2008
France. Secrétariat général des ministères chargés de l'écologie, du développement durable, de l'énergie, du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité. Direction des ressources humaines (2008-....)
Décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 (NOR : DEVK0815768D) portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (art.2. IV).
Arrêté du 9 juillet 2008 (NOR: DEVK0815773A) portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (art.2. 5)
La direction des ressources humaines élabore et met en œuvre la politique ministérielle des ressources humaines. Elle élabore le plan national de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences et en conduit la mise en œuvre. Elle élabore le budget du personnel du ministère, en effectifs et en crédits, et en assure la mise en place. Elle anime et coordonne les parcours professionnels. Elle met en œuvre la politique de modernisation des statuts des personnels et élabore les statuts particuliers auxquels ils sont soumis, à l’exception des personnels gérés par la direction générale de l’aviation civile. Elle organise les recrutements et les mobilités des personnels. Elle élabore le plan national annuel de formation et le document d’orientation à moyen terme de la formation professionnelle, et les met en œuvre. Elle coordonne et anime les services en charge du développement des compétences et de la formation professionnelle, et oriente leur activité. Elle est chargée des politiques sociales. Elle conduit l’action du ministère en matière de conditions de travail, de sécurité et de santé au travail, et de prévention des risques professionnels. Elle conduit la politique d’emploi, pour le ministère, des travailleurs handicapés. Elle instruit les dossiers relatifs aux droits à pension des agents et concourt à la mise en œuvre du droit à l’information sur les retraites. Elle assure la gestion administrative et la paye des personnels, à l’exception de ceux qui sont gérés par la direction générale de l’aviation civile et de ceux ne relevant pas du périmètre de l’administration centrale et dont la gestion ou la paye est déconcentrée. Elle définit et anime la mise en œuvre, dans les services, de la politique de rémunération des personnels. Elle est chargée des relations sociales et anime le dialogue social national. Elle assure la coordination des entités chargées de la gestion de proximité dans les directions générales. Elle promeut la parité et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et l’égalité des chances pour l’accès aux emplois au sein du ministère.
La DRH comprend :
– la sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse (PPS) ;
– la sous-direction des carrières et de l’encadrement(CE) ;
– la sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires (MGS) ;
– la sous-direction du recrutement et de la mobilité (RM) ;
– la sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications (FORCQ) ;
– la sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions (PSPP) ;
– la sous-direction de la gestion administrative et de la paye (GAP) ;
– le département de la politique de rémunération, de l’organisation du temps du travail et de la réglementation (ROR) ;
– le département de la coordination des ressources humaines de l’administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général (CRHAC) ;
– le département des relations sociales (RS) ;
– la mission d’appui à la mise en place de l’opérateur national de paye et de pilotage des pôles supports intégrés (MOPPSI) ;
– la mission d’appui à la maîtrise d’ouvrage informatique (MAPMOI) ;
La directrice des ressources humaines est assisté d’un adjoint, chef de service. Elle est également assistée d’un chef de service, chargé dans le domaine des ressources humaines, de la modernisation, de l’innovation et de la qualité, et d’un chef de service, chargé des questions sociales.
La Sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse :
Cette sous-direction :
- élabore, en s’appuyant notamment sur les orientations stratégiques, le plan national de gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences et en coordonne la mise en œuvre ;
- élabore et diffuse les méthodes et référentiels nécessaires à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences ;
- élabore le budget de personnel du ministère, en effectifs et en crédits, et en assure la mise en œuvre ;
- porte le volet ressources humaines dans le cadre du dialogue de gestion ministériel ;
- pilote et gère les effectifs et les crédits de masse salariale pour le ministère ;
- conduit et valorise les études en matière d’effectifs et de dépenses de personnel ;
- coordonne la mise en place des engagements contractuels avec les responsables de zone de gouvernance ;
- élabore et met en œuvre le volet ressources humaines du contrôle de gestion ministériel ;
- anime la fonction ressources humaines en région ;
- pilote le processus paye pour le ministère, à l’exclusion de la direction générale de l’aviation civile ;
- assure le suivi des données et questions relatives aux ressources humaines dans les établissements publics du ministère.
La sous-direction du pilotage, de la performance et de la synthèse comprend :
- le bureau des effectifs ;
- le bureau du budget de personnel ;
- le bureau de la prévision, de l’animation et de la performance.
La Sous-direction des carrières et de l’encadrement :
Cette sous-direction anime et coordonne les parcours professionnels ;
assure la gestion personnalisée des agents des corps d’encadrement du ministère ;
anime l’action du réseau des conseillers en mobilité et en carrière du ministère ;
élabore les doctrines inter-corps en matière de parcours professionnels et d’évaluation des personnels ;
assure, dans le domaine des politiques de ressources humaines, la maîtrise d’ouvrage de formations au management destinées à l’encadrement.
