8 janvier 1959
Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire
Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture et de la Communication
Ministère de la Culture et de l'Environnement
Secrétariat d'État à la Culture
Ministère des Affaires culturelles
Ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement
Ministère de la Culture et de la Francophonie
France. Ministère de la Culture et de la Communication (1959-....)
Décret n°59-212 du 3 février 1959 relatif aux attributions d'un ministre d'État (ministre de la Culture) (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000309377&fastPos=5&fastReqId=1872165714&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret du 22 juillet 1959 relatif à la composition du gouvernement qui nomme André Malraux ministre d'État chargé des affaires culturelles
Décret n°59-889 du 24 juillet 1959 portant organisation du ministère chargé des Affaires culturelles (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000299564&fastPos=2&fastReqId=2030060758&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n°82-394 du 10 mai 1982 relatif à l'organisation du ministère de la Culture (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000335808&fastPos=1&fastReqId=1281343139&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 86-693 du 4 avril 1986 relatif aux attributions du ministre de la Culture et de la Communication (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000704409&fastPos=7&fastReqId=2096819537&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n°88-729 du 30 mai 1988 relatif aux attributions du ministre de la Culture et de la Communication (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000313159&fastPos=2&fastReqId=791582607&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 88-823 du 18 juillet 1988 relatif aux attribution du ministre de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire de la Révolution française (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000687353&fastPos=6&fastReqId=1812564572&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 93-799 du 16 avril 1993 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la francophonie (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000725680&fastPos=1&fastReqId=34423935&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 95-770 du 8 juin 1995 relatif aux attributions du ministre de la culture (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000735723&fastPos=11&fastReqId=2087254732&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 97-705 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000183030&fastPos=14&fastReqId=2009485852&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 2000-317 du 7 avril 2000 relatif aux attributions déléguées au secrétaire d’État au patrimoine et à la décentralisation culturelle (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000582979&fastPos=5&fastReqId=863680516&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 2002-898 du 15 mai 2002 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000230570&fastPos=4&fastReqId=170637559&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 2007-994 du 25 mai 2007 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000461196&fastPos=1&fastReqId=2130149169&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 2009-1393 du 11 novembre 2009 relatif aux missions et à l'organisation de l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021262661&fastPos=1&fastReqId=1165052470&categorieLien=id&oldAction=rechTexte)
Décret n° 2010-1454 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre de la culture et de la communication (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023137593&fastPos=4&fastReqId=216344464&categorieLien=id&oldAction=rechTexte
En 1959, le ministère est composé de la direction de l’Architecture, de la direction des Archives de France, de la direction générale des Arts et Lettres (qui regroupe la direction des Musées de France, la sous-direction des Spectacles et de la Musique, le service des Lettres et le service de l’Enseignement et de la Production artistique) et du CNC. Jacques Jaujard, ancien directeur général des Arts et Lettres au ministère de l’Éducation nationale, est nommé Secrétaire Général, avec une mission de coordination des services ; ce poste disparaît avec son départ en 1967. Un service d’Administration générale est également créé en 1959, qui devient direction de l’Administration générale (DAG) en 1961.
Progressivement, certains secteurs rattachés à la DGAL se voient conférer leur autonomie, comme le bureau des Fouilles et Antiquités en 1964 (année de la création de la Commission nationale chargée de l’Inventaire général des monuments et richesses artistiques de la France, également autonome). En 1969, la DGAL est supprimée et les directions et services qui la composaient deviennent indépendants. En 1970, le service de la Musique, de l’Art lyrique et de la Danse devient une direction autonome (DMALD).
L’Inspection générale de l’administration des affaires culturelles (IGAAC) est dotée d’un statut en 1973.
En 1975 est créée la direction du Livre (DL) grâce à l’absorption de secteurs qui dépendaient des ministères des Affaires étrangères (exportation du livre), de l’Industrie (régulation du marché du livre) et de l’Éducation nationale (tutelle des bibliothèques publiques).
Le rattachement de l’architecture au ministère de l'Environnement en 1978 est l’occasion de créer une direction du Patrimoine (DP), qui rassemble des services jusqu’alors dispersés (notamment le service des fouilles et antiquités). Lorsqu’en 1995 l’architecture revient au sein du ministère, le décret du 22 mars 1996 crée une direction de l’Architecture (DA) indépendante de la direction du Patrimoine.
Le 21 septembre 1998, deux nouvelles directions naissent à la suite de fusions : la direction de l’Architecture et du Patrimoine (DAPA) et la direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles (DMDTS).
