1961
2000
Il s'agit des dates de début et de fin d'activités d'Alain Bourgarel.
Les constats sur les inégalités sociales dans la réussite scolaire sont à l’origine de la création, en 1981, des « zones prioritaires » (ZP), devenues « zones d’éducation prioritaires » (ZEP), et des différentes formes qui ont suivi :
- 1981 : Création des zones prioritaires par Alain Savary, ministre de l’Éducation nationale. La circulaire n° 81-238 du 1er juillet 1981 en précise l’objectif : « corriger l’inégalité [sociale] par le renforcement sélectif de l’action éducative dans les zones et dans les milieux sociaux où le taux d’échec scolaire est le plus élevé ».
- 1982 : Trois circulaires successives – n° 81-536 du 28 décembre 1981, n° 82-128 du 19 mars 1982 et n° 82-589 du 15 décembre 1982 – précisent la notion d’approche globale avec les partenaires pour la détermination des zones à prendre en compte. Elles proposent des indicateurs et insistent sur la notion de projet qui doit être à la base de l’action éducative en ZEP.
- 1990 : La première relance de l’éducation prioritaire consolide la politique éducative des ZEP et met l’accent sur l’objectif de réussite scolaire. « L’objectif premier de cette politique est d’obtenir une amélioration significative des résultats scolaires des élèves, notamment des plus défavorisés ». La circulaire n° 90.028 du 1er février 1990 introduit la fonction de responsable d’une ZEP et crée les postes de coordonnateurs. Elle met en place les structures de pilotage que sont les conseils de ZEP. Elle rappelle enfin le rôle central du projet inter-établissements et partenarial, inscrit le dispositif ZEP dans la politique de la ville.
- 1992 : La circulaire n° 92-360 du 7 décembre 1992 rappelle la circulaire précédente et précise des perspectives de travail autour de trois axes : la nécessaire évaluation interne et externe des ZEP ; l’amélioration de l’image et du fonctionnement des ZEP ; et celle de la situation des personnels en ZEP. La circulaire précise également le rôle des responsables et des coordonnateurs de ZEP. Elle insiste sur la maîtrise de la langue comme condition première à la réussite scolaire des élèves.
- 1994 : La circulaire n° 94.082 du 26 janvier 1994 réaffirme l’amélioration des résultats scolaires comme objectif central de la ZEP. Elle précise l’inscription des ZEP dans les dispositifs « politique de la ville » et met l’accent sur une politique interministérielle. Elle propose un aménagement de la carte, articule classement ZEP et écoles et établissements sensibles.
- 1997 : Le rapport de l’inspection générale « Les Déterminants de la réussite scolaire en ZEP », par Catherine Moisan (IGEN) et Jacky Simon (IGAENR), permet de discerner les facteurs concourant à la réussite des ZEP les plus efficaces : scolarisation précoce en maternelle ; recentrage sur les activités de base (dire, lire, écrire) ; ouverture de l’école vers le quartier, taille et structure de la ZEP ; qualité du partenariat ; relations inter-degrés ; pilotage local par duo responsable-coordonnateur ; stabilité des enseignants. Ce rapport insiste sur l’importance du pilotage à tous les niveaux, de l’accompagnement des acteurs de terrain.
La même année, la seconde relance de l’éducation prioritaire conforte la priorité à donner aux apprentissages des élèves. La circulaire n° 97-233 du 31 octobre 1997 lance une large consultation nationale à partir du rapport « Moisan-Simon ». Cette relance s’accompagne d’une révision de la carte des zones d’éducation prioritaire et de la création des réseaux d’éducation prioritaire (REP). Ces réseaux associent, à des établissements déjà en ZEP, des écoles et établissements qui nécessitent une aide particulière en raison des difficultés qu’ils rencontrent.
- 1998 : La circulaire n° 98-145 du 10 juillet 1998 s’inscrit dans la continuité de celle de 1997, du rapport « Moisan-Simon » et des assises nationales de Rouen (juin 1998). Elle met en place les contrats de réussite par la contractualisation de moyens, souligne la nécessité d’un suivi académique et propose des indicateurs qui constitueront le tableau de bord de la ZEP.
- 1999 : La circulaire n° 99-007 du 20 janvier 1999 précise les conditions de l’élaboration, du pilotage et de l’accompagnement des contrats de réussite des REP. Elle souligne le recentrage de l’éducation prioritaire sur les savoirs, notamment sur la maîtrise de la langue. Elle ne limite pas pour autant l’action éducative aux seuls savoirs fondamentaux. Elle propose dix entrées pour structurer les contrats de réussite.
