21 avril 1943
7 janvier 2010
Né le 21 avril 1943 à Tunis (Tunisie), Philippe Séguin est le fils de Robert Séguin et de Denyse Daniele, institutrice. Le 11 novembre 1949, âgé de six ans seulement, Philippe Séguin reçoit, au nom de son père mort au combat en 1944, la médaille militaire et la Croix de Guerre. Élevé par son grand-père et sa mère institutrice, Philippe Séguin suit des études au lycée Carnot de Tunis comme pupille de la Nation. Après l’indépendance de la Tunisie, sa mère s’installe à Draguignan. Il poursuit ses études à l’École normale d’instituteurs dans le Var, puis dans le Gard, à Nîmes, où il passe son baccalauréat. Des études d’histoire à la Faculté des lettres d’Aix-en-Provence le conduisent jusqu’à la licence puis au diplôme d’études supérieures (DES). C’est à cette période qu’il s’engage dans le militantisme politique en prenant en 1962 la vice-présidence de l’Union nationale des étudiants de France (UNEF) locale qui s’est opposée les années précédentes à la poursuite de la guerre en Algérie. Proche alors des idées du Parti socialiste unifié (PSU), il découvre le journalisme en 1963-1964, comme pigiste au quotidien Le Provençal. Démarché par Gaston Defferre, il préfère poursuivre ses études à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence dont il sort major en 1967. Cet étudiant brillant réussit l’année suivante le concours de l’ENA et fait partie de la « promotion Robespierre » (janvier 1968-mai 1970). Du fait de son engagement contre la guerre d’Algérie, il se rapproche des gaullistes à partir de la campagne présidentielle de 1965.
Il effectue son stage administratif au cabinet du gouverneur de Polynésie française. Le 20 juin 1968, il est nommé chef de la circonscription par intérim des Îles du Vent (Tahiti). À la sortie de l’ENA, le voici dès juin 1970 auditeur de 2ème classe à la Cour des comptes. Mis pour un an à la disposition du ministère de l’Éducation nationale, il est nommé chef de la division de la scolarité au rectorat de Nice, tout en assurant des cours à l’IEP d’Aix-en-Provence puis à Sciences-Po Paris. Il réintègre la Cour des comptes où il est promu en décembre 1971 auditeur de première classe. De la fin 1971 au printemps 1973, il est professeur au Centre de formation professionnelle et de perfectionnement du ministère de l’Économie et des finances. L'énarque devient membre de l’Union pour la nouvelle République (UNR) puis de l’Union des démocrates pour la République (UDR), et se retrouve rapidement dans un cabinet ministériel. De mars 1973 à avril 1974, il est chargé de mission au secrétariat général de la présidence de la République où il suit les problèmes agricoles et les questions environnementales. Après la victoire de Valéry Giscard d’Estaing à la présidentielle de mai 1974, il rejoint le cabinet du gaulliste Pierre Mazeaud, secrétaire d'État auprès du ministre de la Qualité de la vie, chargé de la Jeunesse et des Sports. En octobre 1974, il se met en disponibilité pour un an. Il devient d’abord administrateur suppléant de l’Office franco-québécois pour la jeunesse. C’est le début d’une relation passionnée avec le Québec, dont il soutient le combat pour la souveraineté dans le prolongement du voyage triomphal du général de Gaulle, en juillet 1967. Puis, de décembre 1974 à octobre 1975, il assure les fonctions d’administrateur suppléant de l’Office franco-allemand pour la jeunesse. Le 1er octobre 1975, il est de nouveau réintégré à la Cour des comptes. Il est nommé en mars 1976 rapporteur du groupe de travail sur les problèmes d’information face à la violence. Philippe Séguin s’affirme dès cette époque comme un infatigable homme de dossiers.
