n’est pas clairement établie : une commission d’intendant de justice et police dans le pays d’Île-de-France a été attribuée à Mangot de Villarceaux le 3 décembre 1640, mais il s’agissait surtout, dans un contexte de guerre, d’assurer logement et ravitaillement des troupes et son ressort s’étendait aussi au Soissonnais et au Sénonais. Il en est de même pour la commission d'intendant en Île-de-France, Champagne et Picardie délivrée à Luillier d'Orgeval le 25 juin 1641. Nicolas Fouquet aurait été intendant de Paris pendant la Fronde de 1648 à 1653 mais on cite aussi Antoine Le Febvre de La Barre, fils du prévôt des marchands de Paris, pour cette période. Parmi la liste de leurs successeurs, les plus connus sont Louis Jean et Louis Bénigne François de Sauvigny, père et fils en charge successivement de l’intendance (conjointement de 1768 à 1776) de 1744 à 1789.
L’intendance de Paris étant de pays d’élections coïncide dans ses limites avec la généralité du même nom. Ses dimensions et ses subdivisions, sinon sa population, sont connues assez précisément pour la fin de l’Ancien Régime : d’une superficie de près de 23 000 km carrés, elle s’étire sur plus de 300 km suivant un axe nord-ouest-sud-est, du Beauvaisis au Nivernais, comprend des enclaves (dans d’autres intendances et vice-versa) au nord-est, à l’ouest et au sud-est ainsi qu’une quarantaine de paroisses mixtes partagées avec d’autres généralités.
Elle correspond aux départements actuels de la couronne parisienne, à la plus grande partie de la Seine-et-Marne, au tiers de l’Oise, à des parties de l’Eure-et-Loir, de la Nièvre, de l’Aube et de l’Aisne et inclut aussi des communes dépendant du Loiret, de la Côte-d’Or et de la Seine-Maritime.
Elle comprend 2 117 paroisses fiscales ou collectes, ne correspondant pas toujours exactement avec les paroisses ecclésiastiques, au nombre de 2 113, "25 villes assez considérables", regroupées en 22 élections aux dimensions fort inégales : Paris (la plus vaste), Beauvais, Compiègne, Coulommiers, Dreux, Étampes, Joigny, Mantes (et Meulan, de 1765 à 1781), Meaux, Melun, Montereau, Montfort, Nemours, Nogent, Pontoise, Provins, Rozay, Saint-Florentin, Senlis, Sens, Tonnerre, Vézelay.
Dans la plupart des élections, qui sont donc à l’origine des juridictions fiscales, est établi un subdélégué faisant office d’agent de renseignement et d’exécution de l’intendant à l'exception des élections de Tonnerre et Vézelay, nanties chacune de deux subdélégations (respectivement Tonnerre et Auxerre, Vézelay et l’Isle-sous-Montréal) et surtout de l’élection de Paris qui comprend 10 subdélégations regroupées pour la plupart autour de la ville capitale (Versailles, Saint-Germain-en-Laye, Choisy-le-Roi, Enghien, Saint-Denis, Gonesse, Lagny, Brie-Comte-Robert, Corbeil et Montlhéry). Soit en tout 34 subdélégations. Un remaniement notable du cadre administratif, prélude aux transformations de l'époque révolutionnaire, est opéré à la suite de la réforme de Loménie de Brienne par le règlement royal du 8 juillet 1788 qui, tout en maintenant les élections, découpe la généralité devenue province d'Île-de-France en 12 départements divisés chacun en 6 arrondissements.
Les compétences de l’intendant sont limitées par la proximité de la Cour et la présence à Paris de multiples administrations et juridictions. La ville de Paris ainsi que ses faubourgs échappent à l’autorité de l’intendant qui n’y a pas de subdélégué à part entière. C’est pourtant là que sont établis ses bureaux, dans sa résidence personnelle, ce qui occasionne un certain nomadisme des services.
Bertier de Sauvigny suggère vers 1780 la construction d’un hôtel de l’intendance, à Versailles, destiné à loger les « personnes qui dépendent de son administration à Versailles ». Ce projet, dont subsistent quelques plans et élévations et un devis d’environ 160 000 l. pour une édification rue des Réservoirs (Archives nationales, H//2114) ne devait pas voir le jour.
En 1784, cependant, le roi fait l’acquisition du vaste hôtel parisien de l’intendant, situé rue de Vendôme au Marais [actuelle rue Béranger], pour lui servir de logement et abriter ses services de façon permanente.
À cette époque, Louis Bénigne François Bertier de Sauvigny qui a succédé à son père en 1776 – il lui était adjoint depuis 1768 – est à la tête d’un important personnel réparti dans trois départements, police, justice et finances, dirigés par trois premiers secrétaires ayant chacun sous ses ordres trois chefs de bureau aux attributions précises (mais pouvant fluctuer), eux-mêmes secondés par quatre commis chacun ; s’y ajoutent quatre garçons de bureau, un trésorier et un archiviste ; le secrétariat privé de l’intendant comprend un premier secrétaire à la tête de trois chefs de bureaux particuliers de police, justice et finances et un commis. Ont pu aussi être rattachés à l’intendance un ingénieur géographe, un premier architecte, un premier médecin et son adjoint, un chirurgien, etc. Le personnel de l’intendance a ainsi compté jusqu’à 65 personnes, chiffre alors fort important pour une administration de cette nature.
Peu de traces directes subsistent aux Archives nationales de l’administration des intendants hormis quelques épaves de la fin de l’Ancien Régime intégrées dans les archives du Bureau de la Ville de Paris concernant corvées et chemins, ateliers de charité, pépinières, travaux publics, etc. L’activité du dernier intendant a trouvé à s’exercer dans le domaine de l’économie rurale (développement de l’école vétérinaire d’Alfort, plantation de pépinières, introduction de comices agricoles, revitalisation de la Société royale d’agriculture établie par Bertin en 1761…) et surtout celui de la fiscalité : afin de rationaliser et d'améliorer l’assiette de la taille, Bertier de Sauvigny mit en œuvre l’arpentage général de la généralité de Paris avec productions de spectaculaires plans d’intendance par paroisses fiscales et masses de culture accompagnant les procès-verbaux. Ces plans sont aujourd’hui conservés dans les services d’archives des départements concernés.
À partir de 1788, les compétences de l’intendant sont amoindries par la mise en place de l’assemblée provinciale d’Île-de-France siégeant à Melun, au sommet des trois degrés d’assemblées établies dans les provinces qui n’étaient pas de pays d’états par l’édit de juin 1787, chargée de la gestion des intérêts de la province et compétente, pour une part, en matière de fiscalité. Le personnel de l’intendance s’en trouve très diminué, certains agents passant au service de la nouvelle administration.
Lors de la crise économique de 1788-1789, Bertier déploie tous ses efforts pour assurer la subsistance de sa généralité mais le rôle que lui assigne la monarchie en matière militaire, soit le ravitaillement des troupes rassemblées autour de la capitale puis l'organisation de leur retrait, auquel s’ajoutent des souvenirs de la répression de la guerre des farines en 1775, fait de lui un bouc émissaire tout désigné à la vindicte populaire et conduit à son assassinat à Paris le 22 juillet 1789.
L’intendance survit encore sous la direction d’un délégué général (c’est le président-trésorier de France Hébert de Hauteclerc qui assume cette fonction) jusqu’au 17 février 1791.
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.