- 2000 : La création, par la circulaire n° 2000-008 du 08 février 2000, de pôles d’excellence scolaire au service des apprentissages vise à développer, dans les ZEP et les REP, des activités de haut niveau de nature à renforcer les apprentissages et à valoriser l’image des écoles et des établissements. Ce texte souligne l’importance d’optimiser l’offre scolaire au bénéfice des ZEP et des REP (écoles d’application et maîtres formateurs, classes à horaires aménagés, sections sportives, européennes, bilingues, etc.), de construire des partenariats de qualité avec des institutions culturelles, scientifiques, sportives, des entreprises technologiquement avancées et des établissements d’enseignement supérieur.
- 2003 : La circulaire n° 2003-133 du 1er septembre 2003 « Des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer des contrats de réussite scolaire » réaffirme le nécessaire centrage sur les apprentissages scolaires, en particulier la maîtrise de la langue, de la lecture et de l’écriture. Elle insiste sur l’importance de la continuité des apprentissages (école, collège, lycée), la conduite des élèves vers une orientation positive. Une partie de cette circulaire insiste sur l’importance du pilotage et en définit les modalités.
- 2006 : Le rapport de l’inspection générale « La Contribution de l’éducation prioritaire à l’égalité des chances des élèves », par Anne Armand (IGEN) et Béatrice Gille (IGAENR), fait un bilan mitigé de la politique menée. Il propose : des infléchissements pour une relance pédagogique et un accompagnement des enseignants ; un meilleur ciblage des moyens sur les réseaux les plus difficiles, les réseaux de « niveau un » pilotés nationalement.
La circulaire n° 2006-058 du 30 mars 2006 « Principe et modalités de la politique de l’éducation prioritaire » présente un nouveau plan de relance de l’éducation prioritaire en distinguant plusieurs niveaux d’action. 249 puis 253 réseaux ambition réussite (RAR) sont créés. Ils sont dotés de moyens supplémentaires (professeurs référents et assistants pédagogiques), d’un renforcement du suivi et de l’accompagnement et pilotés au niveau national. Les autres ZEP et REP deviennent les réseaux de réussite scolaire (RRS) et sont pilotés au niveau académique. Chaque réseau ainsi créé, RAR ou RRS, est composé d’un seul collège et des écoles de son secteur de recrutement.
- 2010 : Le programme expérimental CLAIR (collège lycée ambition innovation réussite), issu des états généraux de la violence, est lancé dans dix académies et 105 établissements rencontrant le plus de difficultés relatives au climat scolaire (circulaire n° 2010-096 du 07 juillet 2010).
- 2011 : Le programme ÉCLAIR (école collège lycée ambition innovation réussite) étend le programme CLAIR en le faisant évoluer. Il intègre le premier degré, la quasi-totalité des RAR, qui disparaissent ainsi. Ce programme vise à donner plus d’autonomie aux établissements et aux réseaux afin de développer l’innovation. Il crée la mission de « préfet des études », professeur coordonnateur par niveau au collège, chargé de renforcer les liens entre le pédagogique et l’éducatif, les liens avec le premier degré et avec les parents. Il développe la notion de postes à profil. Les ÉCLAIR, comme les RAR auparavant, sont pilotés au niveau national.
- 2014 : Faisant suite à la loi sur la refondation de l’école du 8 juillet 2013, la circulaire n° 2014-077 du 4 juin 2014 établit de nouvelles mesures : revoir la géographie de l’éducation prioritaire ; distinguer deux niveaux d’intervention : les REP et les REP+ pour les quartiers les plus en difficulté.
Instituteur, pédagogue militant, Alain Bourgarel est l’introducteur en France de l’idée d’éducation prioritaire.
Après avoir été, entre 1961 et 1964, instituteur à l’école de la cité d’urgence de Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine), il cofonde en 1965 le Groupe d’étude sur la scolarisation des enfants de familles marginales (GESEFM), un réseau national d’enseignants exerçant en cités d’urgence, bidonvilles et cités de transit, qui vise à améliorer l’adaptation de l’Éducation nationale aux problèmes rencontrés dans ces écoles hors du tissu urbain.
À partir de 1966, Alain Bourgarel est directeur des écoles maternelles et élémentaires des cités de transit du port de Gennevilliers, ouvertes la même année, et appelées plus tard « première ZEP de France » par Alain Savary, le ministre de l’Éducation nationale créateur, en 1981, des zones d’éducation prioritaire (ZEP).