La sous-direction des carrières et de l’encadrement comprend :
- les chargés de mission des corps d’encadrement ;
- le bureau des parcours professionnels ;
- le bureau de l’évaluation.
Le centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts, service à compétence nationale, lui est rattaché.
La sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires :
Cette sous-direction :
- contribue à définir la politique de modernisation des statuts des personnels, à l’exception de ceux qui sont gérés par la direction générale de l’aviation civile, et la met en œuvre ;
- élabore les statuts particuliers des personnels, à l’exception de ceux gérés par la direction générale de l’aviation civile ;
- élabore les règles collectives de gestion statutaire applicables aux personnels gérés par le ministère ;
- élabore les chartes de gestion des corps employés par le ministère, ou y contribue ;
- met en œuvre la politique de déconcentration de la gestion des personnels ;
- anime la gestion des personnels dont la gestion est déconcentrée ;
- met en œuvre les règles de gestion des personnels issus d’autres ministères, accueillis en position normale d’activité ou mis à disposition.
La sous-direction de la modernisation et de la gestion statutaires comprend :
- le bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A ;
- le bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégories B et C ;
- le bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d’exploitation et des personnels maritimes ;
- le bureau de l’expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d’activité ou mis à disposition.
La sous-direction du recrutement et de la mobilité :
Cette sous-direction :
- contribue à définir la politique de recrutement des personnels et la met en œuvre ;
- coordonne les recrutements nécessaires à l’exercice, par les services du ministère, de leurs missions, le cas échéant dans le cadre d’engagements contractualisés conclus à cet effet avec les services ;
- organise la politique d’affectation des personnels en premier poste ;
- définit les postes à pourvoir en priorité et organise la mobilité des personnels.
La sous-direction du recrutement et de la mobilité comprend :
- le bureau des recrutements par concours ;
- le bureau des mobilités et des recrutements interministériels ;
- le bureau de l’appui aux services pour les recrutements.
La sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications
Cette sous-direction, sur la base des besoins en formation formulés par les services chargés de mettre en œuvre les politiques portées par le ministère :
- élabore le plan national de formation et le document d’orientation à moyen terme de la formation professionnelle, et les met en œuvre ;
- met en œuvre la politique de formation professionnelle des personnels du ministère et conduit les actions de reconversion ;
- anime la politique de développement des compétences et des qualifications ;
- coordonne et anime les centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère, oriente leur activité et en assure le pilotage technique et organisationnel ;
- assure l’évaluation de l’activité de formation des maîtrises d’ouvrage métier et veille à leur professionnalisation ;
- assure l’animation des instances nationales de concertation en matière de formation.
À partir des orientations stratégiques définies par le secrétariat général et des besoins formulés par les directions d’administration centrale et les services territoriaux mettant en œuvre les politiques du ministère chargé du développement durable, le CMVRH contribue à la politique des ressources humaines du ministère et à sa mise en œuvre ainsi qu’au développement des compétences des services et des agents.
La sous-direction de la formation, des compétences et des qualifications comprend :
- le bureau du budget, de la réglementation et des statistiques de la formation ;
- le bureau du pilotage du plan national de formation ;
- le bureau de l’animation des services de la formation ;
- Le centre ministériel de valorisation des ressources humaines ;
Le Centre ministériel de Valorisation des Ressources humaines est composé :
- du centre d’évaluation, de documentation et d’innovation pédagogiques (CEDIP) situé à Montpellier ;
- des centres de valorisation des ressources humaines (CVRH) issus de la fusion des centres interrégionaux de formation professionnelle et des cellules de gestion unifiée et partagée des ressources humaines.
La sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions :
Cette sous-direction :
- est chargée des politiques sociales ;
- anime le service social du travail du ministère ;
- contribue à définir la politique d’action sociale et la politique de prestations spécifiques du ministère et les met en œuvre ;
- assure les relations avec les organismes associatifs, sociaux et mutualistes, prépare les conventions nationales et en suit la mise en œuvre ;
- conduit l’action du ministère en matière de sécurité et de santé au travail, et de prévention des risques professionnels ;
- conduit la politique du ministère en faveur du recrutement, de l’insertion, du reclassement et du maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés ;
- instruit les dossiers relatifs aux droits à pension des agents et participe à la mise en œuvre du droit à l’information sur les retraites.
La sous-direction des politiques sociales, de la prévention et des pensions comprend :
- le bureau de la prévention, de la santé au travail, du service social et des travailleurs handicapés ;
- le bureau des prestations d’action sociale ;
- le bureau des pensions.
