9 juin 1948
ICA
Consejo internacional de archivos
Internationaler Archivrat
Consiglio internazionale degli archivi
International Council on Archives (ICA)
Conseil International des Archives (France ; 1948-….)
Le CIA est composé de membres qui peuvent être des personnes morales (entre autres les directions centrales ou institutions nationales d’archives) ou physiques. Les membres du CIA peuvent se regrouper en branches régionales afin de promouvoir les objectifs de l’organisation et de renforcer leur collaboration à l'échelle d’une zone géographique transnationale : Afrique et pays arabes, Asie et Océanie, Europe et Amérique du Nord, Amérique latine et Caraïbes. Sur la base de critères plus professionnels (selon les intérêts ou activités), les membres peuvent également se rassembler en sections.
Le président est élu pour quatre ans élu par les membres du CIA disposant d’un droit de vote. Il est assisté de deux vice-présidents, pour les finances et pour le programme. Le secrétaire général est le directeur exécutif de l'organisation. Il agit par délégation du président et du comité exécutif.
La gouvernance de l'ICA est entre les mains de deux organes principaux :
l'assemblée générale dont l’un des pouvoirs principaux en session ordinaire est la définition des orientations stratégiques du CIA ;
le comité exécutif chargé de la mise en œuvre des politiques et du programme approuvé en assemblée générale ; il est aussi responsable de l’organisation du congrès du CIA tenu généralement tous les quatre ans.
Le Comité exécutif est assisté de diverses commissions ou comités :
la commission du programme (PCOM), qui conduit le programme technique et professionnel du CIA, y compris celui des branches régionales, des sections professionnelles et des groupes d'experts ;
la commission d'audit (ACOM) qui joue un rôle essentiel dans l'évaluation de la mise en œuvre des programmes de l'ICA et de la politique de communication interne et externe du Conseil ;
le comité éditorial, chargé de la publication bisannuelle de Comma.
Le Conseil International des Archives (communément appelé CIA) ou, en anglais, International Concil on Archives (ICA, sigle officiel), est une organisation internationale non-gouvernementale dont le siège est en France, et qui fonctionne, dans le cadre du système juridique français, sous le statut de la loi 1901 sur les associations. Il est l’héritier du Comité permanent des archives, créé par l’Institut de coopération intellectuelle sous l’égide de la Société des nations en 1931. Dans le cadre de la mise en place du système des Nations unies et en particulier du développement d'organisations non gouvernementales par l'UNESCO ( United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization) afin de promouvoir la coopération culturelle internationale, le CIA est institué sur le modèle d’entités similaires telles que l’ICOM ( International Council on Museum) ou l’IFLA ( International Federation of Library Associations and Institutions). Le CIA est fondé lors de la session inaugurale de son conseil provisoire réuni par l'UNESCO du 9 au 11 juin 1948. Les statuts du CIA sont adoptés lors de cette session puis amendés par l’assemblée constituante du 20 août 1950.
Six objectifs lui sont alors assignés :
réunir périodiquement un Congrès international des archivistes ;
établir, entretenir et resserrer des rapports entre archivistes de tous pays et entres toutes institutions et organismes professionnels et autres, publics ou privés, où qu’en soit situé le siège, dont les activités ont trait à la conservation, à l’organisation ou à l’administration des archives ;
favoriser toutes mesures tendant à la conservation, à la protection et à la défense contre les risques de toutes sortes du patrimoine de l’humanité en matières d’archives, et de contribuer au progrès de tous les aspects de la technique et de l’administration des archives, en facilitant les échanges de vues et de renseignements touchant les problèmes relatifs aux archives ;
faciliter une utilisation plus fréquente des archives et une étude plus efficace et plus impartiale des documents qu’elles contiennent, en en faisant mieux connaître le contenu, en multipliant le nombre des reproductions disponibles et en s’efforçant de rendre l’accès aux archives plus aisé ;
favoriser, organiser et coordonner, sur le plan international, toutes activités ayant trait à l’administration des archives ;
coopérer avec d’autres organismes s’occupant de la documentation qui assure la conservation de l’expérience humaine, et de l’utilisation de cette documentation au profit de l’humanité.
Par la suite, ces statuts sont de multiple fois amendés par les assemblées générales réunies en 1960, 1964, 1972, etc.
Charles Samaran, directeur général des Archives de France, est le premier président du CIA. En 1950, a lieu le premier Congrès international des archives, à Paris du 23 au 26 août. Dès 1958, commence la parution des 60 tomes du Guide des sources de l’histoire des nations puis en 1979, débute celle en plusieurs langues des études RAMP qui traitent des sujets professionnels fondamentaux. Dans le cadre de la décolonisation, le CIA fournit aux pays indépendants des programmes pour mettre en place leur propre politique d'archivage, tout en créant les branches correspondantes du CIA. En 1968 est créée la première branche régionale en Asie du Sud-Est (SARBICA) afin de permettre à des pays partageant les mêmes conditions de développement de participer aux travaux de l'ICA et de collaborer. En 2009, l'ICA compte 13 branches.