Il découvre, en décembre 1968, le dispositif d’éducation prioritaire qui se met en place en Angleterre et au Pays de Galles. Après un voyage d’étude sur place avec Brigitte Letourneur-Bourgarel, son épouse, il rédige avec elle un article proposant la création en France des ZEP (« Pour ou contre les "ZEP" ? », revue Interéducation n° 9, mai 1969). De 1971 à 1975, il est permanent syndical, responsable de la commission pédagogique du Syndicat général de l’Éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT) et représentant de sa confédération syndicale aux Communautés européennes pour les questions d’éducation de migrants. Également membre de la section socialiste des Hauts-de-Seine à partir de 1973, Alain Bourgarel introduit peu à peu dans les différents milieux où il s’investit la notion de discrimination positive et d’éducation prioritaire. Jusqu’en 1981, il essaie ainsi de faire connaître le concept de ZEP auprès des mouvements pédagogiques, le mouvement Freinet en particulier, et des forces syndicales et politiques. L’idée est reprise dès 1972 par le SGEN, puis en 1976 par un mouvement associé au Parti socialiste, Démocratie et université, et par certains élus et militants du Parti communiste français. Il côtoie notamment, dans le cadre de son engagement au Parti socialiste, Christian Join-Lambert, nommé au cabinet d’Alain Savary à partir de mai 1981, et futur rédacteur de la partie théorique de la première circulaire sur les ZEP (1er juillet 1981).
Parallèlement, Alain Bourgarel participe au combat des habitants des cités de transit pour être relogés dans de véritables habitations. En 1975, il retourne comme instituteur dans les écoles du Port et reprend sa fonction de secrétaire du comité de défense des habitants du Port, comité qu’il a créé avant même l’ouverture des cités en 1966.
En 1986, alors que les cités de transit des Hauts-de-Seine disparaissent enfin et que les écoles du Port ferment, il rejoint le centre de formation et d’information sur la scolarisation des enfants de migrants (CEFISEM) de l’académie de Versailles. Il reste y jusqu’à la dissolution du centre en 1995. Pendant ces neuf années, il assure le suivi des 32 ZEP de l’académie de Versailles et en visite une quarantaine d’autres dans différentes régions. Il participe également dans les opérations de relance des politiques d’éducation prioritaire, notamment en 1990. La même année, avec Christian Join-Lambert, alors conseiller-maître à la Cour des comptes, Alain Bourgarel crée l’Observatoire des zones prioritaires (OZP), association chargée de favoriser les échanges et la réflexion sur l’éducation prioritaire, et plus largement sur la lutte contre l’échec scolaire et l’exclusion dans les territoires de la politique de la Ville.
À partir de 1991, il prend part aux travaux du groupe de travail, placé sous la direction du recteur Philippe Joutard, sur le thème « Grande pauvreté et réussite scolaire », qui aboutit à la remise d’un rapport au ministre de l’Éducation nationale en octobre 1992 (« Grande pauvreté et réussite scolaire : changer de regard »). Il reste membre de la commission qui est issue de ce groupe de travail jusqu’à sa dissolution en 2002 par Xavier Darcos, ministre délégué à l’enseignement scolaire.
Après un passage, en 1995, dans une école de Gennevilliers, il est nommé chargé de mission au Centre Alain-Savary, organisme de formation et de production de ressources destinées à l’éducation prioritaire créé en 1992 au sein de l’Institut national de recherche pédagogique (INRP). Il y travaille jusqu’en 2000, période comprenant la seconde relance des ZEP.
Alain Bourgarel a notamment publié :
- Bourgarel (Alain), Lochard (Guy), Travailler en Z.E.P. : Les rôles du coordonnateur et du responsable de Z.E.P, Paris, Hachette, 1991, 191 p.
- « Les ZEP, années 90 », dossier coordonné par Alain Bourgarel, dans Les Cahiers pédagogiques, n° 309, décembre 1992.
- Bourgarel (Alain) (dir.), ZEP-Musées : du partenariat à la formation, Versailles : CRDP de Versailles, 1995, 160 p.
- Bourgarel (Alain), « Va-t-on étendre sans fin les ZEP ? », Ville-Ecole-Intégration, 117, juin 1999, pp. 7-15.
- Bourgarel (Alain), « Où en est l’éducation prioritaire ? », Informations sociales, n° 93, 2001, pp. 78-87.
- Bouragrel (Alain) et alii, « Table ronde : logiques de recherche et logiques d’action », Revue française de pédagogie, 140, juillet-août-septembre 2002, pp. 9-20.
- Bourgarel (Alain), Les cités de transit du Port de Gennevilliers (1965-1987), Société d’histoire de Gennevilliers, avril 2016, 140 p.
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.