Le 26 juillet 2001 intervient une restructuration importante de la Délégation aux arts plastiques.
Un décret du 24 novembre 2006 crée un Secrétariat Général au sein du ministère.
Dans le cadre de la Réforme générale des politiques publiques, le décret du 11 novembre 2009 redéfinit l’organisation du ministère en réduisant le nombre des directions à trois : la direction générale des Patrimoines (DGP), en charge de l’architecture, des archives, des musées et du patrimoine monumental et archéologique ; la direction générale de la Création artistique (DGCA), en charge des arts plastiques et du spectacle vivant ; la direction générale des Médias et Industries culturelles (DGMIC) en charge des industries de programmes, des industries phonographique et musicale, du livre et de la lecture, des médias.
En 1959, le général de Gaulle décide de créer un ministère d’État chargé des Affaires culturelles, qu’il confie à André Malraux le 22 juillet 1959. L’administration des Beaux-Arts est ainsi détachée du ministère de l’Éducation nationale, et prend une appellation moins académique. À ce ministère sont transférées les attributions de la direction générale des Arts et Lettres (DGAL), de la direction de l’Architecture et de la direction des Archives de France qui quittent alors l’Éducation nationale, ainsi que les activités culturelles auparavant placées sous la tutelle du Commissariat à la Jeunesse et aux Sports et le Centre national de la Cinématographie (CNC), qui relevait du ministère de l’Industrie et du Commerce. Un décret du 24 juillet 1959 officialise cette organisation du ministère qui compte, en outre, un bureau du cabinet et un service d’administration générale.
En 1969, la disparition de la DGAL, qui regroupait la direction des Musées de France, la sous-direction des Spectacles et de la Musique, le service des Lettres et le service de l’Enseignement et de la Production artistique se traduit par l’indépendance de ces secteurs. Les compétences relatives à l’attribution des visas d’exploitation et d’exportation des films, jusqu’alors confiées au ministre de l’Information, sont transférées au ministère des Affaires culturelles.
Le ministère change ensuite à plusieurs reprises de nom et d’attributions. À partir du 8 juin 1974, date de la création d’un Secrétariat d’État à la Culture, l’appellation « affaires culturelles » disparaît définitivement. Le 25 avril 1977, le nouveau ministre de la Culture, Michel d’Ornano, voit ses attributions élargies à l’Environnement et au Tourisme. En 1978, avec la nomination de Jean-Philippe Lecat, le ministère se voit attribuer la Communication. L’architecture en revanche relève du ministère de l’Équipement entre 1978 et 1995.
Les années 1980 sont marquées par l’extension de la notion de culture aux pratiques des amateurs et à de nouveaux secteurs comme le livre, l’audiovisuel, le domaine des nouvelles technologies et de l’Internet au cours des années 2000 ou encore les arts dits « de la rue ». En 1981, la Bibliothèque nationale passe de la tutelle du ministère de l'Éducation nationale à celle du ministère de la Culture. Le ministère confié à Jack Lang perd la compétence de la Communication mais en 1986, avec la nomination de François Léotard, le ministère de la Culture et de la Communication reprend une partie des attributions exercées par le ministre des PTT (gestion des fréquences). En 1993, Jacques Toubon devient ministre de la Culture et de la Francophonie. En 1995, Philippe Douste-Blazy perd la Francophonie mais récupère une partie des prérogatives de la direction de l’architecture. En mars 1996, le Premier Ministre décide de placer la Délégation générale à la langue française sous l'autorité directe du ministre de la Culture. À l’arrivée de Catherine Trautmann en 1997, le ministère redevient ministère de la Culture et de la Communication. En 2002, avec la nomination de Jean-Jaques Aillagon, il gagne de nouvelles attributions (langue française, politique du gouvernement dans le domaine des médias, grandes opérations d’architecture et d’urbanisme…). Depuis 2002, son périmètre est demeuré relativement stable.