La sous-direction de la gestion administrative et de la paye :
Cette sous-direction :
- assure la gestion administrative des personnels à l’exception de ceux qui sont gérés par la direction générale de l’aviation civile, et de ceux dont la gestion est déconcentrée, sauf en ce qui concerne la gestion déconcentrée au titre du périmètre de l’administration centrale ;
- assure la paye des personnels à l’exception de ceux qui sont gérés par la direction générale de l’aviation civile, et de ceux dont la paye est déconcentrée, sauf en ce qui concerne la gestion déconcentrée au titre du périmètre de l’administration centrale ;
- organise la paye des personnels à gestion centralisée et à gestion déconcentrée au titre du périmètre de l’administration centrale dont elle assure la gestion administrative ;
- assure la gestion administrative et la paye des personnels affectés en administration centrale ;
- assure ou organise l’instruction des dossiers individuels de retraite des personnels dont elle assure la gestion administrative et la paye, et met en œuvre le droit à l’information, sur les retraites, de ces personnels.
La sous-direction de la gestion administrative et de la paye comprend :
- le bureau de la synthèse et des fonctions transverses ;
- le bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière administrative, sociale et médico-sociale ;
- le bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière technique ;
- le bureau de la gestion administrative et de la paye des agents de la filière maritime et des personnels contractuels ;
- le pôle de validation des mouvements de paye.
Le département de la politique de rémunération, de l’organisation du temps de travail, et de la réglementation :
Ce département :
- anime la mise en œuvre, dans les services, de la politique de rémunération des personnels ;
- élabore et met en œuvre les dispositifs indemnitaires applicables aux personnels du ministère ;
- élabore les règles relatives à l’organisation du temps de travail, et aux dispositifs indemnitaires afférents ;
- connaît des questions réglementaires relatives aux ressources humaines ;
- assure l’instruction des dossiers des agents du ministère relevant de la commission de déontologie ;
- instruit les affaires disciplinaires des agents à gestion centralisée relevant du ministère et conseille les services déconcentrés dans ce domaine ;
- assure l’instruction et la délivrance des commissionnements des agents.
Le département de la politique de rémunération, de l’organisation du temps de travail, et de la réglementation comprend :
- le bureau de l’organisation du temps de travail ;
- le bureau de la politique de rémunération ;
- le bureau de la réglementation.
Le département de la coordination des ressources humaines de l’administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général :
Ce département :
- assure la coordination de la gestion de proximité dans les directions générales ;
- veille à la qualité du cadre de vie et de l’environnement social des personnels d’administration centrale et à leurs conditions de travail ;
- assure le secrétariat du comité technique d’administration centrale ;
- assure le secrétariat du comité d’hygiène et de sécurité spécial de l’administration centrale ;
- assure le suivi et la répartition des effectifs de l’administration centrale et du secrétariat général ;
- coordonne le processus d’harmonisation des promotions et des régimes indemnitaires des agents de l’administration centrale et du secrétariat général ;
- coordonne les actions de formation professionnelle des personnels d’administration centrale et des personnels du secrétariat général ;
- assure la gestion administrative du secrétariat général et la gestion de proximité des agents du secrétariat général ;
- assure le secrétariat du comité technique spécial de service du secrétariat général ;
- assure le bon fonctionnement interne du secrétariat général et suit l’utilisation des moyens en relation avec le service des politiques support et des systèmes d’information.
Le département de la coordination des ressources humaines de l’administration centrale et de gestion de proximité du secrétariat général comprend :
- le bureau de la gestion du personnel et des moyens du secrétariat général ;
- le bureau de l’action médico-sociale et de la prévention en administration centrale ;
- le bureau de la formation des agents de l’administration centrale ;
- le pôle de la coordination de la gestion des ressources humaines en administration centrale.
Le département des relations sociales
Ce département :
- est chargé du suivi du climat social ;
- est chargé du bon fonctionnement des instances de dialogue social, de la professionnalisation des acteurs du dialogue social et du suivi des interventions des organisations syndicales représentant les personnels du ministère ;
- assure le secrétariat du comité technique ministériel ;
- assure le suivi du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction.
Le département des relations sociales comprend :
- le bureau du dialogue social national ;
- le bureau du courrier parlementaire du secrétariat général et du courrier réservé de la direction des ressources humaines.
La mission d’appui à la mise en place de l’opérateur national de paye et de pilotage des pôles supports intégrés :
- représente le ministère auprès de l’opérateur national de paye ;
- anime la mise en place de la gestion administrative et de la paye dans les pôles supports intégrés des services déconcentrés du ministère.
La mission d’appui à la maîtrise d’ouvrage informatique :
- propose au directeur des ressources humaines les priorités à retenir en termes de maîtrise d’ouvrage informatique dans les champs de compétence de la direction ;
- assiste, en tant que de besoin, les services de la direction, sur le plan technique et méthodologique, pour faciliter l’exercice de leurs missions en matière de maîtrise d’ouvrage informatique ;
- constitue l’interlocuteur de référence du service des politiques support et des systèmes d’information, en matière de systèmes d’information.
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.