En avril 1977, il retrouve le chemin des cabinets ministériels, intégrant celui du secrétaire d’État auprès du Premier ministre chargé des relations avec le Parlement, le gaulliste Christian Poncelet, dans le deuxième gouvernement Barre. Au contact de Christian Poncelet, député de Remiremont de 1962 à 1973, il découvre les Vosges et la circonscription d’Épinal. Arrivé en première position sous l’étiquette RPR, Philippe Séguin est élu député de la première circonscription des Vosges le 19 mars 1978. Au Palais-Bourbon, Philippe Séguin s’inscrit au groupe RPR et rejoint la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République. Le jeune député, à 35 ans seulement, devient secrétaire de l’Assemblée, le 2 avril 1979, jusqu’en avril 1980. Il se montre d’emblée un des parlementaires les plus dynamiques de l’hémicycle. Il devient un spécialiste reconnu de l’emploi et du chômage et présente en mars 1979 un rapport remarqué sur la situation de l’emploi. Le député vosgien améliore son implantation locale en prenant, en février 1979, la vice-présidence du conseil régional de Lorraine. Après la victoire de François Mitterrand en mai 1981, il prépare la campagne des législatives de juin et est réélu. Il fait partie de ces jeunes députés de droite qui, face à la gauche désormais au pouvoir, mènent une bataille parlementaire énergique à coup d’amendements et sous-amendements techniques et de discours enlevés contre les réformes socio-économiques et politiques du gouvernement Mauroy. Ce gaulliste attaché à l’autorité de l’État et à l’unité nationale, s’oppose aux projets de loi portant en 1981 suppression de la Cour de sûreté de l’État, et en 1982 statut particulier de la Corse. Il souligne, au printemps 1982, les problèmes posés, à ses yeux, par les projets de loi Auroux relatifs aux libertés des travailleurs dans l’entreprise, au développement des institutions représentatives du personnel et à la négociation collective, au règlement des conflits collectifs du travail. Il manifeste aussi, dès l'été 1981, sa très forte désapprobation de la régionalisation et vote contre la loi dite loi Defferre du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions. Il soutient toutefois l’abolition de la peine de mort et, en tant que vice-président de l’Assemblée, annonce le résultat du vote le 18 septembre 1981.
Philippe Séguin renforce son ancrage vosgien en étant élu maire d’Épinal en mars 1983. Réélu facilement en 1989 et 1995, il fait de cette ville son bastion politique. Il dynamise la cité en modernisant ses infrastructures de transport, de santé et de loisirs. Il favorise l’installation à Épinal d’établissements d’enseignement supérieur, limitant ainsi le départ vers la Meurthe-et-Moselle d’étudiants vosgiens. Sur le plan militant, il est nommé en novembre 1984 secrétaire national du RPR chargé de la décentralisation. Ne supportant pas l’alliance locale que des candidats RPR ont souscrite avec le Front national à Dreux lors des municipales de mars 1983, il le fait savoir dans la presse avec fermeté. Le 16 mars 1986, il se présente aux législatives dans la même circonscription des Vosges et sous l’étiquette « liste d’opposition soutenue par le RPR ».
À peine élu, le député-maire d’Épinal est nommé, le 20 mars 1986, ministre des Affaires sociales et de l’Emploi dans le gouvernement de première cohabitation dirigé par Jacques Chirac. Le Premier ministre, ayant décidé de lutter contre le chômage par l’introduction d’une plus grande flexibilité du marché du travail, Philippe Séguin défend au Parlement le projet de loi de suppression de l’autorisation administrative de licenciement. La loi du 19 juin 1987 d’aménagement du temps de travail, dite « loi Séguin », va à son tour dans le sens d’une plus grande flexibilité en faisant de la réduction du temps de travail une simple contrepartie facultative de la modulation. Il participe à l’élaboration des ordonnances du 15 octobre 1986 favorisant la participation des salariés aux résultats des entreprises. Il supervise enfin le lancement de plusieurs centaines de milliers de « stages emploi-formation », visant à favoriser l’insertion professionnelle des jeunes de 16 à 25 ans via l’apprentissage et la formation. La réélection de François Mitterrand en mai 1988 débouche sur des législatives anticipées en juin.
Philippe Séguin obtient une fois de plus au soir du premier tour, le 5 juin, le meilleur score avec 46,9 % des voix. Le second tour est très disputé et le maire d’Épinal ne s’impose que de justesse, avec 50,1 % des voix. Au sein d’une droite fragilisée par la défaite chiraquienne à la présidentielle, Philippe Séguin fait partie au printemps 1989 des douze « rénovateurs », ces « quadras » gaullistes et libéraux qui critiquent la tutelle des « caciques » Chirac, Barre et Giscard d’Estaing. Ces six RPR (Michel Noir, Philippe Séguin, Alain Carignon, Michel Barnier, Étienne Pinte, François Fillon), trois CDS (François Bayrou, Bernard Bosson, Dominique Baudis) et trois PR (Charles Millon, Philippe de Villiers et François d’Aubert), souhaitent, au nom d’une logique de renouvellement générationnel, créer un grand parti unique de la droite, en mesure de s’opposer efficacement au PS relancé par la victoire de François Mitterrand. Dans l’immédiat, leur objectif est de présenter une liste unique d’opposition aux élections européennes de juin 1989. Finalement, cette opération avorte en raison de la division des conjurés et de la résistance des états-majors. En février 1990, le député-maire d’Épinal essuie un nouveau revers aux assises du RPR tenues au Bourget. Profitant de ce que le mouvement gaulliste désigne pour la première fois ses instances dirigeantes à la proportionnelle, Philippe Séguin s’allie avec Charles Pasqua pour « régénérer le RPR » en lui faisant retrouver sa ligne gaulliste originelle. Cette nouvelle offensive clairement tournée contre Jacques Chirac semble au début promise au succès. Mais Jacques Chirac est réélu à la tête du parti grâce à la motion de son fidèle lieutenant Alain Juppé qui recueille 68,6 % des voix lors des assises. La motion Séguin-Pasqua, intitulée « un nouveau rassemblement », doit se contenter de 31,4 % des voix. Le courant Séguin-Pasqua se dissout en avril 1991 mais les deux leaders continuent leur combat souverainiste au sein de l’association « Demain la France ».