Liste des ministres:
André Malraux, ministre d'État chargé des affaires culturelles (8 janvier 1959-juin 1969)
Edmond Michelet, ministre d'État chargé des affaires culturelles (22 juin 1969-25 septembre 1970)
André Bettencourt, ministre chargé des affaires culturelles par intérim (19 octobre 1970-janvier 1971)
Jacques Duhamel, ministre des Affaires culturelles (7 janvier 1971-avril 1973)
Maurice Druon, ministre des Affaires culturelles (5 avril 1973-février 1974)
Alain Peyrefitte, ministre des Affaires culturelles et de l'Environnement (1er mars 1974-mai 1974)
Michel Guy, Secrétaire d'État à la Culture (8 juin 1974-août 1976)
Françoise Giroud, Secrétaire d'État à la Culture (27 août 1976-mars 1977)
Michel d'Ornano, ministre de la Culture et de l'Environnement (30 mars 1977-mars 1978)
Jean-Philippe Lecat, ministre de la Culture et de la Communication (5 avril 1978-4 mars 1981)
Jack Lang, ministre de la Culture (22 mai 1981-mars 1983), ministre délégué à la Culture (24 mars 1983-décembre 1984), ministre de la Culture (7 décembre 1984-mars 1986)
François Léotard, ministre de la Culture et de la Communication (20 mars 1986-mai 1988)
Jack Lang, ministre de la Culture et de la Communication (12 mai 1988-juin 1988), ministre de la Culture, de la Communication, des Grands Travauux et du Bicentenaire (28 juin 1988-mai 1991), ministre de la Culture et de la Communication et porte-parole du gouvernement (16 mai 1991-2 avril 1992), ministre d'État, ministre de l'Éducation nationale et de la Culture (2 avril 1992-30 mars 1993)
Jacques Toubon, ministre de la Culture et de la Francophonie (31 mars 1993-18 mai 1995)
Philippe Douste-Blazy, ministre de la Culture et de la Communication (18 mai 1995-4 juin 1997)
Catherine Trautmann, ministre de la Culture et de la Communication (4 juin 1997-27 mars 2000)
Catherine Tasca, ministre de la Culture et de la Communication (27 mars 2000-mai 2002)
Jean-Jacques Aillagon, ministre de la Culture et de la Communication (7 mai 2002-mars 2004)
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la Culture et de la Communication (31 mars 2004-18 mai 2007)
Christine Albanel, ministre de la Culture et de la Communication (28 mai 2007-juin 2009)
Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication (23 juin 2009-mai 2012)
Aurélie Filippetti, ministre de la Culture et de la Communication (16 mai 2012-25 août 2014)
Fleur Pellerin, ministre de la Culture et de la Communication (26 août 2014-11 février 2016)
Audrey Azoulay (11 février 2016-....)
Was this content helpful? Let Archives Portal Europe and the archival institution know what you think.
Feedback is sent directly to the institution holding this material and should preferably be submitted in English or in the language of the institution, if possible. The institution will aim at getting back to you as soon as possible to help you with your request, though you might need to allow between two and four weeks for this depending on the current workload at the institution.
Please select amongst the relevant tips we can help with. If you still have questions, please do not hesitate to contact us, and we will be in touch as soon as possible.
Starting your search here will include all content available in Archives Portal Europe. Simply enter your keyword(s) and hit the search button. Wrap fixed expressions in quotation marks, e.g. “French Revolution”. Check the box to “Search each term separately” in case you are looking for documents containing at least one word, but not necessarily all keywords; this will also allow you to search for the same term in multiple languages at the same time (e.g. “French Revolution” “Révolution Française”). You can also use wildcards - find more about Research Tools here. If you would like to use more specific settings, try our Advanced search
The additional advanced search options give you the possibility to focus your search in:
When searching with multiple terms at the same time, wrap fixed expressions in quotation marks (e.g. "French Revolution"), or check the box "Search each term separately" in case you are looking for either one term of the other. This will also allow you to search for the same term in multiple languages (e.g. "French Revolution" "Révolution française"). You can also choose one of the suggestions matching your search term once you start typing.
This will only show results that include documents that have been digitised and are available online
Use this option to search only one or more keywords, rather than all of them
Select where your search terms should appear specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the description of the archive:
Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions:
Enter a start and/or end date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01-01-1900 for 1 January 1900. This will allow you to focus your search on a specific period of time. You can use the calendar function or type directly in the text field. The checkbox "Exact date search" concentrates the search on one specific date.
Check "View in context" to view the results in the hierarchical structure of archives.
For more details see Research Tools
Please sign in to save your searches.
A holdings guide is an overview of the collections and fonds of one archival institution.
A finding aid is a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level.
You can filter results by selecting one or more countries of interest. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by one or more holding archival institutions. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can select to view results from a specific Finding Aid, i.e., a structured description of archival materials per collection or fonds up to item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter by type of descriptive document:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting "Fonds description" for a general overview or "Other descriptions" for item level. You can also combine this filter with other filters. Your filter
selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results
matching your initial search request again.