En 1970, le CIA créé le Comité pour le développement des archives qui a pour outil le Fond international de développement des archives (FIDA) qui soutient les services d'archives dans les pays émergents. En 1976 naissent les 2 premières sections (Associations et Organisations internationales), qui permettent aux collègues partageant des questions professionnelles de se réunir. En 2009, 13 sections couvrent diverses dimensions de la pratique professionnelle. En 1994, le CIA publie la première norme internationale pour la description archivistique (ISAD/G, International Standard Archival Description-General) et lance la démarche de production d'une série de normes pour la description des fonds : International Standard Archival Authority Record for Corporate Bodies, Persons and Families, International Standard for Describing Funtions, etc.
En 1995, par la Déclaration de Guangzhou, le Comité exécutif recommande une approche pragmatique dans le règlement de la question des revendications d'archives liées aux déplacements documentaires suite aux guerres et à la colonisation. Le CIA et l'UNESCO fournissent les principes et les conceptions juridiques, tandis que l'UNESCO met en avant la notion d'héritage partagé. En 1996 est adopté un Code de déontologie. En 1996 a lieu le premier Congrès international en dehors de l'Europe et de l'Amérique du Nord, tenu à Beijing. La Chine prend la présidence de l'ICA pour quatre ans à l'issue du congrès.
Plus récemment, le CIA favorise l’adoption de recommandations par le Conseil de l’Europe, notamment la Recommandation R13 qui définit une politique européenne en matière d'accès aux archives (2000) et la Recommandation R15 sur l'enseignement de l'histoire et les conséquence de sa politique d'accès aux archives (2001). A l'occasion de son Assemblée générale de 2010, le CIA valide la Déclaration universelle sur les archives, qui est ensuite adoptée en 2011par la Conférence générale de l'UNESCO réunie en séance plénière. En référence à la date de fondation de l’organisation, le 9 juin est fêté depuis 2008 comme la Journée internationale des archives.
Selon les derniers statuts de l’organisation adoptés en 2012, le but du CIA est de promouvoir l’administration et l’utilisation performantes des archives, ainsi que la conservation du patrimoine archivistique de l’humanité par la coopération internationale, l’échange d’expériences professionnelles, la recherche et le partage des idées sur la gestion et l’organisation des archives et des institutions archivistiques. Il a pour objetifs :
d'encourager et soutenir le développement des archives dans tous les pays, en coopération avec d’autres organismes intergouvernementaux, organisations internationales non gouvernementales et entreprises ;
de promouvoir, organiser et coordonner le développement des bonnes pratiques et des normes, ainsi que d’autres activités dans le domaine de la gestion des archives et du records management ;
d'établir, entretenir et renforcer les relations entre archivistes de tous pays et entre toutes institutions d’archives et organismes professionnels et autres organisations ;
d'encourager et inspirer au niveau mondial le travail des institutions archivistiques, des organisations et des entités professionnelles, privées ou publiques, dont l’objet est l’administration ou la préservation des archives ou la formation professionnelle ;
de faciliter l’interprétation et l’utilisation des archives en faisant connaître plus largement leur contenu et en encourageant l’élargissement de leur utilisation dans le cadre des lois en vigueur.
En sus de son congrès tous les quatre ans, la vie de l’organisation est rythmée annuellement par la conférence du CIA, lieu de débat où sont abordés les enjeux professionnels et stratégiques majeurs auxquels font face les archives et les institutions d’archives, et qui comprend trois manifestations principales : une conférence dédiée à un programme scientifique et professionnel ; le forum des archivistes nationaux, qui réunit toute direction centrale ou institution nationale d’archives et qui a pour objet d’élaborer des stratégies permettant de faire face aux enjeux actuels de la gestion des archives ; les réunions des organes de gouvernance du CIA.
Le CIA publie deux fois par an la revue Comma, qui comprend les actes des Congrès, des rapports et des études émanant d'organismes de l'ICA (branches et sections) et des numéros spéciaux thématiques. Le CIA envoie aussi deux fois par à ses membres un journal en ligne, Flash, sur les activités du CIA. Enfin le CIA dispose d'une newsletter et d'un blog, (https://blog-ica.org/), qui se veut un espace d'informations, de partages et d'opinions.
Les deux langues du CIA sont le français et l'anglais. A noter que, si le sigle CIA est d'un usage coommun chez les francophones, le sigle officiel est ICA.
La présidence de l’association est assurée par : Charles Braibant (1950-1954), Dirk Petrus Marius Graswinckel (1954-1958), Charles Samaran (1958-1962), Ingvar Anderson (1962-1966), Étienne Sabbe (1966-1969), Luis Sanchez Belda (1969-1972), Flilip Ivanovic Dolgih (1972-1976), James Berton Rhoads (1976-1979), Oscar Gauye (1979-?), Carlos Urbain Wyffels (?-1984), Hans Henrich Booms (1984-1987), Jean Favier (1987-1992), Jean-Pierre Wallot (1992-?) et David Fricker (2014-….).
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.