Moins actif à l’Assemblée que durant les législatures de 1978-1981 et de 1981-1986, Philippe Séguin se manifeste à nouveau dès mai 1992 lors des débats portant sur le traité de Maastricht. Il s’impose rapidement comme le député de droite le plus en pointe contre ce projet de loi constitutionnelle tendant à ajouter dans la Constitution un titre : « De l’Union européenne ». Le 5 mai 1992, dans l’hémicycle de l’Assemblée, il prononce, contre le projet, en séance de nuit, un discours particulièrement remarqué, et rassemble, autour de son exception d’irrecevabilité, l’ensemble des souverainistes. Avec son allié Charles Pasqua, il lance une campagne militante et médiatique très offensive contre ce projet. Ayant réclamé la tenue d’un référendum, il obtient satisfaction de la part du chef de l’État le 3 juin 1992. Le « Oui » finit par l’emporter mais de justesse. Bien que battu, Philippe Séguin voit sa notoriété renforcée au sein de l’opinion en général et des gaullistes en particulier. Au RPR, sa situation devient complexe. Son engagement en faveur du « Non » lors de la campagne référendaire, l’a éloigné de la frange « europhile » du RPR emmenée par Jacques Chirac et Alain Juppé. Toutefois, la perspective de la présidentielle de 1995 réconcilie le patron du RPR et Philippe Séguin, car ce dernier persiste à penser que Jacques Chirac reste le meilleur candidat gaulliste à cette élection.
Dans l’immédiat, le maire d’Épinal se concentre sur les législatives de mars 1993. Bénéficiant du raz-de-marée de la droite aux législatives, il est élu président de l’Assemblée nationale début avril. Ses prises de position controversées lors du référendum sur le traité de Maastricht ne l’ont donc pas empêché d’accéder au « perchoir ». Philippe Séguin modernise le Palais Bourbon en renforçant le pouvoir de contrôle politique exercé par les députés face au gouvernement, il double le temps des questions au gouvernement et augmente le nombre de commissions d’enquête et de missions d’information. Il crée en outre le groupe de travail « Politique et argent », dont le rapporteur Pierre Mazeaud déposera plusieurs lois relatives à la moralisation et au financement de la vie politique. Il lutte également contre l’absentéisme en installant le vote électronique et la session ordinaire unique de neuf mois, après la révision constitutionnelle de 1995 qu’il a inspirée. La médiatisation du travail parlementaire passe par l’ouverture au public, et notamment au public scolaire, la mise en place d’un site Internet et la préparation de ce qui devient la chaîne de télévision « Canal Assemblée nationale ». Il s’attache aussi à valoriser le patrimoine de l’institution en organisant notamment des expositions permanentes sur l’histoire de l’Assemblée. C’est aussi au titre de président du Palais Bourbon que Philippe Séguin annonce, le 21 avril 1997, la dissolution de l’Assemblée décidée par le chef de l’État. Consulté pour avis, conformément à la Constitution, Philippe Séguin avait catégoriquement déconseillé au Président de dissoudre.