You can filter results by selecting only those containing digital objects, i.e. the link to the digitised version of the archival material you are looking for. You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of digital object you are interested in:
You can also combine this filter with other filters. Your filter selection will appear above. Click "Clear filters" to see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers)
Please note that not all documents contain a machine-readable date. More information here
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the earliest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the date of creation of the archival material (which may differ from the time period you are interested in - e.g., philosophers from the Enlightenment period reflecting on classic thinkers). This filter will only include materials with "Full dates", i.e. those that include date information available for date-based searches. You can either search for a specific date of interest or focus step by step on the time span of a century, decade, year or month. When searching for a specific date, enter the date in the format DD-MM-YYYY, i.e. 01/01/1900 for 1 January 1900, via the calendar function or by typing directly in the text field.
This filter concentrates on the latest dates mentioned in the materials.
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting one or more topics of interest. Please note that this filter will only include materials where the topic has been assigned and is therefore in a machine-readable format. Read how to assign a topic to documents on the Topics page. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by selecting where your search terms appears specifically inside the archival description:
You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results by type of entities:
You can filter results based on the language in which the material is written. Please note that this filter will only include materials where specific language information has been provided by the institution and is therefore in a machine-readable format. You can also combine this filter with other filters. Your selection will then be displayed above the search results (see "Search filters"). Clicking "Clear filters" will remove your selection and you will see all results matching your initial search request again.
You can filter results based on the type of holding institution. Please note that this filter will only include institutions, for which a type has been provided as part of their descriptions.
Write your message in your own language and use this drop-down menu to have your message translated into English or in the language of the institution for a swifter response. By checking this box and selecting a language you will send your original message along with the translated version
What kind of suggestion would you like to make?
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Licence
This object is not or no longer protected by copyright and has been labelled with the Public Domain Mark. It can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the Creative Commons CC0 1.0 Public Domain Dedication. All possible existing rights in the content are waived, and the object can be used by anyone without any restrictions.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution (BY) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object, even
commercially, as long as you attribute the rights holder as described
in the licence.
This is a test area to fill out all the copyright details for Attribution Creative Commons Share Alike Licence
This is a test area to fill out all the copyright details for NoDerivs
This is a test area to fill out all the copyright details for NonCommercial
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, ShareAlike (BY-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak and build upon the licensed object, even for commercial purposes, as long as you attribute the rights holder as described in the licence, and you license your adaptations of the object under the same terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, No Derivates (BY-ND) licence. You can copy and redistribute the object, even
commercially, as long as no alteration is made to the object and you attribute the rights holder as described in the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial (BY-NC) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only and as long as you attribute the rights holder as described in the licence.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, ShareAlike (BY-NC-SA) licence. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the licensed object for non-commercial use only, as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence, and as long as you license your adaptations of the object under the same
terms.
This object is made available under the terms of the Creative Commons - Attribution, Non-Commercial, No Derivates (BY-NC-ND) licence. You can copy and redistribute the object for non-commercial use only, as long as no alteration is made to the object and as long as you attribute the rights
holder as described in
the licence.
If you remix, transform or build upon the object, you may not distribute the modified material.
This object is in the public domain, but has been digitised as the outcome of a public-private partnership, where the terms of the contractual agreement limit commercial use for a certain period of time. You can copy, redistribute, remix, tweak, and build upon the object for non-commercial use only.
This object has been
identified as an Orphan Work in the country of first publication and in
line with the requirements of the national law implementing Directive
2012/28/EU of the European Parliament and of the Council of 25 October
2012 on certain permitted uses of orphan works.
You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
This object is in the public domain, but is subject to known legal restrictions other than copyright which prevent its free re-use. Please contact the providing institution for more information.
This object is currently in copyright. Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for re-use.
The copyright status of this object has not been evaluated yet. Please contact the providing institution for more information.
You are free to use this object in any way that is permitted by the
copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy, or moral rights.
This object is currently in copyright and the rights holder(s) have allowed re-use for educational purposes only. You are free to use this object in any way that is permitted by the copyright and related rights legislation that applies to your use. Please note that you are responsible for your own use, including the need to obtain other permissions e.g. with regard to publicity, privacy or moral rights.
Please contact the providing institution for more information and in order to acquire additional permissions for any other uses.