Durant la XIe législature (1997-2002), Philippe Séguin se montre bien moins actif dans le cadre des travaux de l’Assemblée. Ce passionné du Québec, qui n’a jamais caché sa sympathie pour la cause souverainiste, au point d’aider le Parti québécois lors de sa victoire en 1994 puis du référendum sur la souveraineté du Québec l’année suivante, séjourne longtemps dans la Belle Province. Il donne des cours à l’Université du Québec à Montréal et publie Plus Français que moi, tu meurs (Albin Michel, 2000), un ouvrage sur l’histoire du Québec et de ses liens compliqués avec la France. Mais l’ancien président de l’Assemblée se concentre surtout à partir de 1997 sur les enjeux de politique nationale. Les difficultés d’Alain Juppé à Matignon, puis la défaite aux législatives du printemps 1997 ont favorisé la montée en puissance au sein du RPR de Philippe Séguin. Ce dernier est élu, le 6 juillet 1997, président du RPR. Il avait auparavant démissionné de son mandat de maire d’Épinal. À la tête du Rassemblement s’impose alors le séguinisme, un gaullisme social, réformiste, partisan d’un État-providence, souverainiste et plutôt ouvert aux questions de société. Philippe Séguin entend moderniser le RPR. Mais cette dynamique positive s’enraye vite. Les chiraquiens qui n’ont pas démobilisé gênent son action car ils le soupçonnent de viser l’Élysée en 2002. Les divisions qui avaient fragilisé le parti lors du référendum sur Maastricht en 1992 rejouent également, tant les désaccords restent forts parmi les gaullistes sur la monnaie unique et l’élargissement de l’Europe. Alors qu’il avait créé en 1998, l’Alliance, plateforme commune regroupant RPR, UDF et Démocratie libérale (DL), dans la perspective des élections européennes de l’année suivante, Philippe Séguin ne parvient pas à constituer une liste unique à droite pour ce scrutin. Face aux « manœuvres des amis de Jacques Chirac » selon sa propre expression, il préfère quitter la direction du RPR le 16 avril 1999. Il met en avant son refus de voir les élus de sa liste rejoindre le groupe Parti populaire européen (PPE) à Strasbourg. Les séguinistes se divisent alors, entre suivre Pasqua ou rester au sein du RPR.
Après quelques mois de réflexion et de recul, le député des Vosges retrouve le combat politique en mars 2000 à la faveur d’une nouvelle campagne, la préparation des municipales à Paris. Édouard Balladur et Françoise de Panafieu s’étant retirés de la compétition, la voie est libre pour Philippe Séguin désigné à l’unanimité comme candidat du RPR par le comité politique du parti le 27 mai. Mais rapidement, la campagne se révèle plus difficile que prévu. Outre qu’il se heurte à une volonté profonde d’alternance après quatre mandats RPR consécutifs, Philippe Séguin est atteint par des dissensions au sein de son propre camp. Finalement, le 18 mars 2001, la liste conduite par Philippe Séguin (« Soyons fiers de Paris ») est nettement battue par celle emmenée par le socialiste Bertrand Delanoë. Cet échec se double d’un revers personnel direct, Philippe Séguin étant battu dans le XVIIIème arrondissement où il s’était présenté. Il prend néanmoins la direction du groupe d’opposition RPR au conseil municipal de Paris et siège à la commission des affaires budgétaires et subventions. Ces deux déconvenues, militante en 1999 puis électorale en 2001, ont pour effet de briser la dynamique positive dont bénéficiait jusqu’alors Philippe Séguin. Fidèle à son parti et viscéralement hostile au Front national, il soutient Jacques Chirac lors des deux tours de la présidentielle du printemps 2002 mais son rôle est bien plus discret qu’en 1995. L’ancien maire d’Épinal refuse d’intégrer le nouveau parti créé entre la présidentielle et les législatives, l’UMP, au motif que cette décision sonne la fin de l’exception gaulliste et consacre, selon lui, la dérive droitière du RPR entamée depuis les années 1980. Battu en juin 2002 lors des législatives à Paris dans le XVIIIe arrondissement, Philippe Séguin démissionne du conseil de Paris en octobre 2002. Il semble désormais être devenu un homme seul et usé dont la carrière politique a pris fin.
Il retrouve la Cour des comptes en juin 2002 et devient conseiller maître en mars 2003. En octobre 2002, il est nommé au sein du Bureau international du travail (BIT), chef de la délégation gouvernementale au conseil d’administration, avant de présider ce conseil en juin 2004. Le 21 juillet 2004, Philippe Séguin est nommé Premier président de la Cour des comptes par Jacques Chirac sur proposition de Nicolas Sarkozy. En 2007, ce dernier, à peine élu à l’Élysée, lui propose d’entrer au gouvernement de François Fillon, ce qu’il décline. Il préfère mettre sa notoriété au service d’une institution qu’il entend profondément rénover et renforcer. Philippe Séguin qui veut en faire « le laboratoire de la réforme de l’État », transforme l’institution en « vigie de la modernisation publique ». Grand amateur de football, qu’il a beaucoup pratiqué dans sa jeunesse et dont il continue de suivre en tribune les matchs importants, il prend la présidence en janvier 2008 de la commission Grands stades Euro 2016, créée par le secrétariat d’État aux Sports, afin de préparer le projet de candidature de la France à l’Euro 2016. Il préside la Fondation du football dès février 2008.
Philippe Séguin meurt le 7 janvier 2010 à son domicile parisien, à l’âge de 66 ans.
Titulaire de très nombreuses décorations étrangères, Philippe Séguin était Grand-croix de l’Ordre national du Mérite, chevalier des Palmes académiques et du Mérite agricole, officier des Arts et des lettres.
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.